2023-06-27m2023/011 Groupement pour acquisition et/ou extension de dispositifs de vidéoprotection urbaine pour des communes du... (Ville de Vernon)
groupement pour acquisition et/ou extension de dispositifs de vidéoprotection urbaine pour des communes du territoire de Seine Normandie AgglomérationCette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre les communes de Vernon, Bois Jérôme Saint Ouen, Chaignes, Gasny, Guiseniers, Heubécourt-Haricourt, Houlbec-Cocherel, La Boissière, Mézières en Vexin, Notre-Dame de l'isle, Port Mort, Saint-Marcel et de Vexin sur Epte.La commune de Vernon est chargée pour le compte de l'ensemble …
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2023-06-26travaux d'aménagement de la Place du Vieux Marché et de ses abords - lot 4 - jeux - construction d'un " jeu dinosaure " (Ville du Havre)
- Objet du marché (Cf. Art 2.1 du règlement d'appel public à la candidature)la présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un marché de travaux " jeux " dans le cadre des travaux d'aménagement de la Place du Vieux Marché et de ses abords.- Procédure de passation (Cf. Art 2-2 du Rapc)La consultation est passée par procédure avec négociation.* Le mobilier ludique dinosaure " Normanniasaurus " n'existe dans aucun catalogue fournisseur et doit faire l'objet d'une démarche de construction …
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2023-06-23conception Realisation Du Nouveau Groupe Scolaire De La Commune De Gournay-En-Bray (commune de gournay en bray)
la présente consultation a pour objet la passation d'un marché de conception - réalisation au sens des articles L2171-2 et R2171-1 du code de la commande publique pour la construction d'un nouveau groupe scolaire de la Commune de Gournay-En-Bray.Le marché est passé selon une procédure avec négociation en application des articles L.2124-3, R.2124-3-3°Et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la commande publique. Cette procédure se déroule en deux phases:1° Une phase de candidature (objet du présent avis) avec …
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2023-06-21prestations déléguées d'assistance, de conseil, de production et de direction technique de l'événement " Les Grandes... (GIP Le Havre)
ce marché a pour objet de déléguer des prestations dans le cadre de l'organisation de l'événement "Les Grandes Voiles Du Havre 2025" porté par le Groupement d'intérêt Public Un été Au Havre. Afin de mener à bien ce projet d'envergure, le titulaire se fera confier des missions déléguées de production et de coordination générale de l'événement, d'assistance et de conseil "Ship recrutement", de direction technique, de mise en place et de commercialisation du village de l'événement, de commercialisation des …
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2023-06-21electricité - zone de Rouen (Département de Seine-Maritime)
appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Accord-cadre mono attributaire de travaux exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HtZone de Rouen (article 3.2.1 du Cctp Electricité)Le contrat est conclu pour une durée d'un an et prendra effet à compter de l'émission du premier bon de commande du marché ci-dessous indiqué et prendra fin à la fin de garantie de parfait achèvement …
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2023-06-20groupement de commandes Ville du Havre et Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - acquisition de matériels... (Ville du Havre)
- Montants et forme de l'accord-cadre: La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum annuel (H.T.). Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites spécifiés à l'article 2-4-montants et forme de l'accord-cadre du règlement de la consultation.- Pour l'ensemble des lots : l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une …
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2023-06-19travaux forestiers_ Reboisement Cambolle (Dir reg de l envir de amenagement logt)
les prestations, objet du présent marché, concernent le reboisement du site de Cambolle. Le travail consistera notamment à : la fourniture et mise en place de plants forestiers, la fourniture et mise en place de paillages individuels, la fourniture et mise en place d'un jalonnement permanent de la plantation. Le ou les lieux d?exécution des prestations sont les suivants: parcelles Oa426, 0a423, Oa421, Oa61, Oa419, Oa66, Oa69, Oa67, Oa139, Oa140, Oa404 et Oa411 à Parville (27452) et Ab12 à Evreux (27229) …
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2023-06-16batiments Communaux, Batiments Ccas Et Batiments Metropole Groupement De Commandes Travaux D'Entretien Lot no13... (Commune de Rouen)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien de couverture monuments historiques et bâtiments divers, dans les équipements communaux, ceux du Ccas et pour les bâtiments de la Métropole Rouen Normandie.La présente consultation est organisée dans le cadre d?un Groupement de commandes formé par la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie.Pour cette consultation …
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2023-06-16mission d'assistance à Maitrise d'ouvrage pour la concertation publique, la participation citoyenne et la... (Métropole Rouen Normandie)
le projet support de la mission de concertation objet de la présente consultation est la réalisation en simultané :- de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (Scot) valant Plan Climat Air Energie Territorial (Pcaet), révisant les contenus du Scot de la Métropole Rouen Normandie approuvé en 2015 et ayant fait l'objet d'un bilan à 6 ans, et du Pcaet approuvé en 2019 et ayant fait l'objet d'un bilan à mi-parcours. Le nouveau document sera désigné sous l'acronyme Scot-Aec dans le cadre du présent …
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2023-06-16acquisition d'une solution de réservation, billetterie, contrôle d'accès et boutique pour les sites et musées,... (Département de Seine-Maritime)
le Département de la Seine-Maritime engage une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) Ht par période de 2 ans, mono-attributaire, d'une durée de 2 ans à compter de la notification, reconductible 1 fois 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans, en application des articles R2124-2 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, pour l'acquisition …
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2023-06-16batiments Communaux ; Batiments Ccas Et Batiments Metropole Groupement De Commandes Travaux D'Entretien Lot 11... (Commune de Rouen)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché à bons de commande pour les travaux d'entretien de maçonnerie de pierre dans les équipements communaux ; ceux du Ccas et les bâtiments Métropole Rouen NormandieLa présente consultation est organisée dans le cadre d?un Groupement de commandes formé par la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie.Pour cette consultation spécifiquement, il est décidé que le coordinateur du …
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2023-06-15assurance Complémentaire Santé (MSA Haute Normandie)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé pour les besoins du Groupement de commandes constitué de la MSA Haute Normandie (Coordonnateur), MSA Services Haute Normandie, MSA Tutelles, Présence Employeurs et Présence Verte
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