Dératisation et désinsectisation de divers sites en Seine-Maritime
Habitat 76
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
l'accord-cadre avec un montant maximum annuel sera exécuté par l'émission de bons de commande.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-20 | Avis de marché |
| 2023-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: 23025 Pf
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-376238
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Est
Numéro du lot: 01
Brève description: Secteur Est
Valeur estimée hors TVA: 376 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 02
Brève description: Secteur Ouest
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites en Seine-Maritime 76000 - Divers sites en Seine-Maritime
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 119-376238 (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: 23025 Pf
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
l'accord-cadre avec un montant maximum annuel sera exécuté par l'émission de bons de commande.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-376238
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
l'accord-cadre avec un montant maximum annuel sera exécuté par l'émission de bons de commande.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
Numéro du lot: 01
Brève description: Secteur Est
Valeur estimée hors TVA: 376 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires: L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel
Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 02
Brève description: Secteur Ouest
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites en Seine-Maritime 76000 - Divers sites en Seine-Maritime
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation.
Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
financement par des fonds propres
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 119-376238 (2023-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686346
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-376238
Numéro JO-S: 218
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Nom: Oms synergie idf
Adresse postale: 38 avenue du Fond de Vaux
Commune postale: Saint ouen l'aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 504 000 EUR 💰
1 056 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué pour chaque lot, correspond au montant maximum sur 4 ans
Source: OJS 2023/S 218-686346 (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686346
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-376238
Numéro JO-S: 218
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Nom: Oms synergie idf
Adresse postale: 38 avenue du Fond de Vaux
Commune postale: Saint ouen l'aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 504 000 EUR 💰
1 056 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué pour chaque lot, correspond au montant maximum sur 4 ans
Source: OJS 2023/S 218-686346 (2023-11-08)
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