Marchés publics dans la région Haute-Saône (page 8)

2020-10-02   Fourniture de petits matériels et de produits d'entretien (Communauté d'agglomération de Vesoul)
La présente consultation concerne la fourniture de petits matériels et de produits d'entretien pour la ville de Vesoul et la Communauté d'agglomération de Vesoul (CAV). Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il … Voir la passation de marché »
2020-09-29   Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville de Vesoul (Commune de Vesoul)
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville de Vesoul. Les présentes prestations sont passées sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire pour chacun des lots sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Actifrais Actifrais SAS Association Manger BIO BFC France Gastronomie Export Pomona Pro À Pro Nord Sapam Franche-Comté SARL Courtois Socopa Viandes Sysco France SAS
2020-09-24   Contrat entretien robinetterie (Habitat 70 (OPH))
Contrat entretien des appareils de distribution d'eau sanitaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sasu Iserba
2020-09-16   Fourniture et acheminement d'électricité et services associés sur le territoire de la Communauté de communes Val de Gray (Communauté de communes Val de Gray)
La présente consultation concerne la fourniture et acheminement d'électricité et services associés sur le territoire de la Communauté de communes Val de Gray. Elle est passée sous la forme d'un groupement de commandes pour lequel la CCVG agit en tant que coordonnateur du groupement conformément à l'article L. 2113-6 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en deux lots désignés ci-dessous: — lot 1: sites BT 3 — 36 kVA, — lot 2: sites éclairage public. Le présent appel d'offres … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Electricité de France SA Électricité de Provence Total Direct Energie SA
2020-09-15   L'exploitation, la maintenance, le maintien en état de marche des installations thermiques, de ventilation, de... (ESID de Metz)
Marché d'exploitation et d'entretien des installations thermiques, de ventilation et de climatisation. — Lot nº 1: Mourmelon (51) et ses emprises; — Lot nº 2: Suippes (51) et ses emprises; — Lot nº 3: Châtres (10); — Lot nº 4: Charleville-Mézières (08); — Lot nº 5: Besançon (25) et ses emprises; — Lot nº 6: Bourgogne; — Lot n 7: Belfort (90) et ses emprises; — Lot nº 8: Saint-Dizier et ses emprises; — Lot nª 9: Saint-Sauveur (70) et ses emprises; — Lot nº 10: Epinal (88) et ses emprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia SA Engie Axima Engie énergie services — Engie solutions
2020-09-11   Renouvellement du parc informatique de la communauté d'agglomération de Vesoul et de la ville de Vesoul (Communauté d'agglomération de Vesoul)
Renouvellement du parc informatique de la communauté d'agglomération de Vesoul et de la ville de Vesoul. Les présentes prestations sont passées sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est passé sans minimum, ni maximum. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adeo Informatique
2020-09-11   Fourniture et pose de dispositifs de retenue doubles en terre plein central Vellefaux/Authoison (Département de la Haute-Saône)
Fourniture et pose de dispositifs de retenue doubles en terre plein central à installer dans le cadre des travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la RN57 sur la section située entre Vellefaux et Authoison. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AER Senozan
2020-08-28   Fourniture de pièces détachées automobiles pour les ateliers de réparation du ressort du SGAMI Est (SGAMI Est DAGF BCP)
Fourniture de toutes les pièces détachées non concurrencées, accessoires et fournitures connexes estampillés constructeur destinés à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles légers et utilitaires inférieurs à 3,5 t de PTAC utilisés par les ateliers de réparation automobile du ressort du Secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur Est (SGAMI Est). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auto Losange Metz Autolosange Car Avenue Car avenue services Carpro Est PR Ipéria JM Automobiles 57 RNO Bymycar Vosges
2020-08-26   Approvisionnement en fuel domestique pour le chauffage des bâtiments communaux et intercommunaux (Communauté d'agglomération de Vesoul)
La présente consultation concerne l'approvisionnement en fuel domestique de la Communauté d'agglomération de Vesoul (CAV), et de la commune de Vesoul. Les présentes prestations sont passées sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Total Proxi énergies Nord Est
2020-08-25   Fourniture de dispositifs médicaux steriles divers et d'implants pour ophtalmologie pour le GH70 (Groupe hospitalier de la Haute-Saône)
Fourniture de dispositifs médicaux stériles divers et d'implants pour ophtalmologie pour le GH70. Voir la passation de marché »
2020-08-21   Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal-Luxeuil et Verdun (Plate-Forme Achats Finances Nord Est)
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal-Luxeuil et Verdun: — lot 1: Belfort; — lot 2: Épinal; — lot 3: Luxeuil; — lot 4: Verdun. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Boulangerie Pâtisserie Renaud
2020-08-17   DREALBFC-20-RN19-PSS-TOPO2 (DREAL BFC/SG/DAJCP)
La consultation porte sur des prestations topographiques d'implantations routières, de contrôles des travaux routiers et de récolement d'ouvrages routiers pendant la phase travaux. Voir la passation de marché »
2020-08-17   RN 19 — déviation de Port-sur-Saône — signalisation et équipements dynamiques (DREAL BFC/SG/DAJCP)
Le marché consiste en la fourniture et pose de la signalisation horizontale et verticale de police et directionnelle, ainsi que des équipements dynamiques de l'ensemble de la déviation de Port-sur-Saône par la RN 19. Voir la passation de marché »
2020-08-11   20-23-410a413 (Mindef/Armée de l'Air/SAGF/SSAM 33 504)
Acquisition de machines-outils et équipements divers destinés au Maintien en condition opérationnelle (MCO) de matériels soutenus par la DMAé: — lot nº 1 — acquisition d'une perceuse à colonne pour le Détachement Air 204 à Mérignac (33); — lot nº 2 — acquisition de quatre cisailles-guillotines pour les bases aériennes d'Orange (84), d'Istres (13) et de Luxeuil (70); — lot nº 3 — acquisition de deux plieuses manuelles pour les bases aériennes d'Istres (13) et de Saint-Dizier (52); — lot nº 4 — acquisition … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lyon Machines Outils
2020-07-30   Accord-cadre — marché de fourniture et acheminement d'énergie électrique (Habitat 70 (OPH))
Accord-cadre multi-attributaire — marché de fourniture et acheminement d'énergie électrique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EDF
2020-07-30   Divers services assurances (Habitat 70 (OPH))
Diverses services d'assurances pour le compte d'Habitat 70 — six lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXA France IARD Sarre et Moselle Sarret et Moselle SMA (SMABTP) SMACL
2020-07-24   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative au diagnostic et à la programmation d'un pôle aquatique (Communauté de communes Val de Gray)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative au diagnostic et à la programmation d'un pôle aquatique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acuite Durable NOGA
2020-07-23   Assurances complémentaires prévoyance santé à destination des agents du Sytevom (Sytevom)
Lot 1: protection sociale complémentaire des agents de la collectivité: convention de participation «Prévoyance». Lot 2: protection sociale complémentaire des agents de la collectivité: convention de participation «Santé». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Interiale
2020-07-22   Fourniture de matériels pour la pose d'un réseau de fibre optique sur le canal des Vosges (Voies navigables de France)
Les prestations ont pour objet la fourniture de matériels pour la pose d'un réseau de fibre optique sur le canal des Vosges. Voir la passation de marché »
2020-07-17   Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective à partir des quais de transfert (Sytevom)
Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective à partir des quais de transfert — quatre lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Demeusy M. Transports Mauffrey SAS
2020-07-16   Mission de mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la mise en conformité accessibilité des EPLE et du CREPS de la... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
La mission de mandat de maîtrise d'ouvrage publique devra garantir via une équipe pluridisciplinaire dont le mandataire sera un encadrant, les compétences suivantes: — encadrement; — conduite d'opération; — assistance commande publique; — assistance financière; — assistance juridique. Ces missions devront être exécutées dans le respect des agendas d'accessibilité programmés (Ad'Ap) permettant d'obtenir l'attestation AT Hand vierge pour chaque établissement. La présente opération comprend dix lots … Voir la passation de marché »
2020-07-06   Désignation de facilitateurs des clauses d'insertions pour la Région Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en procédure adaptée en application des articles L. 1111-1, L. 2113-1, L. 2123-1 et R. 2123-1-3º, L. 2125-1, R. 2162-1 à 6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique et de l'annexe 3 du code de la commande publique relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. L'objet de la consultation est de désigner des facilitateurs pour mise en œuvre de clauses d'insertion sur des … Voir la passation de marché »
2020-07-06   Acquisition de véhicules légers au profit des SDIS de la région Bourgogne — Franche-Comté (SDIS de Saône-et-Loire)
Acquisition de véhicules légers au profit des SDIS de la région Bourgogne — Franche-Comté. Voir la passation de marché »
2020-07-03   Drealbfc-20-Rn19-Pss-Dr (DREAL BFC/SG/DAJCP)
Fourniture et pose des dispositifs de retenu métallique et béton. Voir la passation de marché »
2020-06-25   Pp_Bfc_2020 (Préfecture région Bourgogne)
Maintenance préventive et corrective des portes, portails, rideaux métalliques et autres dispositifs de fermetures automatiques et semi-automatiques pour les services de l'état. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: COPAS systemes Portis Thyssenkrupp
2020-06-22   Missions de maîtrise d'œuvre d'études et de suivi de travaux gros entretien dans les Établissements publics locaux... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum passé en procédure d'appel d'offres ouvert En application des articles L. 2124-2, L. 2125-1, R. 2121-8, R. 2124-2-1º, R. 2161-1 à 5, R. 2162-1 à 6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre, portent sur la maîtrise d'œuvre d'études et de suivi des opérations de travaux de gros entretien du parc immobilier régional, soit les réparations du propriétaire … Voir la passation de marché »
2020-06-22   Nettoyage des locaux et vitrerie des sites et agences de la MSA de FC (MSA de Franche-Comté)
Nettoyage des locaux et vitrerie des sites et agences de la MSA de FC. La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la consultation initiale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Environnement Proprete Service Lustral ONET Services SAS ACM nettoyage Franche-Comté SAS PRO IMPEC
2020-06-17   Marché de cartographie: FDPIO, détection de réseaux et branchements (Enedis)
Il s'agit d'un marché pour l'ensemble des directions régionales de Enedis (France métropolitaine). Les activités concernées sont les activités dite «Terrain»: — levers de fonds de plan (FDPIO); — détection de réseaux; — détection de branchements; — détection d'accessoires. Voir la passation de marché »
2020-06-16   Maintenance des équipements de cuisine dans les établissements publics locaux d'enseignement de la Région Bourgogne... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Maintenance des équipements de cuisine dans les établissements publics locaux d'enseignement de la Région Bourgogne Franche-Comté. Voir la passation de marché »
2020-06-12   Entretien des chaudières murales à gaz (IDEHA (25))
Entretien des chaudières individuelles de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire et des installations solaires de production d'eau chaude sanitaire du patrimoine d'IDEHA. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL BCS
2020-06-03   Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques,... (ESID de Metz)
Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment: maintenance préventive de l'ensemble des installations de portes et portails, maintenance curative au forfait et hors forfait de l'ensemble des installations de portes et portails. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Équipement Maintenance Industrie
2020-05-25   La livraison de fournitures et de matériaux dans les immeubles militaires dépendant des unités de soutien de... (ESID de Metz)
— accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour la livraison de fournitures et de matériaux dans les immeubles militaires dépendant des unités de soutien de l'infrastructure de la défense de l'ESID de Metz — neuf lots. Voir la passation de marché »
2020-05-19   AC pour la réalisation de petits travaux d'entretien et de réparation ou de rénovation et d'amélioration sur les... (ESID de Metz)
La présente consultation concerne un accord-cadre pour l'exécution de petits travaux d'entretien et de réparation d'une part, et de travaux de rénovation et d'amélioration d'autre part des couvertures, charpentes et bardages des emprises militaires des Unités de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Lille, Luxeuil-Epinal, Nancy, Saint-Dizier, Strasbourg-Haguenau-Colmar, Verdun, Châlons-en-Champagne, Besançon, Metz et Phalsbourg. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chevalme Frères Coanus SAS ETS Cophignon ETS Michel Jacques SARL Le Toit Beaunois Pateu et Robert SAS SAED Société alsacienne étanchéité et désamiantage SARL CBM SARL Driget Sarl Fevre et Fils SARL Montigny Toitures SARL MS Couverture SARL SNAJ SAS LYS toiture service Union technique du bâtiment Vonthron Entreprises SAS
2020-05-15   Accord-cadre multi-attributaires pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel et services associés sur le... (Sieeen)
La présente consultation a pour objet la conclusion par le SIEEEN intervenant pour le compte du groupement de commandes d'achat d'énergies sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté, d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel et services associés afin d'alimenter les points de livraison des membres du groupement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gaz de Bordeaux
2020-05-15   Accord-cadre multi-attributaires pour l'acheminement et la fourniture d'électricité et services associés sur le... (Sieeen)
La présente consultation a pour objet la conclusion par le SIEEEN intervenant pour le compte du groupement de commandes d'achat d'énergies sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté, d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'acheminement et la fourniture d'électricité et services associés, afin d'alimenter les points de livraison des membres du groupement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Électricité de France Engie Plüm Énergie SAS Total direct énergie
2020-05-12   Ac pour la réalisation de travaux d'entretien et de réparation ou de travaux de rénovation et d'amélioration des... (ESID de Metz)
La présente consultation concerne un accord-cadre pour l'exécution de petits travaux d'entretien et de réparation d'une part, et de travaux de rénovation et d'amélioration d'autre part sur les routes, voiries et plates-formes aéronautiques des emprises militaires des Unités de soutien de l'infrastructure de la défense (USID) de Nancy, Saint-Dizier, Verdun, Lille, Luxeuil-Epinal, Phalsbourg, Strasbourg-Haguenau-Colmar, Metz, Besançon et Châlons-en-Champagne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berthold SAS Bonnefoy Colas Agence Moselle-Est — Établissement... Colas BHS SAS Colas NE Agence de Strasbourg Colas Nord-Est Colas Nord-Est agence Cote-d'Or Colas Nord-Est Agence de Châlons-en-Champagne SAS Colas Nord-Est SAS Colas Rhône-Alpes-Auvergne Colas Territoire Nord-Est EHTP SAS Eiffage Route Nord-Est Eiffage route nord-est SNC Eiffage travaux publics Est Eiffage Travaux Publics Est — agence de Reims Entreprise Jean Lefebvre Lorraine SAS Eurovia Alsace Lorraine Eurovia Alsace-Lorraine Eurovia Alsace-Lorraine — Agence de Molsheim Eurovia Alsace-Lorraine SAS Eurovia Alsace-Lorraine SAS (57) Eurovia BFC SAS Eurovia Bourgogne Franche-Comté SAS Eurovia Bourgogne-Franche-Comté Eurovia Champagne-Ardenne SAS Eurovia Picardie SASU Guintoli SAS Lingenheld Travaux Publics SAS Muller TP Muller TP SAS Roussey SAS SADE Compagnie générale de travaux... SARL Forien Père et Fils SAS Colas Nord-Est SAS Colas Nord-Est — agence Aube Sas Colas Nord-Est Agence Doubs SAS EHTP région Hauts-de-France SAS Eiffage Travaux publics Est SAS Entreprise Roger Martin SAS Eurovia Bourgogne-Franche-Comté SAS Eurovia Bourgogne-Franche-Comté —... SAS Eurovia Champagne-Ardenne SAS Guintoli Région Hauts-de-France Sas JC Bonnefoy SAS Roger Martin Agence de Besançon SAS Siorat Région Hauts-de--France SAS Siorat Région Hauts-de-France Siorat Siorat Sas SLD TP SAS SNC Eiffage Route Nord-Est SNC Eiffage route Nord-Est ZI de la... Société Lorraine de Travaux Publics SAS Sogea Est BTP — Agence Muller Travaux... STPI Route SAS STPI SAS Vermot SAS WH SAS
2020-05-11   Visites techniques approfondies des ouvrages de la DT Nord-Est de VNF (Voies navigables de France)
Les prestations portent sur la réalisation de visites techniques approfondies des ouvrages de la DT Nord-Est de VNF. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ISL ingénierie
2020-05-08   Drealbfc-20-RN19-Pss-Ctlext2 (DREAL BFC/SG/DAJCP)
La consultation concerne la réalisation des contrôles extérieurs des travaux liés à la réalisation de la déviation de Port-sur-Saône par la RN 19. Les contrôles sont dans le domaine routier et notamment les terrassements, les chaussées, l'assainissement et les équipements de sécurité (glissières béton notamment). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Nextroad Engineering
2020-05-05   2020-8400-007 (Direction territoriale Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières en Franche-Comté. Voir la passation de marché »
2020-05-05   Drealbfc-20-Rn19-Pss-Ap (DREAL BFC/SG/DAJCP)
Il consiste à réaliser les aménagements paysagers dans le cadre de l'opération «RN 19 — déviation de Port-sur-Saône». Il comprend: — les travaux de débroussaillage/nettoyage, de préparation du sol, de terrassement en déblais pour les arbres-tiges, de fourniture, de transport et de mise en place de terre végétale; — la fourniture et la plantation de jeunes plants forestiers et d'arbres-tiges (y compris accessoires de plantation); — la fourniture et la mise en œuvre de semis par hydromulching; — … Voir la passation de marché »
2020-04-22   Services de faucardage de plantes aquatiques envahissantes sur le Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB) (Voies navigables de France)
Services de faucardage de plantes aquatiques envahissantes sur le Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB). Voir la passation de marché »
2020-04-21   Travaux groupés maintenance du réseau aériens électricité — Enedis direction régionale Alsace Franche-Comté (Enedis)
Les marchés portent sur les prestations relatives aux travaux groupés de dépannage et d’entretien du réseau HTA/BT (aériens, aéro-souterrains, branchements et postes), de protection de réseaux et branchements ainsi que le raccordement de branchements provisoires. Les prestations sont réparties en trois lots sur l'ensemble du territoire de la direction régionale Alsace Franche-Comté (Alsace, Haute-Saône, Doubs, Jura et territoire de Belfort). Voir la passation de marché »
2020-04-09   Marché terrassements ponctuels, branchements, astreintes — Alsace et Franche-Comté (GrDF)
Marché de travaux avec terrassements ponctuels, branchements, astreintes sur les zones Alsace et Franche-Comté (option travaux réseaux < 35 ml). Voir la passation de marché »
2020-04-03   Fourniture et installation de compteurs — lot 2: prestation de pose de compteurs d'eau potable, relance de consultation (Communauté d'agglomération de Vesoul)
La présente consultation concerne des prestations de fourniture et d'installation de compteurs sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Vesoul. Il s'agit d'une relance de consultation. La relance de consultation ne concerne que lot 2 relatif à la prestation de pose de compteurs d'eau potable. En effet, une consultation avait été engagée, sous forme d'appel d'offres ouvert pour des prestations de fourniture et d'installation de compteurs. Les prestations étaient décomposées en 2 lots, dont le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ocea smart building
2020-03-25   Marché de maintenance des équipements et systèmes des tunnels de la voie des Mercureaux à Besançon (Direst)
Les prestations, objet du présent marché, concernent la maintenance des équipements et systèmes des deux tunnels de la voie des Mercureaux: — nature des équipements: —— lot 1: systèmes de fermeture — automatismes — GTC — HT/BT — éclairage — sécurité; —— lot 2: ventilation — surpression — climatisation des locaux techniques; —— lot 3: vidéosurveillance dans et à l'extérieur des tunnels; — périmètre: maintenance des équipements terrain, des locaux techniques, galerie intertubes jusqu'au système de contrôle … Voir la passation de marché »
2020-03-19   Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion FPT de Haute-Saône)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Haute-Saône, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à l'assurance des risques statutaires des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Sofaxis, gestionnaire du contrat