Acquisition de véhicules légers au profit des SDIS de la région Bourgogne — Franche-Comté
SDIS de Saône-et-Loire
Acquisition de véhicules légers au profit des SDIS de la région Bourgogne — Franche-Comté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-06 | Avis de marché |
| 2020-10-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: vehiculebfc2020
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Saône-et-Loire
Adresse postale: 4 rue des Grandes Varennes
Code postal: 71009
Commune postale: Mâcon
Contact
Adresse Internet: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@sdis71.fr 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-320771
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 575 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules légers type citadine
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de véhicules légers type citadine.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de véhicules légers type fourgonnette.
Valeur estimée hors TVA: 1 775 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: SDIS 71 Mâcon.
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant les sous critères énoncés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Conditions de garanties
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or
Commune postale: Dijon
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours du Doubs
Commune postale: Besançon
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Saône
Commune postale: Vesoul
Pays: Haute-Saône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours du territoire de Belfort
Commune postale: Belfort
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Contact
Point de contact: Groupement logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 080739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2020/S 131-320771 (2020-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: vehiculebfc2020
Brève description:
Acquisition de véhicules légers au profit des SDIS de la région Bourgogne — Franche-Comté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Saône-et-Loire
Adresse postale: 4 rue des Grandes Varennes
Code postal: 71009
Commune postale: Mâcon
Contact
Adresse Internet: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@sdis71.fr 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-320771
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Le marché conclu sera un accord-cadre à bons de commande avec un seul attributaire qui ne comportera pas de montant maximal ni minimal.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 575 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules légers type citadine
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de véhicules légers type citadine.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché conclu sera un accord-cadre à bons de commande avec un seul attributaire qui ne comportera pas de montant maximal ni minimal.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules légers type fourgonnette
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de véhicules légers type fourgonnette.
Valeur estimée hors TVA: 1 775 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des véhicules commandés par chaque membre du groupement de commande devra être réalisée dans la concession la plus proche du site désigné dans le CCTP (un par département).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature dûment signée et déclaration du candidat formulaires DC1 et DC2 (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou DUME (https://dume.chorus-pro.gouv.fr/) ou équivalent comprenant l'identification du ou des soumissionnaires et une déclaration sur l'honneur de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus au code de la commande publique.
Afficher plus
Le candidat justifiera (candidat individuel ou groupement) de sa capacité financière au moyen des documents obligatoires suivants (via les formulaires DC1, DC2 — DUME ou équivalent):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Le candidat justifiera (candidat individuel ou groupement) de sa capacité professionnelle et technique au moyen des documents obligatoires suivants:
— présentation d'une liste des principales fournitures et principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: SDIS 71 Mâcon.
Informations complémentaires:
Les informations relatives à l'ouverture des plis sont destinées à remplir un champ obligatoire. L'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant les sous critères énoncés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Conditions de garanties
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or
Commune postale: Dijon
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours du Doubs
Commune postale: Besançon
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Saône
Commune postale: Vesoul
Pays: Haute-Saône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours du territoire de Belfort
Commune postale: Belfort
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Contact
Point de contact: Groupement logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les dossiers sont téléchargeables par internet via le profil acheteur du SDIS 71: https://www.ternum-bfc.fr avec la référence vehiculebfc2020
Toutes questions des opérateurs économiques qui seraient nécessaires à la préparation des propositions devront être formulées par écrit via la plate-forme électronique https://www.ternum-bfc.fr
Le coordonnateur ayant la charge d'apporter pour le compte du groupement des compléments nécessaires. Les opérateurs économiques doivent poser les questions au plus tard six jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 080739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les candidats peuvent introduire un recours au titre de:
— référé précontractuel (L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel (article 551-13 du code susmentionné);
— un recours en contestation de validité du contrat sur la base de la jurisprudence du CE «Tarn-et-Garonne».
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2020/S 131-320771 (2020-07-06)
Avis d'attribution de marché (2020-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-502723
Se réfère à l'avis: 2020/S 131-320771
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant les sous-critères énonces au règlement de la consultation
Conditions de garantie
Valeur technique de l'offre suivant les sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Les candidats peuvent introduire un recours au titre de:
Source: OJS 2020/S 207-502723 (2020-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules légers au profit des SDIS de la région Bourgogne-Franche-Comté.
La consultation est décomposée en deux lots: les contrats sont des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire de fournitures.
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-502723
Se réfère à l'avis: 2020/S 131-320771
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Suivant la délibération BU 2020-027 en date du 16.10.2020, la procédure à été déclarée sans suite (article R. 2185-1 du CCP) en raison du manque de concurrence et de l'absence d'offre.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules légers au profit des SDIS de la région Bourgogne-Franche-Comté.
La consultation est décomposée en deux lots: les contrats sont des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal mono-attributaire de fournitures.
Acquisition de véhicules légers type «citadine».
Acquisition de véhicules légers type «fourgonnette».
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant les sous-critères énonces au règlement de la consultation
Conditions de garantie
Valeur technique de l'offre suivant les sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Les candidats peuvent introduire un recours au titre de:
Source: OJS 2020/S 207-502723 (2020-10-19)
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