Accord-cadre multi-attributaires pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel et services associés sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté
Sieeen
La présente consultation a pour objet la conclusion par le SIEEEN intervenant pour le compte du groupement de commandes d'achat d'énergies sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté, d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel et services associés afin d'alimenter les points de livraison des membres du groupement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sieeen
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Bourgogne › Yonne
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-15 | Avis de marché |
| 2020-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: C-2020-11
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion par le SIEEEN intervenant pour le compte du groupement de commandes d'achat d'énergies sur le périmètre...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieeen
Adresse postale: 7 place de la République — CS10042
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.sieeen.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sieeen.fr 📧
Téléphone: +33 386597690 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66569&orgAcronyme=r4b 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-233270
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Le SIEEEN passe le présent accord-cadre pour son propre compte et pour le compte de collectivités et organismes publics avec lesquels il a conclu une...”
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Source: OJS 2020/S 098-233270 (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: C-2020-11
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion par le SIEEEN intervenant pour le compte du groupement de commandes d'achat d'énergies sur le périmètre...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieeen
Adresse postale: 7 place de la République — CS10042
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.sieeen.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sieeen.fr 📧
Téléphone: +33 386597690 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66569&orgAcronyme=r4b 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-233270
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Le SIEEEN passe le présent accord-cadre pour son propre compte et pour le compte de collectivités et organismes publics avec lesquels il a conclu une...”
Source: OJS 2020/S 098-233270 (2020-05-15)
Avis d'attribution de marché (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel et services associés sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté.”
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Valeur totale du marché: 3 075 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieeen
Adresse postale: 7 place de la République, CS 10042
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-493048
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-233270
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“Les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles L. 311-9 et suivants du code des relations entre...”
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Source: OJS 2020/S 203-493048 (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel et services associés sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté.”
Valeur totale du marché: 3 075 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieeen
Adresse postale: 7 place de la République, CS 10042
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-493048
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-233270
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“Les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles L. 311-9 et suivants du code des relations entre...”
Source: OJS 2020/S 203-493048 (2020-10-14)
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