Réhabilitation du collège de Jussey en établissement du 1 et du 2 degré

Département de la Haute Saône

Réhabilitation du collège de Jussey en établissement du 1 et du 2 degré.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-14 Avis de marché
2021-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 264
Brève description: Réhabilitation du collège de Jussey en établissement du 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Réseaux 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'isolation thermique 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de couverture et de peinture de toiture 📦
Fenêtres, portes et articles connexes 📦
Serrurerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Revêtements de sol 📦
Ascenseurs 📦
Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Équipement de cuisine 📦
Bâtiments préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Saône
Adresse postale: DSTT — Espace 70 — BP 10339
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-saone.fr 🌏
Courrier électronique: eve-lise.gabory-belin@haute-saone.fr 📧
Téléphone: +33 384957419 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_twPwO-r2IV 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-14 📅
Date limite de soumission: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 160-389314
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique, la date d'ouverture indiquée n'est donnée qu'à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description: Désamiantage
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 22 mois
Description des options:
Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Voirie réseaux divers
Numéro du lot: 2
Brève description: Voirie réseaux divers.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros-œuvre — curage — démolition
Numéro du lot: 3
Brève description: Gros-œuvre — curage — démolition.
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ravalement de façade — ITE — échaufaudages
Numéro du lot: 4
Brève description: Ravalement de façade — ITE — échaufaudages
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture tuile charpente couverture zinc bardage
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture tuile charpente couverture zinc bardage.
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 6
Brève description: Étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries extérieures.
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Métallerie serrurerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Métallerie serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 9
Brève description: Menuiseries intérieures.
Valeur estimée hors TVA: 285 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie peinture isolation cloisons
Numéro du lot: 10
Brève description: Plâtrerie peinture isolation cloisons.
Valeur estimée hors TVA: 545 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Faux-plafonds
Numéro du lot: 11
Brève description: Faux-plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 185 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements de sols et murs
Numéro du lot: 12
Brève description: Revêtements de sols et murs.
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 13
Brève description: Ascenseur.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bungalows
Numéro du lot: 14
Brève description: Bungalows.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie chauffage ventilation
Numéro du lot: 15
Brève description: Plomberie chauffage ventilation.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Courants forts — courants faibles
Numéro du lot: 16
Brève description: Courants forts — courants faibles
Valeur estimée hors TVA: 730 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipement de cuisine
Numéro du lot: 17
Brève description: Équipement de cuisine.
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bungalow cuisine
Numéro du lot: 18
Brève description: Bungalow cuisine.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 70500 Jussey.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Dans le cas d'un groupement, aucune forme juridique particulière n'est demandée par l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: HDD — Vesoul.
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique, la date d'ouverture indiquée n'est donnée qu'à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Mémoire justificatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Une visite sur site est prévue le jeudi 27.8. 2020 (se reporter au règlement de la consultation pour plus de précisions), le critère valeur technique — mémoire justificatif, pondéré à 40 % sera décomposé en trois sous critères:
1) note précisant l'effectif (20 %);
2) mesures prises pour réduire les nuisances en site occupé (10 %);
3) mesures prises pour assurer l'hygiène et la sécurité (10 %) se reporter au règlement de la consultation pour plus de précisions. Les travaux, objets du présent marché seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:
Afficher plus
— délai global de paiement à 30 jours par virement administratif sur le budget voté par le Conseil départemental;
— ressources propres;
— prix révisables;
— intérêt moratoires au taux de refinancement de la BCE majoré de 8 points en cas de retard de paiement;
— versement d'une indemnité de 40 EUR en cas de retard de paiement;
— application des articles R. 2191-20 à R. 2191-63 du code de la commande publique.
Dans un délai de quinze jours à partir de la notification du marché et avant tout commencement d'exécution, le titulaire devra justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au moyen d'une attestation établissant l'étendue de la responsabilité garantie. Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Si le titulaire, le cas échéant, pour le versement de l'avance, sauf s'il s'agit d'un organisme public, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. La transmission des offres, ainsi que tous les échanges en cours de procédure, est obligatoirement effectuée via le site internet: www.achatpublic.com
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La transmission des documents sur un support physique électronique (cd-rom, clé usb ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2020/S 160-389314 (2020-08-14)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6234391.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSTT — Espace 70 — CS 10339

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-004059
Se réfère à l'avis: 2020/S 160-389314
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Signature des marchés par Monsieur le président du Conseil départemental en date du 21.12.2020. Notification des marchés 2020-235 à 2020-237, 2020-240 à 2020-245 et 2020-247 à 2020-251 le 22.12.2020. Notification des marchés 2020-234, 2020-239 et 2020-246 le 4.1.2021. Les marchés sont consultables à l'adresse suivante: DSTT — Espace 70 — service des bâtiments — 4a rue de l'Industrie — 70006 Vesoul Cedex. Horaires d'ouverture: de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00: lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Désamiantage.
Intitulé du lot: Ravalement de façade — ITE — échafaudages
Brève description: Ravalement de façade — ITE — échafaudages.
Intitulé du lot: Couverture tuile — charpente — couverture zinc — bardage
Brève description: Couverture tuile — charpente — couverture zinc — bardage.
Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie
Brève description: Métallerie — serrurerie.
Intitulé du lot: Plâtrerie — peinture — isolation — cloisons
Brève description: Plâtrerie — peinture — isolation — cloisons.
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage — ventilation
Brève description:
Plomberie — chauffage — ventilation.
Courants forts — courants faibles.
Intitulé du lot: Bungalow — cuisine
Brève description: Bungalow — cuisine.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 70500 JUSSEY

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Désamiantage France Démolition
Numéro d'enregistrement national: 82281467900038
Adresse postale: 9-11 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaux-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 188 043 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: SAS Poissenot TP
Numéro d'enregistrement national: 81536390800014
Adresse postale: 26 route de Theuley
Commune postale: Grandecourt
Code postal: 70120
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 84 976 EUR 💰
Nom: JMT Bâtiment
Numéro d'enregistrement national: 79879350100015
Adresse postale: 25 rue de la Libération
Commune postale: Lomont
Code postal: 70200
Valeur totale du marché: 1006346.18 EUR 💰
Nom: Bonglet
Numéro d'enregistrement national: 31543485200234
Adresse postale: 1840 route de Besançon
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 417473.86 EUR 💰
Nom: Smac
Numéro d'enregistrement national: 68204083700945
Adresse postale: 143 avenue de Verdun
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 134476.83 EUR 💰
Nom: Compagnie Vosgienne d'isolation
Numéro d'enregistrement national: 30981368100090
Adresse postale: 136 rue de la Courcelle
Commune postale: Saulxures-sur-Moselotte
Code postal: 88290
Pays: Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 552 000 EUR 💰
Nom: B2F
Numéro d'enregistrement national: 81515893600030
Adresse postale: 18 rue Pythagore
Commune postale: Dannemarie-sur-Crête
Code postal: 25410
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 267828.60 EUR 💰
Nom: Cppi sn
Numéro d'enregistrement national: 84076944200012
Adresse postale: rue de Paquis
Commune postale: Sainte-Marie-en-Chaux
Code postal: 70300
Valeur totale du marché: 646 263 EUR 💰
167320.84 EUR 💰
Nom: Ronzat
Numéro d'enregistrement national: 53254115800012
Adresse postale: 25 rue du Vieux Moulin — BP 42012
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52901
Pays: Haute-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 430 021 EUR 💰
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 54210780003943
Adresse postale: 23-27 rue Delarivière Lefoulon — Tour Défense Plaza
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Valeur totale du marché: 69 812 EUR 💰
Nom: Cougnaud Services
Numéro d'enregistrement national: 38222441800014
Adresse postale: Mouilleron-le-Captif — CS 40028
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85035
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 181 412 EUR 💰
Nom: Palissot
Numéro d'enregistrement national: 42705010900011
Adresse postale: 6 rue des Estelins
Commune postale: Bucey-lès-Gy
Code postal: 70700
Valeur totale du marché: 1 051 542 EUR 💰
Nom: Droz & Cie
Numéro d'enregistrement national: 01635067000028
Adresse postale: 8 rue Étienne Dolet
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 679867.64 EUR 💰
Nom: Install'Nord
Numéro d'enregistrement national: 32759442000033
Adresse postale: 900 avenue Oehmichen
Commune postale: Étupes
Code postal: 25460
Valeur totale du marché: 335262.57 EUR 💰
Nom: Illico
Numéro d'enregistrement national: 39975450600016
Adresse postale: 160 rue de Palverne — Les Échets
Commune postale: Mirbel
Code postal: 01700
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 21 746 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
2
8
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22700001500015

Référence
Informations complémentaires
Signature des marchés par Monsieur le président du Conseil départemental en date du 21.12.2020.
Notification des marchés 2020-235 à 2020-237, 2020-240 à 2020-245 et 2020-247 à 2020-251 le 22.12.2020.
Notification des marchés 2020-234, 2020-239 et 2020-246 le 4.1.2021.
Les marchés sont consultables à l'adresse suivante: DSTT — Espace 70 — service des bâtiments — 4a rue de l'Industrie — 70006 Vesoul Cedex.
Horaires d'ouverture: de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00: lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014.
Source: OJS 2021/S 005-004059 (2021-01-05)