Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la Base de défense d'Épinal Luxeuil

ESID de Metz

Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment: maintenance préventive de l'ensemble des installations de portes et portails, maintenance curative au forfait et hors forfait de l'ensemble des installations de portes et portails.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Équipement Maintenance Industrie

Qui ?

• ESID de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Haute-Saône
• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-03	Avis de marché
2020-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Portes coulissantes
Numéro de référence: DAF_2020_000945
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Portes coulissantes 📦
Code CPV supplémentaire: Portes coupe-feu 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — BP 30001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748041 📞
Fax: +33 355748029 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=585706&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-03 📅
Date limite de soumission: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-261365
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

À titre indicatif, les prestations commenceront vers le 3 La visite des lieux est obligatoire. Les entreprises devront, pour se rendre sur les sites, s'adresser à M. Lachat Jean François — tél.: +33 384408190 pour les sites de la Haute-Saône; M. Boufercha — tél.: +33 329698234 pour les sites des Vosges, afin de convenir d'un rendez-vous. Un préavis de trois jours devra être respecté. Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ACBC Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la base de défense d'Épinal Luxeuil.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux fois par tacite reconduction. En cas de non-reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder trois ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire DC1), incluant notamment: l'information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement;

— une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés).

Si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre (article L. 2141-3-3º du code de la commande publique).

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Néant.
Capacité technique et professionnelle:

— liste de références de prestations exécutées au cours des trois dernières années et de même nature que celles faisant l'objet de la présente consultation.

Cette liste, qui se limitera à quelques références pertinentes et vérifiables sur des opérations de nature et complexité comparables, sera détaillée et fera obligatoirement ressortir, pour chaque référence, la nature avec indication des caractéristiques principales, son montant, l'époque de réalisation (date), le lieu d'exécution et les organismes pour lesquels les prestations ont été réalisées, avec indication des coordonnées d'un correspondant de l'organisme bénéficiaire.

Cette liste est à fournir dans tous les cas pour chaque opérateur économique. En l'absence de telles références ou en cas de références insuffisantes, le candidat produira tous les éléments nécessaires à l'appréciation de ses capacités notamment ses qualifications professionnelles (expériences et qualification des personnels) et ses moyens. La preuve des capacités techniques et professionnelles peut être apportée: par tout moyen à sa convenance notamment par des certificats de bonne exécution des prestations, par des certificats de qualifications professionnelles, par des certificats d'identité professionnelle, par des certificats de qualité.

Les entreprises de création récente sont invitées à justifier de leurs capacités financières, techniques, ainsi que de leurs références professionnelles par tout moyen.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché sera conclu à prix mixtes: la prestation de maintenance annuelle sera rémunérée par un prix forfaitaire, les prestations ponctuelles seront réglées par des prix unitaires. Avance sous conditions. Acomptes mensuels par virements pour la prestation forfaitaire; paiement à réception des prestations pour les prestations ponctuelles. Prix révisables. Il sera conclu soit avec un opérateur économique unique, soit avec un groupement d'opérateurs économiques.

Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est reconductible deux fois par tacite reconduction. En cas de non-reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale du marché ne peut excéder trois ans.

À titre indicatif, les prestations commenceront vers le 3

La visite des lieux est obligatoire. Les entreprises devront, pour se rendre sur les sites, s'adresser à M. Lachat Jean François — tél.: +33 384408190 pour les sites de la Haute-Saône; M. Boufercha — tél.: +33 329698234 pour les sites des Vosges, afin de convenir d'un rendez-vous. Un préavis de trois jours devra être respecté. Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 108-261365 (2020-06-03)

Avis d'attribution de marché (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment: — maintenance préventive de l'ensemble des installations de portes et portails; — maintenance curative au forfait et hors forfait de l'ensemble des installations de portes et portails.

Valeur totale du marché: 100 188 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-502645
Se réfère à l'avis: 2020/S 108-261365
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté sur rendez-vous au service «Achats infrastructure» de l'établissement du service «Infrastructure» de la défense de Metz — 1 rue du Maréchal Lyautey — caserne Ney — 57000 Metz — tél. +33 355748041. Référence annonce BOAMP nº 20-70979 du 5.6.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment:

— maintenance préventive de l'ensemble des installations de portes et portails;

— maintenance curative au forfait et hors forfait de l'ensemble des installations de portes et portails.

ACBC maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la base de défense d'Épinal Luxeuil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Nom: Équipement Maintenance Industrie
Adresse postale: ZA La Gabiotte
Commune postale: Fougerolles
Code postal: 70220
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 188 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 207-502645 (2020-10-20)

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