2013-09-24marchés Ingénierie et assistance technique à la maîtrise d'ouvrage (Université Lumière Lyon 2 – DAJIM)
la présente consultation concerne la passation de marchés relatifs à l'ingénierie et à l'assistance technique à la maîtrise d'ouvrage.
plus précisément :
- il s'agit de prestations qui concernent la réalisation d'études préalables au lancement de marché de travaux Lot 1.
- il s'agit aussi de prestations d'ingénierie et d'assistance technique qui s'insèrent dans le cadre de travaux qui sont conduits par les services compétents de l'université. Ces travaux sont relatifs à la maintenance, à l'entretien, aux …
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2013-06-13assistance sécurité et exploitation en matière ferroviaire (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
la présente consultation concerne le conseil, l'assistance et l'accompagnement sur les procédures réglementaires nécessaires à l'obtention des agréments requis pour l'exploitation de la ligne Nice-Digne. Assistance dans le cadre de l'exploitation et de la négociation de reprise avec l'exploitant actuel.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.Le marché est à quantités fixes et à prix mixtes
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:parsons group international limited
2013-05-02Base navale de Toulon - mission d'assistance à la mise en oeuvre des principes généraux de prévention auprès du... (Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon)
Le présent marché a pour objet une mission d'assistance à la mise en oeuvre des principes généraux de prévention auprès du maître d'ouvrage pour le carénage du bateau porte no19 sur le site de la base navale de Toulon.
Le titulaire du marché devra assurer durant les travaux de carénage les prestations suivantes :
- partie technique 1 (Pt1) : études
- partie technique 2 (Pt2) : exécution
2 solutions sont possibles :
Solution 1 : prestations du lundi au samedi de 8:00 à 17:30, la durée totale du marché …
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2013-04-15pf 2013 05 (CPCU (Cie parisienne chauffage urbain))
Le présent marché a pour objet les missions de coordination sécurité et protection de la santé de catégories 2 et 3 telles qu'elles sont définies par la loi du 31 décembre 1993, de ses décrets d'application du 26 decembre 1994, 24 janvier 2003 et 10 janvier 2011 et arrêté du 26 decembre 2012. De manière plus précise, le présent marché a pour objet les missions de coordination de catégories 2 et 3 pour les phases conception et/ou réalisation d'ouvrages pour toutes les opérations de la direction de …
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2013-02-07prestations intellectuelles pour les bâtiments et ouvrages de la CPA: missions de CSPS (cté d'agglo. du Pays d'Aix-en-Provence)
la mission de CSPS s'inscrit dans le cadre de l'application de l'article R 4532-31 du code du Travail. Le titulaire sera amené à intervenir dans lestrois cas de figure suivants pour les missions de CSPS et d'amo aux Plans de Préventions :- opérations de travaux dont la maîtrise d'oeuvre est assurée par les services de la CPA ou par un maîtred'oeuvre extérieur et pour lesquelles la CPA confiera les travaux exécutés par la régie ouvrière de la DirectionDes bâtiments de la CPA qui réalisent certains travaux …
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2012-09-27Support à la maintenance et aux évolutions du système de management de la sécurite de la DSNA/DTI (DSNA)
Cette procédure se décompose en 2 phases:
— l'appel public à la concurrence, qui a pour objet d'arrêter la liste des candidats admis à présenter une offre,
— la consultation, qui a pour objet de retenir une offre.
Support à la maintenance et aux évolutions du système de management de la sécurité de la DSNA/DTI. Ces prestations se déclinent en la définition des évolutions du référentiel du système de management de la sécurité de la DTI (déclinaison des nouveaux règlements, améliorations), l'organisation …
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2012-09-25Etudes dans les domaines de la sécurité au travail et de l'environnement (Commissariat à l'energie atomiqueet aux énergies alternatives)
La prestation sera conduite sous la responsabilité du prestataire, pour le compte d'une ou de plusieurs installations ou unités du Cea/Cesta. Les installations peuvent abriter des activités de nature et de complexité variées. Elles peuvent être en phase de conception, d'exploitation ou de démantèlement.
Les différentes prestations concernées sont à titre indicatif:
— la rédaction ou la mise à jour de dossiers de sécurité,
— la rédaction ou la mise à jour d'evrp,
— la rédaction ou la mise à jour de …
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2012-08-21Missions CSPS cat.1 GIC 2015 (CPCU (Cie parisienne chauffage urbain))
Le présent marché est un marché de prestations ayant pour objet la mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) de catégorie 1 telles qu'elles sont définies par la loi du 31.12.1993 et ses décrets d'application du 26.12.1994 et 24.1.2003. De manière plus précise, le présent marché a pour objet les phases de Conception et de réalisation d'une mission de coordination de catégorie 1 liées à l'opération décrite ci-dessous: Réalisation des travaux de passage au gaz de 4 chaufferies CPCU …
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2012-07-19Marché d'études de sûreté et de sécurité publique (ESSP) (Ecole centrale des arts manufactures)
Réalisation d'une étude de sûreté et de sécurité publique définie dans le cadre du décret n. 2007-1177 du 3.8.2007 et de la circulaire du 1.10.2007 pris pour l'application de l'article L 111-3-1 du code de l'urbanisme. La mission porte sur le projet de construction de l'opération 1 du nouveau campus de l'École centrale Paris sur le plateau de Saclay, sur la commune de Gif-sur-Yvette.
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2012-06-08Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SFTRF)
Le présent marché a pour objet la réalisation de missions de coordination sécurité protection de la santé, au sens de la loi 93-1418 du 31.12.1993.
Il est décomposé en deux lots:
— Lot no 1: comprend une mission de coordination SPS pour les travaux de remplacement des équipements de ventilation du tunnel routier du Fréjus partie française (mission de catégorie 2),
— lot no 2: comprend 2 missions distinctes de coordination SPS pour des travaux sur viaducs (deux missions indépendantes):
—— réparation du …
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2012-03-30Service de conseil en matière de santé et de sécurité (ADEME)
Réalisation de prestations en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers de dépollution d'anciens sites industriels pollués par des substances chimiques dangereuses: missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (loi du 31.12.1993) et d'assistance à maître d'ouvrage en matière d'hygiène et de sécurité du travail.
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2012-03-21Marchés à bons de commande pour missions SPS pour des travaux dans les différents établissements de la CCIP (CCI Paris)
Marché à bons de commande pour la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour des travaux dans les différents établissements de la CCIP. Les présents marchés sont conclus pour une période d'une année à compter de leur date de notification, et, seront renouvelés annuellement par tacite reconduction, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer, et sans que leur durée totale ne puisse excéder quatre années, conformément à l'article 16 du code des marchés publics …
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2011-11-23Marché à bons de commande relatif à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Régie immobilière de la ville de Paris)
Marché à bons de commande relatif à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
La présente consultation concerne la passation d'un marché à bons de commande relatif à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour le groupement de commandes intégré constitué par la RIVP, mandataire du groupement, habilitée au titre de la convention de groupement intégré, et ses filiales Habitat social français et Le Richemont.
La nature des prestations à réaliser …
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2011-10-14Service de conseil en matière de santé et de sécurité (ADEME)
Réalisation de prestations en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers de dépollution d'anciens sites industriels pollués par des substances chimiques dangereuses: missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (loi du 31.12.1993) et d'assistance à maître d'ouvrage en matière d'hygiène et de sécurité du travail.
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2011-08-23Carré de soie - étude de sureté et de sécurité publique (Communauté urbaine de Lyon)
L'article R 111-49 du code de l'urbanisme définit l'étude de sûreté et de sécurité publique selon trois étapes principales:
— L'élaboration d'un "diagnostic précisant le contexte social et urbain, et l'interaction du projet et de son environnement immédiat",
— L'analyse du projet au regard des risques de sécurité publique pesant sur l'opération",
— Les mesures proposées, en ce qui concerne notamment l'aménagement des voies et espaces publics [...] pour prévenir et réduire les risques de sécurité publique …
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2011-06-30Controles des equipements de travail (Ville de Nice)
Controles des equipements de travail:
Le présent appel d'offres ouvert porte sur les contrôles des équipements de travail de la ville de Nice et de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur.
La réglementation désigne sous le terme d'équipements de travail, les machines, appareils de levage, outils, engins, matériels et installation que les salariés sont amenés à utiliser dans le cadre de leur activité professionnelle. Ces équipements de travail faisant l'objet d'une utilisation dans un établissement doivent …
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