2020-10-20Marché d'entretien des espaces verts sur le territoire de la Commune de Saint-Joseph — année 2021 (Commune de Saint-Joseph)
La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique pour chaque lot (ou accord-cadre mono-attributaire), avec un montant minimal et un montant maximal dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit:
— lot nº 01 «Élagage et abattage d'arbre»: minimum: 1 000 EUR — …
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2020-04-08Débroussaillement sur le réseau routier de Corse (Collectivité de Corse)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Il concerne des prestations de coupe de la végétation:
— sur les accotements, les talus et les fossés des routes du réseau routier départemental de la Collectivité;
— sur les murs et autour des ouvrages;
— sur les parcelles du domaine privé de la collectivité;
— sur des parcelles qui font l'objet d'études pour l'implantation de nouveaux ouvrages d'infrastructures dans le cadre d'investigations (sondages, relevés topographiques...).
La …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:MGTPPépinière du CentrePetra FurestaSAS JD VerteTamaris
2019-10-24Travaux d'entretien des espaces verts sur différents sites de la Commune (Commune de Six-Fours-les-Plages)
Ce marché consistent en des prestations d'entretien des espaces verts relevant de la Commune (tonte, désherbage, taille), de nettoyage et d'enlèvement des déchets. Marché réservé. En vertu des articles L. 2113-12, L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique, ce contrat est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Esat Anne-Marie et Jean Bidart
2019-09-20Entretien des berges et des milieux aquatiques sur les rives des cours d'eau (2 lots) (Communauté agglo Portes de France)
Accords-cadres pour l'entretien des berges et des milieux aquatiques sur les rives des cours d'eau. Ces accords-cadres définissent les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes: les prestations non prévues par le bordereau des prix unitaires de chaque lot. Ils fixent également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande:les prestations prévues …
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2019-09-12Travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal de débroussaillement forestier (Communauté communes Golfe de St-Tropez)
Le présent marché a pour objet les travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal au titre du Plan intercommunal de débroussaillement et d'aménagement forestier (PIDAF):
1) travaux de nettoyage complémentaire après passage des tracteurs;
2) travaux de débroussaillement manuel; le marché est un accord-cadre mono-attributaire de travaux fractionnés à bons de commande en un lot unique, conclu avec un opérateur économique, en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Tarvel
2019-08-22Fauchage des dépendances des voies communales 2020-2025 (Communauté d'agglomération du Sicoval)
La présente opération a pour objet la réalisation de fauchage sur le territoire des 36 communes de la Communauté d'agglomération du Sicoval et sera composé de 3 lots distincts, correspondant à 3 secteurs géographiques du territoire du Sicoval.
Il s'agit de faucher les abords des voies communales et des fossés attenants à ces voies, afin de garantir la sécurité et la visibilité des usagers desdites voies.
Le service a pour objet la mise à disposition d'une ou plusieurs épareuses et du personnel de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Entreprise Alain TormoETA Paille Dominique
2018-04-26Prestations de dévégétalisation des ouvrages d'art sur les routes départementales (Département du puy de dome)
Le marché concerne l'exécution de prestations d'élagage, d'abattage d'arbres et de nettoyage spécifique aux ouvrages d'art sur les routes départementales. Les prestations à réaliser sont réparties en 5 lots géographiques correspondant aux limites administratives des 5 divisions routières départementales du Conseil Départemental du Puy de Dôme.Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 7 mois.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Thierry Guillot
2017-05-30Entretien forestier de la foret communale du grand duc (Ville de Mandelieu-la-Napoule)
Le marché porte sur les travaux d'entretien forestier en forêt communale du grand duc de la commune de Mandelieu-la-Napoule.
Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, en application de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 25, 33, 39, 43, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
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