Entretien des arbres et fauchage

Ville de Quimper

Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum par lot en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et un opérateur économique.
Date prévisionnelle de notification: décembre 2019 pour un démarrage au 1.1.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-26 Avis de marché
2019-12-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: 0J19034
Brève description:
Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum par lot en application des articles L. 2125-1 1 Date prévisionnelle de notification: décembre 2019 pour un démarrage au 1.1.2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Services liés à la sylviculture 📦
Services de débardage 📦
Services de défrichement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Quimper
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 26004
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimper.bzh 🌏
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +33 298988850 📞
Fax: +33 298988726 📠
URL des documents: http://Marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=118656&orgAcronyme=a1h 🌏
URL pour la participation: http://Marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=118656&orgAcronyme=a1h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date limite de soumission: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359836
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Montant maximum annuel 300 000 EUR HT soit 1 200 000 EUR HT pour 4 ans en cas de reconductions.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum par lot en application des articles L. 2125-1 1
Date prévisionnelle de notification: décembre 2019 pour un démarrage au 1.1.2020.
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien des arbres d'alignement, de parcs et de talus
Numéro du lot: 01
Brève description:
Les travaux comprennent les travaux d'entretien des arbres d'alignement, de parcs et talus: tailles, élagages et abattages, essouchements par rognage, entretien des talus et des plantations d'alignement.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera conclu à compter du 1.1.2020 pour une période de 12 mois, reconductible 3 fois dans les conditions du CCAP.
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel 300 000 EUR HT soit 1 200 000 EUR HT pour 4 ans en cas de reconductions.
Intitulé du lot: Entretien des boisements urbains
Numéro du lot: 02
Brève description:
Les travaux comprennent les travaux d'entretien des boisements: taille, élagage et abattage, plantation et entretien.
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel 130 000 EUR HT soit 520 000 EUR HT pour 4 ans en cas de reconductions.
Intitulé du lot: Travaux d'abattage d'arbres mécanisés
Numéro du lot: 03
Brève description: Travaux d'abattage d'arbres mécanisés.
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel 100 000 EUR HT soit 400 000 EUR HT pour 4 ans en cas de reconductions.
Intitulé du lot: Pose de fils et de clôtures
Numéro du lot: 04
Brève description: Pose de fils et de clôtures.
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel 50 000 EUR HT soit 200 000 EUR HT pour 4 ans en cas de reconductions.
Numéro du lot: 05
Brève description: Travaux en traction animale.
Numéro du lot: 06
Brève description: Entretien des terrains par fauchage manuel.
Numéro du lot: 07
Brève description: Entretien des terrains par fauchage mécanique.
Numéro du lot: 08
Brève description: Entretien et exploitation de boisements de protection de captage d'eau.
Numéro du lot: 09
Brève description: Entretien de plantations forestières et prairies de protection de captage d'eau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner le cas échéant, la déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1 ou équivalent).
Afficher plus
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique pour justifier des capacités d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Quimper.
Informations complémentaires:
Seront présents un élu, un agent des espaces verts ainsi qu'un agent du service Commande publique. Il s'agit d'une date prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec moyens (50 %), organisation pour la sécurité (25 %) et modalités d'intervention (25 %)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec moyens (60 %), organisation pour la sécurité (20 %) et modalités d'intervention (20 %)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec moyens (80 %) et modalités d'intervention (20 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec moyens animaux (50 %), moyens matériels (30 %) et modalités d'intervention (20 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec moyens (70 %) et modalités d'intervention (30 %)
Valeur technique avec moyens (40 %), modalités d'intervention (30 %) et performances en matière de protection de l'environnement (30 %)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Quimper Bretagne Occidentale
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'agglomération — CS 26004
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivalodet
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://Megalisbretagne.org 🌏
Adresse Internet: http://www.quimper-bretagne-occidentale.bzh/ 🌏
: http://www.sivalodet.bzh/ 🌏
URL des documents: http://Marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=118656&orgAcronyme=a1h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2023.
Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes.
Forme du groupement: les offres pourront être présentées par des entreprises se présentant seules ou en groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats.
Délai de paiement: 30 jours à compter de la demande.
Prix unitaires révisables.
Modalités de financement: budget de chaque pouvoir adjudicateur.
Modalités de paiement: voir CCAP.
Ordonnateur: le maire — le président de QBO — le président du Sivalodet Comptable assignataire: trésorier de Quimper Municipale.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2019/S 146-359836 (2019-07-26)
Avis d'attribution de marché (2019-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximal par lot en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et un opérateur économique. Date prévisionnelle de notification: décembre 2019 pour un démarrage au 1.1.2020.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-27 📅
Date de publication: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 251-622329
Se réfère à l'avis: 2019/S 146-359836
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Date de signature du marché par le maire de la Ville de Quimper: 3.12.2019 dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique — 44 place Saint-Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux comprennent les travaux d'entretien des arbres d'alignement, de parcs et talus: taille, élagage et abattage, essouchement par rognage, entretien des talus et des plantations d'alignement.
Travaux en traction animale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: Belbeoch Patrick
Adresse postale: 8 rue des Hauts Reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.belbeoch.com 🌏
Nom: Belbeoch 29 SARL
Adresse postale: 12 ZA de Kerdalaë
Commune postale: Landrévarzec
Code postal: 29510
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 144 080 EUR 💰
Nom: Kerne Élegage
Adresse postale: route de Kervrahu
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Adresse Internet: http://www.kerne-elagage.bzh 🌏
Valeur totale du marché: 66 686 EUR 💰
Nom: Kerne Élagage
Valeur totale du marché: 43693.50 EUR 💰
Nom: Kerne Paysage
Adresse postale: 217 route de Guengat
Valeur totale du marché: 17 483 EUR 💰
Nom: Seite
Adresse postale: Kerliezec
Commune postale: Plouigneau
Code postal: 29610
Adresse Internet: http://www2.cheval-breton.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8 950 EUR 💰
76 990 EUR 💰
Nom: Kerivel
Adresse postale: Kervernagant
Commune postale: Confort Meilars
Code postal: 29790
Adresse Internet: http://www.kerivel.com 🌏
Valeur totale du marché: 42 295 EUR 💰
Nom: Jean-Baptiste Le Floch
Adresse postale: Kervent
Commune postale: Douarnenez
Code postal: 29100
Adresse Internet: https://www.pagesjaunes.fr 🌏
Valeur totale du marché: 12 920 EUR 💰
26 055 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2
1
Source: OJS 2019/S 251-622329 (2019-12-27)