2019-04-12Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux de menuiseries extérieures/serrureries dans... (Conseil général du Val d'Oise)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux de menuiseries extérieures/serrureries dans l'ensemble du patrimoine départemental (4 lots). Consultation effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à 3, R. 2124-1 et 2, R. 2131-16 et 17, R. 2161-1 à 5, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Conclu sans montant mini annuel et sans montant maxi annuel. Il n'est pas prévu de décomposition des travaux en tranches. …
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2018-03-28Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de stores, volets roulants et fermetures dans les collèges et... (Conseil général du Val-d'Oise)
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de stores, volets roulants et fermetures dans les collèges et bâtiments du département Zones A (Sud) et D (Est).
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 33 et 66 à 68, 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 2.7.2018 sans montant minimum ni maximum annuel. Le présent marché est éligible au marché public …
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