2019-04-17Aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée (Conseil général de l'Essonne)
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée. La consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique et définis comme …
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2018-02-23Travaux d'aménagement et de valorisation d'itinéraires de promenades et de sites sur le territoire de compétence du... (Siarce)
Dans le cadre de sa compétence relative aux cours d'eau non domaniaux, qui comprend «l'aménagement et la valorisation nécessaire à l'accessibilité et à l'ouverture au public» ainsi que «la création, la réhabilitation et l'entretien d'ouvrages de franchissement (hors ouvrages routiers) ainsi que du patrimoine vernaculaire (lavoirs, etc.)», le Siarce a réalisé en 2011/2012 un «Schéma directeur de cheminements le long de l'Essonne, de Boulancourt à Corbeil-Essonnes».
Ce projet du Siarce s'intègre totalement …
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2017-07-04Restauration et entretien des espaces naturels sensibles du département de L'Essonne (Conseil général de l'Essonne)
La présente consultation a pour objet les prestations de gestion à conduire au sein d'espaces Naturels Sensibles (Ens), propriétés du Département, visant à la restauration et à l'entretien des milieux naturels essonniens. La présente procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes sans fixation minimum et avec un maximum annuel arrêté en valeur dans l'acte …
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2011-07-11Amenagement du domaine departemental de montauger - 4ème tranche (lots 1-2-3) (Conseil général de l'Essonne)
Amenagement du domaine departemental de montauger - 4ème tranche.
— lot no1 - travaux d'aménagement et de requalification- lot no2 - paysagements, plantations et aménagements en techniques végétales,
— lot no3 - restauration traditionnelle de maçonneries.
Chaque marché doit être considéré comme un accord-cadre au sens de la directive communautaire du 31.3.2004 conclu avec un opérateur économique.
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