2026-04-27   Deadline 2026-06-03   AMO + MOE Chauffage (RESIDENCE LOGEMENTS DES FONCTIONNAIRES)
AMO + MOE Chauffage Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-18   Accord cadre de maîtrise d'oeuvre concernant la chaufferie collective et les chaudières individuelles au gaz (Régie immobilière de la ville de Paris)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-01   Contrat de concession portant délégation de service public pour la création, la gestion et l’exploitation d’un... (Commune de Morestel (38))
La présente consultation a pour objet de confier à un concessionnaire, dans le cadre d'un contrat de concession les missions suivantes : - La conception, la construction, le financement des ouvrages et équipements nécessaires à la production, à la distribution et la livraison de chaleur aux abonnés - L'approvisionnement et l'optimisation énergétique de sorte à assurer une production par les énergies renouvelables vertueuse - L'exploitation et le maintien en parfait état de fonctionnement des ouvrages et … Voir la passation de marché »
2026-03-03   Marché global de performance pour la conception, réalisation et l'exploitation-maintenance d'une chaufferie bois et... (SDES - Territoire d'Energie Savoie (Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie))
Marché public global de performances associant conception, réalisation, et exploitation maintenance passé par une entité adjudicatrice selon la procédure avec négociation. Le marché comprenant une partie de prestations à prix global et forfaitaire et une partie de prestations à bons de commande. 1) Ouvrages à concevoir et construire : a) Une chaufferie bois et son réseau de chaleur sur la Commune de Modane Les besoins globaux annuels sont estimés à 5,8 GWh/an. b) Des extensions et raccordements pour … Voir la passation de marché »
2026-02-20   Marché d'exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation (Commune de Dinard)
Marché d'exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation Voir la passation de marché »
2026-01-28   Deadline 2026-06-12   Délégation de service public - Réseau de chauffage urbain du quartier Croix-Rouge à Reims (Communauté urbaine du Grand Reims)
La délégation porte sur l’exploitation du service public de chauffage urbain du quartier Croix-Rouge, incluant la conception, le financement, la réalisation des travaux de premier établissement, l’exploitation, la maintenance, le renouvellement et le gros entretien du réseau et des installations de production et de distribution de chaleur. Le périmètre comprend : - Les installations de production de chaleur (y compris la valorisation de chaleur fatale, la biomasse, le gaz, l’électricité, etc.) ; - Les … Voir la passation de marché »
2025-12-08   Contrat mixte de concession de services et marché conception-réalisation "Création d'un réseau de chaleur... (commune de belleville-en-beaujolais)
Contrat mixte portant sur des prestations indissociables relevant à la fois du droit commun des marchés (conception- réalisation sous maitrise d'ouvrage communale) et du droit commun des concessions (objet principal portant sur la création d'ouvrages neufs et l'exploitation du réseau). La présente consultation a pour objet la passation d'un contrat mixte à prestations indissociables au sens de l'article L.1322-2 du Code de la commande publique ayant : - Pour objet principal : une concession de services … Voir la passation de marché »
2025-12-01   Concession de service public pour la construction et l’exploitation d’une chaufferie Bois et d’un réseau de chaleur... (Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85))
Contrat de concession de service public pour la conception, la réalisation, le financement et l'exploitation-maintenance et le renouvellement, dans une démarche d'amélioration continue de la performance, d'un réseau de chaleur Bois sur le territoire de la Commune de Fontenay-le-Comte Voir la passation de marché »
2025-11-06   Marché public global de performance pour la création d'un réseau de chaleur sur la commune du Haillan (Bordeaux Métropole)
Le présent marché est un Marché Public Global de Performance qui consiste en la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'un réseau de chaleur urbain sur les communes du Haillan. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies dans les documents de la consultation. L'opération comprend dans son ensemble : * La phase Conception-Réalisation : - Création d'une chaufferie centrale constituée de chaudière(s) biomasse et d'un appoint secours gaz, y compris aménagement du terrain et … Voir la passation de marché »
2025-11-03   PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE SUR DES INSTALLATIONS, DE PRODUCTION / DISTRIBUTIONS DE CHALEUR PRIMAIRE,... (Hauts-de-Seine Habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre sur des installations, de production / distributions de chaleur primaire, chauffage, ECS et ventilation collective. Voir la passation de marché »
2025-10-07   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi de l'exploitation et de la maintenance des installations... (Commune de Miramas)
La présente consultation concerne une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi de l'exploitation et de la maintenance des installations thermiques des bâtiments et de traitement d'eau des piscines. Cet accord-cadre est « composite » avec une partie des prestations assurées forfaitairement sur la durée de la période d'exécution et des prestations qui seront commandées dès l'apparition du besoin soit en complément des prestations forfaitaires exécutées soit en appui ou en lien direct avec … Voir la passation de marché »
2025-09-08   Marché global de performance en vue de l'exploitation des installations techniques et la réalisation de travaux de... (Vienne Condrieu agglomeration)
La procédure de passation utilisée est le dialogue compétitif soumise aux dispositions des articles L. 2124-4, R. 2124-5 et R. 2161-24 à R. 2161-31 du Code de la commande publique. Le dialogue compétitif est la procédure dans laquelle l'acheteur dialogue avec les candidats admis à participer à la procédure en vue de définir ou développer une ou plusieurs solutions en bénéficiant des connaissances des soumissionnaires de nature à répondre à ses besoins et sur la base de laquelle ou desquelles les … Voir la passation de marché »
2025-08-18   Marché Public Global de Performance des installations CVC-Plomberie-Electricité du Centre Balnéoludique de l'Office... (Office de tourisme)
désigner un prestataire ou groupement pour exploitation et maintenance installations CVC-Plomberie-Electricité y compris possibilité de fourniture d'énergie, traitement d'eau et travaux portant sur des Actions de Performance Energétique (APE) sur le Centre Balnéoludique de Gruissan avec une garantie de performance énergétique sur les consommations de chaleur, d'électricité et eau Voir la passation de marché »
2025-08-08   Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents portant sur des missions d’assistance... (Région Ile de France)
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents portant sur des missions d’assistance technique pour des travaux d’installation et de rénovation de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de climatisation dans les établissements publics locaux d’enseignement, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile-de-France (3 lots) Voir la passation de marché »
2025-08-04   Marché public de conception-réalisation pour le renouvellement de la chaudière bois et l'extension du réseau de... (Commune de Beaufort)
Renouvellement de la chaudière bois, incluant la mise en place d'un système de filtration des poussières supplémentaire, et extension du réseau de chaleur de Beaufort Voir la passation de marché »
2025-07-24   La concession de service public aura pour objet : La conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du... (Simacur)
Le concessionnaire aurait pour missions principales : - La conception, le financement et la réalisation du réseau et des postes de livraison ; - La conception, le financement et la réalisation des moyens de production de chaleur ; - La commercialisation du réseau ; - L'exploitation du réseau (notamment son GER) Voir la passation de marché »
2025-07-10   CONCESSION PORTANT DELEGATION DE SEVRICE PUBLIC (D.S.P.) POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'EXPOITATION DU RESEAU URBAIN DE... (Mairie d'Aubagne)
La consultation a pour objet une convention de délégation de service public (DSP) de type concessive régie par les articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales et la troisième partie du code de la commande publique. Le délégataire aura notamment pour mission, à ses risques et périls, de : - Concevoir, financer, et réaliser, sous sa maîtrise d'ouvrage, les ouvrages, et équipements mis à sa charge dont notamment : renforcement et modernisation des ouvrages et équipements … Voir la passation de marché »
2025-07-10   CONCEPTION, REALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE DE CHAUFFERIES BOIS + APPOINT ET DE LEURS RESEAUX DE CHALEUR... (SYANE)
Procédure avec négociation, avec 2 phases (candidatures puis offres). Caractéristiques des 2 projets : Pour la commune du GRAND-BORNAND : - Longueur du réseau : environ 2.700 m, - Puissance de la chaufferie bois : environ 900 kW, - Appoint / secours avec des chaudières fioul, - Taux de couverture des besoins par le bois énergie : environ 90 %, - Montant estimatif de l'investissement : 6.000 k euro(s) HT. Pour la commune de LA CLUSAZ : - Longueur du réseau : environ 5.200 m, - Puissance de la chaufferie … Voir la passation de marché »
2025-04-02   Marché Public Global de Performance pour l'exploitation et la maintenance des installations multitechniques avec... (Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Etablissement support du GHT06)
Marché relatif à l'exploitation-maintenance des installations multitechniques de l'Hôpital Pasteur de Nice et ses sites annexes et la conception-réalisation des travaux d'économies d'énergie Voir la passation de marché »
2025-03-25   ACCORD-CADRE COMPOSITE : LOCATION, ENTRETIEN ET TÉLÉRELÈVE DES RÉPARTITEURS DE FRAIS DE CHAUFFAGE (Le Foyer Rémois (51))
ACCORD-CADRE COMPOSITE : LOCATION, ENTRETIEN ET TÉLÉRELÈVE DES RÉPARTITEURS DE FRAIS DE CHAUFFAGE Voir la passation de marché »
2025-03-11   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un réseau de chaleur sur la commune de Bain-de-Bretagne. (Syndicat Départemental de l'Energie 35)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un réseau de chaleur sur la commune de Bain-de-Bretagne. Le détail des missions et prestations confiées est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L'enveloppe financière prévisionnelle des travaux est de 5 millions Euros HT. Voir la passation de marché »
2025-02-26   Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 33 logements et la création de 7 logements (Le Toit Vosgien)
Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 33 logements et la création de 7 logements Voir la passation de marché »
2025-02-24   EXPLOITATION DES INSTALLATIONS CVC - P2 P3 - AVEC ENGAGEMENT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS (Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud)
EXPLOITATION DES INSTALLATIONS CVC - P2 P3 - AVEC ENGAGEMENT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS Voir la passation de marché »
2025-02-12   Marché public global de performance pour l'exploitation et la maintenance CVC avec garantie de performance... (CHNO des 15-20)
Marché public global de performance pour l'exploitation et la maintenance CVC avec garantie de performance énergétique pour l'Hôpital des Quinze-Vingts Voir la passation de marché »
2025-02-11   Concession portant Délégation de service public du réseau de chaleur et de fraicheur de la Ville de Vitrolles (VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique)
La procédure vise à l'attribution d'un contrat de concession de service public au sens de l'article L. 1411-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) et L. 1121-1 du Code de la commande publique portant sur l'exploitation du service public du réseau de chaleur et de fraicheur de la Ville de Vitrolles, et un ensemble de prestations associées vis-à-vis des abonnés, usagers et de la Ville de Vitrolles. Le contrat aura également pour objet de confier au concessionnaire, à ses frais et risques, … Voir la passation de marché »
2025-02-11   Marché de fourniture de chaleur bois énergie pour 7 bâtiments (AOUSTE-SUR-SYE MAIRIE)
Création d'un réseau de chaleur avec chaufferie au bois plaquette, puis gestion du réseau et fourniture de chaleur aux 7 équipements municipaux Voir la passation de marché »
2025-02-05   Concession du service public de chauffage urbain (Syndicat Mixte Géothermie Coulommiers)
le contrat de concession aura pour objet l'exploitation du service public de chauffage urbain du syndicat (production de chaleur : géothermie). Voir la passation de marché »
2025-02-04   Concession de Service Public pour le réseau de chaleur de la Ville de Gien (Ville de Gien)
Contrat de concession visant à financer, réaliser, développer et exploiter un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelables sur le territoire de la Ville de Gien Voir la passation de marché »
2025-01-23   Délégation de service public pour le réseau de chauffage urbain de la commune déléguée de Contres commune de Le... (COMMUNE DE LE CONTROIS-EN-SOLOGNE)
La présente consultation a pour objet l'attribution du contrat de concession sous la forme d'une Délégation de service public pour confier la production, la distribution et la commercialisation de chaleur sur le périmètre concerné par le projet, conformément aux articles L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT), en déclinaison des dispositions de la troisième partie afférente aux concessions du Code de la Commande Publique. La ville confie aux risques et périls du … Voir la passation de marché »
2024-11-20   Maîtrise d'Oeuvre pour la création d'un réseau de chaleur et d'une chaufferie biomasse sur la commune de Jurançon (CA Pau Béarn Pyrénées)
Marché à tranche : TF : Réalisation des études d'avant-projet La tranche correspond à la réalisation : - des études d'avant-projet (sommaire - APS et définitif - APD) faisabilité comparant les solutions de production d'énergie renouvelables entre une ressource biomasse plaquettes forestières et biomasse miscanthus TO001 : Tranche optionnelle Cette tranche correspond aux missions de base suivantes : - PRO : étude de projet - - DCE-ACT : Assistance pour la passation des contrats de travaux -EXE : Etudes … Voir la passation de marché »
2024-10-14   Marché global de performance énergétique associant la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance... (Paris habitat - OPH)
Le présent Marché est un marché public global de performance énergétique associant la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance des chaufferies des groupes 117AS - Porte d'Asnières et 617BR - Berthier, situées à Paris 17e. Le recours à la procédure du dialogue compétitif se justifie par le fait que pour l'achat des prestations objet du marché Paris Habitat n'est pas en mesure de définir à l'avance le contenu du cahier des charges. La date prévisionnelle de notification est fixée au … Voir la passation de marché »
2024-09-13   CONCEPTION, RÉALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UNE CHAUFFERIE BOIS + APPOINT ET DE SON RÉSEAU DE CHALEUR SUR... (SYANE)
La consultation est lancée selon une procédure avec négociation, en application des articles L.2124-3, R.2124-3, R.2161-3, R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la commande publique. La procédure comporte 2 phases : - La présente phase : « Phase 1 - CANDIDATURES » : Sélection des opérateurs économiques, sur la base de leur dossier de candidature, pour participer à la « Phase 2 - OFFRES » et aux éventuelles négociations. - La phase ultérieure : « Phase 2 - OFFRES » : Production d'une offre par les opérateurs … Voir la passation de marché »
2024-07-24   Concession de service public pour la construction et l'exploitation d'une chaufferie Bois et d'un réseau de chaleur... (Commune nouvelle de Montval sur Loir)
Contrat de concession de service public pour la conception, la réalisation, le financement et l'exploitation-maintenance et le renouvellement, dans une démarche d'amélioration continue de la performance, d'un réseau de chaleur Bois sur le territoire de la Commune de Montval-sur Loir, conclu en application des dispositions des articles L.1411-1 et suivants du CGCT et du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2024-06-05   Assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du programme d'innovation de la Société des grands projets et SGP DEV. (Société des grands projets)
Le présent marché a pour objet une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du programme d'innovation de la Société des grands projets et SGP DEV Voir la passation de marché »
2024-04-23   Marché de performance énergétique pour les bâtiments de la Communauté de Communes Terre d'Auge Communauté de... (cc Terre d'auge)
Cette consultation concerne les Marché de performance énergétique pour les bâtiments de la Communauté de Communes Terre d'Auge . Voir la passation de marché »
2024-04-02   Contrat de concession du réseau de chauffage urbain quartier de l'Europe à Reims (Communauté urbaine du Grand Reims)
Contrat de concession du réseau de chauffage urbain quartier de l'Europe à Reims Voir la passation de marché »
2024-03-12   Marché public global de performance pour la conception, la réalisation, et l'exploitation-maintenance d'une... (Pont Evêque)
Il s'agit d'un marché public global de performances associant conception, réalisation, et exploitation maintenance passé par une entité adjudicatrice selon la procédure avec négociation. Le marché comprenant une partie de prestations à prix global et forfaitaire et une partie de prestations à bons de commande. - Partie A des prestations à prix global et forfaitaire (missions dénommées Partie A dans les pièces du marché) : Conception, construction puis exploitation-maintenance, dans une démarche … Voir la passation de marché »
2024-02-29   Concession de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un réseau de chaleur (mairie de Millau)
La présente consultation a pour objet de confier à un concessionnaire, dans le cadre d'un contrat de concession (délégation de service public), la conception, le financement, la réalisation, l'exploitation, la maintenance et le gros entretien renouvellement d'un réseau de chaleur public. Le concessionnaire doit fournir la chaleur nécessaire au chauffage des locaux et à la production d'eau chaude sanitaire des abonnés. L'énergie devra être produite majoritairement à partir de ressource bois énergie. La … Voir la passation de marché »
2024-02-16   Concession de services pour la construction et l'exploitation d'une chaufferie Bois et d'un réseau de chaleur sur la... (Ville de Seyssins)
Contrat de concession de service pour la conception, la réalisation, le financement et l'exploitation-maintenance et le renouvellement, dans une démarche d'amélioration continue de la performance, d'un réseau de chaleur sur le territoire de la Commune de Seyssins, conclu en application des dispositions de l'article L.1410-1 et suivants du CGCT et du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-01-26   CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU RÉSEAU DE CHALEUR ET DE FRAICHEUR DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (Mairie d'Aix-en-Provence)
La présente consultation a pour objet de sélectionner un opérateur en vue de la conclusion d'un contrat de concession de type délégation de service public relatif à la réalisation et à l'exploitation d'un réseau de chaleur et de fraîcheur. Le contrat de concession imposera au concessionnaire, entre autres, les obligations et l'exécution des missions suivantes : -Financement et construction des ouvrages permettant l'alimentation du réseau ; -La réalisation d'une installation de fourniture de fraicheur et … Voir la passation de marché »
2023-10-27   Contrat de Performance Energétique des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire 3 lots en Seine et Marne (Trois Moulins Habitat)
Lot 1 - La Ferte S/Jouarre - Provins - 47 ensembles immobiliers lot 2 - Claye Souilly - Vaires S/Marne - Moissy Cramayel - 39 ensembles immobiliers lot 3 - Montereau - Melun - 34 ensembles immobiliers Voir la passation de marché »
2023-10-19   assistance à maitrise d'ouvrage :établissement du schéma directeur du réseau de chaleur, suivi et contrôle de la... (Ville d'Issoire)
le titulaire du marché devra apporter son expertise technique, financière, juridique et administrative afin d'accompagner la commune dans le suivi et le contrôle de la concession d'un réseau de chaleur conclue avec la SAS Energ'Iss, société dédiée mise en place par la sa dalkia. Cette concession a pris effet en 2022 et arrivera à terme le 30 septembre 2042. Le titulaire sera, également, chargé de l'établissement du projet de schéma directeur du réseau de chaleur. La commune a, en outre, conclu en 2018 … Voir la passation de marché »
2023-10-04   remplacement GTC de Grenoble Ecole de Management (CCI de Grenoble)
remplacement GTC de Grenoble Ecole de Management Voir la passation de marché »
2023-10-02   assistance à maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des espaces d'accueil attenants au PLE, lots structure,... (Sénat)
le présent marché a pour objet l'exécution d'une mission d'assistance à maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de mise aux normes et de restructuration des espaces d'accueil attenants au petit Luxembourg Est, situés à Paris, 6ème. L'Attention du titulaire est attirée sur le fait que les lieux constituent un patrimoine architectural remarquable. La visite du site est fortement recommandée. La description des prestations attendues figure dans les cahiers des clauses techniques particulières de … Voir la passation de marché »
2023-07-05   2023-09-HDBH - Marché global de performance énergétique pour la résidence GUILLEBAUD à Antony (HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT)
Marché global de performance énergétique relatif à des prestations de conception, réalisation, et exploitation maintenance pour la résidence GUILLEBAUD située à Antony Voir la passation de marché »