2013-06-05669-pi-03 (Université d'Auvergne)
Mission de coordination pour la sécurité et la protection de la santé et contrôle technique pour la création du centre de recherche Bio clinique site Henri Dunant a Clermont-Ferrand.
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2013-06-04Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) de deuxième catégorie pour la... (DGA/SCA)
L'objet du marché est d'assurer les prestations de coordination des travaux d'infrastructure de deuxième catégorie d'installation d'un radar et de son démontage sur un site de la DGA en région Aquitaine.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
En application de l'article 248 du code des marchés publics, le marché pourra comporter une tranche conditionnelle selon …
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2013-06-04mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) pour les besoins des services... (Conseil général de l'Eure)
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de coordination et de protection de la santé (Sps) pour les besoins des services départementaux, niveaux 2 et 3, pour le compte de la direction des routes et des transports, et plus particulièrement ses cinq agences routières départementales, le Pôle Entretien et Sécurité Routière (Pesr) situé à la Rougemare (Evreux) et le Pôle Etudes et Grands Travaux.La présente consultation est composée de cinq lots géographiques correspondants au …
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2013-05-29aoe2013/009b (Batigère Ile-de-France)
missions de contrôle des 424 ascenseurs du réseau Batigère.
Mission 1: mission de contrôle de l'entretien et de la maintenance des ascenseurs.
Mission 2: mission de controle technique quinquenal des ascenseurs.
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2013-05-22Mission en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Sps) de niveau 1 dans le cadre de la... (Ville de Paris)
Mission en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Sps) de niveau 1 dans le cadre de la création de deux ouvrages de franchissement au-dessus du faisceau ferré Saint-Lazare ZAC Clichy-Batignolles Paris 17ème arrondissement en 2 lots séparés. Lot 1: pont - lot 2: passerelle et placette. Ledit lot 2 étant fractionné à tranches : tranche ferme : Phase avant projet (Avp) - tranche conditionnelle : Phases projet (Pro) à la fin de la garantie de parfait achèvement desmarchés de travaux.
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2013-05-16Mission de coordination securité et protection de la santé pour les phases de conception et realisation de... (Communauté urbaine de Lille)
Le présent marché concerne la mission de coordination sécurité et protection de la santé relative à la construction du bassin du Brondeloire à Roubaix
Cette opération de catégorie 1 au sens de l'article R 4532-1 du code du Travail comprend des prestations de génie civil, de bâtiment et d'équipements.
Un seul Coordonateur Sécurité et Protection de la Santé se verra confier une mission complète en conception et réalisation.
Il interviendra au niveau des parties techniques dans les conditions décrites au …
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2013-05-03Missions de coordination sécurité et protection de la santé (Communauté de communes des Pieux)
Marché à bons de commande conclu selon les dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics, pour l'intervention d'un organisme de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour les missions et prestations usuelles en vue d'assurer la sécurité et protéger la santé de toutes les personnes intervenant sur tous les chantiers de bâtiment, voirie et réseaux divers de la Communauté de communes des Pieux.
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2013-04-15pf 2013 05 (CPCU (Cie parisienne chauffage urbain))
Le présent marché a pour objet les missions de coordination sécurité et protection de la santé de catégories 2 et 3 telles qu'elles sont définies par la loi du 31 décembre 1993, de ses décrets d'application du 26 decembre 1994, 24 janvier 2003 et 10 janvier 2011 et arrêté du 26 decembre 2012. De manière plus précise, le présent marché a pour objet les missions de coordination de catégories 2 et 3 pour les phases conception et/ou réalisation d'ouvrages pour toutes les opérations de la direction de …
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2013-03-25Première tranche de restructuration - extension du lycée la Matheysine à la Mure sur Isère (Isère) (Région Rhône-Alpes)
La présente consultation concerne des prestations intellectuelles relatives à l'opération de la première tranche de restructuration - extension du lycée de La Matheysine à La Mure sur Isère, composée de 2 lots :
Lot 1 : Mission de contrôle technique conformément aux dispositions de l'article L 111- 23 et suivant du code de la construction et de l'habitat
lot 2 : Mission de coordination sécurité et de protection de la santé en application de la loi no93-1418 du
31 décembre 1993 modifiée et des textes pris …
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2013-03-25Mission CSPS catégorie 1 pour les travaux de mise en sécurité du tunnel sous Fourvière (Communauté urbaine de Lyon)
Il s'agit d'une mission de coordination sécurité et protection de la santé (Csps) en conception et réalisation, de niveau 1, pour une opération de génie civil.
Son contenu, sa finalité et ses exigences sont définies dans le cahier des clauses techniques particulères.
L'étendue de la mission est définie réglementairement.
Cette mission a pour objet de prévenir les risques de l'intervention simultanée ou successive des entreprises ou travailleurs indépendants appelés à travailler sur le chantier.
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2013-03-25Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Communauté d'agglomération Orléans-Val de Loire)
La consultation concerne les missions CSPS relatives aux opérations de : – génie civil : voirie, ouvrages d'art, protections acoustiques, aménagements cyclables, aménagements pour transports en commun ...– assainissement : réseaux, station de refoulement ou de relèvement (hors station d'épuration et bassins enterrés) – VRD avec petit bâtiment : VRD de zones d'activités, déchetterie, terrain pour gens du voyage ... – bâtiment : locaux d'exploitation ou de maintenance utilisés pour les compétences …
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2013-03-20Le présent marché porte sur la réalisation de missions de prévention en matière de Sécurité et de Protection de la... (Stocamine)
Stocamine souhaite recourir à un organisme extérieur de prévention, agréé par le ministre chargé des mines pour l'assister et assister le Maitre d'oeuvre réalisation dans l'élaboration et la mise en oeuvre des mesures de sécurité et de salubrité au travailcet organisme sera chargé d'un mission globale de prévention sécurité sur l'ensemble des opérations couvrant le projet. A la fois celles qui se dérouleront au fond (déstockage, transport des colis, prévention, maîtrise d'oeuvre, circulation des …
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