2023-12-21réalisation d'inventaires et de dossiers réglementaires faune-flore-habitats (Département du Loiret)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publiquel'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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2023-12-21prestations de Maîtrise d'oeuvre pour la modification du terminus Villette sur la ligne de tramway T3 à Lyon (SYTRAL Mobilités)
dans le cadre de l'opération de modification du terminus de la ligne de tramway T3, rue de la Villette, il est nécessaire de procéder à la dévolution des prestations de Maîtrise d'oeuvre.Cette prestation comprend :* L'Ensemble des études et la direction des travaux (jusqu'à fin des délais de garantie) à réaliser afin de permettre la mise en exploitation du nouveau tiroir de retournement,* L'Ensemble des études niveau Avp des évolutions suivantes jusqu'à validation par les partenaires (métropole, Spl Part …
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2023-12-21CSM - Etudes APS & APD travaux modifications couverture (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs - Andra)
Le contrat à conclure a pour objet l'établissement de dossiers d'APS (Avant-Projet Sommaire) et d'un APD (Avant-Projet Détaillé) pour des modifications de la couverture du Centre de stockage de la Manche (CSM) permettant d'apporter des solutions aux points de fragilité actuels dans l'optique d'améliorer la durabilité de l'ouvrage. Ce marché porte sur des études en géotechnique, géomembrane, génie civil BFUP, bétons bitumineux étanche et stabilité sismique.
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2023-12-21marché public global sectoriel relatif à la Conception, la Construction et l'aménagement du nouveau service des... (Centre hospitalier Périgueux)
le présent marché est un marché global sectoriel en application de l'article L.2171-5 du code de la commande publique, passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-1, L2124-3, R.2124-1, R.2124-3, R2161-12 à R2161-20 du code de la commande publique. Il a pour objet la conception, la construction et l'aménagement du service des urgences. Le coût global prévisionnel du marché est de 9 900 000euro HT (Valeur septembre 2023), comprenant les honoraires des concepteurs, des …
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2023-12-21Prestations de maîtrise d'oeuvre déléguée de construction de réseaux électriques de distribution 2024-2027 sur la... (Enedis)
L'objet du marché porte sur des prestations de maîtrise d’oeuvre déléguée d'étude et de construction de réseau de distribution d'électricité sur le territoire de la Direction Régionale Enedis Nord Midi Pyrénées.
Le marché concerne la réalisation de prestations de conduite opérationnelle totale d'un portefeuille d'affaires de construction et/ou de modification d'ouvrages de distribution d'électricité sur le territoire de la direction régionale Nord Midi Pyrénées: départements Aveyron, Lozère, Tarn, Tarn …
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2023-12-21marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la restructuration du collège Gayant de Douai (Conseil départemental du Nord)
le collège Gayant de Douai, construit en 1978 connaît des problématiques techniques lourdes (chauffage et ventilation) et de gros problèmes d'isolation thermique.A ce jour, malgré quelques travaux réalisés par l'ut ces dernières années, le collège est en attente de travaux complémentaires afin de répondre à leurs besoins pédagogiques.L'objectif de l'opération est la restructuration du collège Gayant d'un point de vue technique, thermique et fonctionnel et le renforcement de la présence active de …
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2023-12-21Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 3 résidences situées à GRASSE (06) (Société d'HLM 3F SUD)
Cette consultation s'adresse à des équipes de maîtrise d'oeuvre composées a minima : D'une équipe d'ingénierie (plusieurs BET ou un BET pluridisciplinaire) réunissant en son sein les compétences suivantes : fluides, économie, amiante, environnement, Hydrogéologie, Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 3 résidences situées à Grasse: -P003L MAGANOSC ROUMEGONS -P046L LES JASMINS -P019L GRASSE LA CERISAIE A-D
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2023-12-20DIAGNOSTIC COMPLEMENTAIRE DES OUVRAGES FERROVIAIRES AU TITRE DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE DES COURS D’EAU (SNCF Réseau)
En tant que propriétaire d’ouvrages, SNCF Réseau doit vérifier si ces derniers font obstacles à la continuité écologique des cours d’eau qu’ils franchissent.
En complément de l’étude, il s’agit d’identifier les solutions d’aménagement envisageables et de compléter la planification des aménagements en fonction des contraintes ferroviaires, financières et en cohérence avec les stratégies territoriales de bassin.
En application des dispositions de l’article R. 2162-4 du code de la commande publique, …
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2023-12-20assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (Pics) et révision ou... (Cté de Cnes de la Côte d'Albatre)
dans la perspective de répondre à l'obligation réglementaire d'élaborer un PICS, la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre souhaite réaliser un travail d'harmonisation des procédures et des supports à l'échelle de l'intercommunalité, afin de faciliter les interconnexions des plans et des acteurs. Pour ce faire, elle a décidé de lancer une consultation pour se faire accompagner pour réaliser les missions suivantes : Fournir un PCS révisé et opérationnel pour les communes du territoire ; Elaborer un …
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2023-12-20moe - via Mont Gerbier de Jonc (Région Auvergne Rhône Alpes)
choix d'un prestataire en charge de la maîtrise d'oeuvre dans le cadre du projet de véloroute voie verte via Mont Gerbier de Jonc. Les travaux à effectuer sont définis dans le programme ainsi que le coût d'objectif prévisionnel des travaux au stade du programme
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2023-12-20maîtrise d'oeuvre pour l'étude et la création de 4 liaisons cyclables intercommunales d'intérêt communautaire (CC Loire Layon Aubance)
le marché porte sur des missions de maîtrise d'oeuvre pour l'étude et la création de 4 liaisons cyclables intercommunales d'intérêt communautaire.le marché répond aux besoins exprimés par la Communauté de communes Loire Layon Aubance et par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole. Cette dernière a confié, dans le cadre d'une convention, sa maitrise d'ouvrage à la CCLLA qui exerce donc la pleine maitrise d'ouvrage de toute l'opération et aura la charge de suivre l'intégralité de la prestation …
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2023-12-20assistance stratégique, technique et financière à la mission d'aménagement numérique du Loiret (Département du Loiret)
description succincte du marché :Trois missions principales dont les caractéristiques sont détaillées sont les suivantes :-Mission 1 : assistance et conseils au quotidien-mission 2 : suivi des 3 Dsp : Medialys et Lysseo phases 1 et 2-mission 3 : accompagnement de la fin du contrat de Dsp Medialys dont le terme est fixé au 29/12/2024l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les …
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2023-12-20Conception Réalisation pour la construction d'un ensemble immobilier d'environ 80 logements séniors, 20 logements... (VILOGIA HOLDING, SA)
Le programme vise à favoriser la mixité : - Par la construction d'une résidence services de 80 logements, réservés en priorité aux personnes vieillissantes, et d'une résidence à destination des jeunes actifs, d'environ 20 logements, - Par la création d'un espace de santé (médecins généralistes, cabinet dentaire....), - Par la création d'un futur commerce, permettant de maintenir les activités déjà en place (restauration, supérette...). Etat initial du terrain : Le site du projet est accessible depuis la …
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2023-12-20mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage générale et spécialisée en sites pollués relative à l'aménagement du... (Grand Annecy)
le marché est passé pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande dans la limite de 15 000,00 euro(s) HtLe marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à 2, R.2124-2-1°À 5, L. 2125-1-1°et R.2162-1 à R.2162-5 du Code de la commande publique.La durée maximum globale du marché est de 48 mois (hors période de validation du Grand Annecy) Les points de départ des délais d'exécution des missions …
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2023-12-19réalisation d'études en vue de l'aménagement du Pôle agricole de Mro Mouhou à Bandrélé_Mayotte (epfam)
les études pour ce marché ont pour objectifs:-de définir le parti d'aménagement agricole de l'ensemble du pôle,-de préciser et définir le projet technique : oviabilisation du site ohydraulique agricole -de réaliser les études environnementales -d'accompagner la maitrise d'ouvrage en vue de l'obtention des autorisations administratives -de suivre la réalisation des travaux
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2023-12-19tassin la Demi-Lune - mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du pont Esplette sur les voies ferrées (Métropole de Lyon)
le présent marché porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du pont Esplette sur les voies ferrées.
Les éléments de missions règlementaires ainsi que les missions complémentaires sont prévus comme suit :
Pour la partie étude :
Missions règlementaires : amt / Opc
Missions complémentaires : Mise à jour du Dcs
Pour la partie travaux :
Missions règlementaires : opc / visa / det / Aor
Missions complémentaires : Mise à jour du DCS à la suite des réponses des entreprises
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