affaire 23v042 - réalisation de diagnostics voirie et bâtiments, de diagnostics structurels et d'études géotechniques sur bâtiment pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole et le CCAS
Ville de Chartres
réalisation de diagnostics voirie et bâtiments, de diagnostics structurels et d'études géotechniques sur bâtiment pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole et le CCAS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A.D.EXPERTISE
- • AC Environnement
- • btp Ingenierie
- • Exim Centre
- • Geotec
- • Ginger Cebtp
- • Saga Ingénierie
- • socotec immobilier durable
- • SOLTEC
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-20 | Avis de marché |
| 2024-05-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Adresse postale: place des halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779547
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 144 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: diagnostic amiante, hap, hct de la voirie en enrobé
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire des membres du groupement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres métropole
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Commune postale: Chartres Cedex
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Contact
Point de contact: SErvice marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: tous les 4 ans maximum à l'issue des contrats issus de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2023/S 247-779547 (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Brève description:
réalisation de diagnostics voirie et bâtiments, de diagnostics structurels et d'études géotechniques sur bâtiment pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole et le CCAS
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Adresse postale: place des halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779547
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 70 000 (H.T.). La répartition par membre est indiqué à l'acte d'engagement
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 144 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: diagnostic amiante, hap, hct de la voirie en enrobé
Numéro du lot: 1
Brève description:
la nature des services, indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord cadre ets conclu pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible 3 fois 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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l'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 70 000 (H.T.). La répartition par membre est indiqué à l'acte d'engagement
Intitulé du lot: diagnostics structurels sur bâtiments existants
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum pour chaque période
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu avec 3 opérateurs maximum pour un montant maximum par période d'exécution de 90 000 (H.T.). La répartition par membre est indiquée à l'acte d'engagement
Intitulé du lot: etudes géotechniques pour projets bâtiments
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu avec 3 opérateurs maximum pour un montant maximum par période d'exécution de 135 000 (H.T.). La répartition par membre est indiquée à l'acte d'engagement
Intitulé du lot: diagnostics techniques réglementaires amiante, plomb, DPE, gaz, électricité, qualité de l'air, PEMD sur bâtiments existants
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu avec 3 opérateurs maximum pour un montant maximum par période d'exécution de 170 000 (H.T.). La répartition par membre est indiquée à l'acte d'engagement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire des membres du groupement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres métropole
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Commune postale: Chartres Cedex
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Contact
Point de contact: SErvice marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: tous les 4 ans maximum à l'issue des contrats issus de la consultation
la consultation fait l'objet de 4 lots. Le lot 1 est mono-attributaire et les lots 2 à 4 multi-attributaires (maximum 3)en complément, la Ville de Chartres coordonnateur du groupement agit également pour le compte du CCAS - place des halles -28000 Chartres Frb02 - www.chartres.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr "
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Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2023/S 247-779547 (2023-12-20)
Avis d'attribution de marché (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire 23V042 - Réalisation de diagnostics voirie et bâtiments, de diagnostics structurels et d'études géotechniques sur bâtiment pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole et le CCAS.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 860 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 860 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostic amiante, HAP, HCT de la voirie en enrobé
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai max de remise du rapport à réception de la commande
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics structurels sur bâtiments existants
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etudes géotechniques pour projets bâtiments
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics techniques réglementaires amiante, plomb, DPE, gaz, électricité, qualité de l’air, PEMD sur bâtiments existants
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-17 📅
Titre: Réalisation de diagnostics voirie et bâtiments, de diagnostics structurels et d'études géotechniques sur bâtiment pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole et le CCAS - Lot 1 : Diagnostic, HAP, HCT de la voirie en enrobé
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger cebtp
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78990
Commune postale: Elancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cebtp.chartres@groupeginger.com 📧
Téléphone: +33 237883296 📞
URL: https://www.ginger-cebtp.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ginger-cebtp.com/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21800
Commune postale: Quetigny
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: agence.centre@geotec.fr 📧
Téléphone: +33 238760646 📞
URL: https://www.geotec.fr/fr/agence/geotec-dijon 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.geotec.fr/fr/agence/geotec-dijon 🌏
3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Nom: Btp ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 RUE DU COMTE DE MONS
Code postal: 37300
Commune postale: Joue les tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@btp-inge.fr 📧
Téléphone: +33 242060547 📞
URL: https://btp-ingenierie.fr/ 🌏
4️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Nom: Socotec immobilier durable
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 45400
Commune postale: Fleury les aubrais
Région: Loiret 🏙️
Courrier électronique: marchespublics.sid@socotec.com 📧
Téléphone: +33 619716891 📞
URL: https://www.socotec.fr/nos-solutions/immobilier-durable 🌏
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Saga ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: info@saga-ingenierie.eu 📧
Téléphone: +33 175302520 📞
URL: https://www.saga-ingenierie.eu/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.saga-ingenierie.eu/ 🌏
6️⃣
Identifiant de l’offre:
7️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Soltec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 49 rue de la SAUGE
Code postal: 45430
Commune postale: Checy
Courrier électronique: soltec.pg@gmail.com 📧
Téléphone: +33 652877905 📞
URL: https://soltec-geotechnique.fr/ 🌏
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Exim centre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 808 rue de la Bergeresse
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Courrier électronique: contact.exim-centre@exim.fr 📧
Téléphone: +33 238636179 📞
URL: https://www.exim.fr/olivet/ 🌏
9️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: +33 428220134 📞
URL: https://www.ac-environnement.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ac-environnement.com/ 🌏
1️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: A.d.expertise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 avenue de la Paix
Code postal: 28300
Commune postale: Leves
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Courrier électronique: info@ade.expert 📧
Téléphone: +33 237360076 📞
URL: https://www.adexpertises.fr 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chartres (28)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place des halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.chartres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 094-287180 (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire 23V042 - Réalisation de diagnostics voirie et bâtiments, de diagnostics structurels et d'études géotechniques sur bâtiment pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole et le CCAS.
Numéro de référence:
23V042
Brève description:
Réalisation de diagnostics voirie et bâtiments, de diagnostics structurels et d'études géotechniques sur bâtiment pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole et le CCAS.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 860 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 860 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23V042 - LOT 1
Titre: Diagnostic amiante, HAP, HCT de la voirie en enrobé
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
La nature des services, indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges
Produits/services supplémentaires: Études techniques
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée d' un an à chaque fois pu jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai max de remise du rapport à réception de la commande
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
23V042 - LOT 2
Titre: Diagnostics structurels sur bâtiments existants
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée d' un an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
23V042 - LOT 3
Titre: Etudes géotechniques pour projets bâtiments
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
23V042 - LOT 4
Titre: Diagnostics techniques réglementaires amiante, plomb, DPE, gaz, électricité, qualité de l’air, PEMD sur bâtiments existants
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024035
Date de conclusion du contrat: 2024-04-17 📅
Titre: Réalisation de diagnostics voirie et bâtiments, de diagnostics structurels et d'études géotechniques sur bâtiment pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole et le CCAS - Lot 1 : Diagnostic, HAP, HCT de la voirie en enrobé
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
GINGER CEBTP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger cebtp
Numéro d'enregistrement national:
41244251900366
Code postal: 78990
Commune postale: Elancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cebtp.chartres@groupeginger.com 📧
Téléphone: +33 237883296 📞
URL: https://www.ginger-cebtp.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ginger-cebtp.com/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GEOTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec
Numéro d'enregistrement national:
77819650100028
Code postal: 21800
Commune postale: Quetigny
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: agence.centre@geotec.fr 📧
Téléphone: +33 238760646 📞
URL: https://www.geotec.fr/fr/agence/geotec-dijon 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.geotec.fr/fr/agence/geotec-dijon 🌏
3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
BTP INGENIERIE
Nom: Btp ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
85048053400039
Adresse postale: 29 RUE DU COMTE DE MONS
Code postal: 37300
Commune postale: Joue les tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@btp-inge.fr 📧
Téléphone: +33 242060547 📞
URL: https://btp-ingenierie.fr/ 🌏
4️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
GROUPEMENT SOCOTEC IMMOBILIER DURABLE - CRECENDO
Nom: Socotec immobilier durable
Numéro d'enregistrement national:
84927250500017
Code postal: 45400
Commune postale: Fleury les aubrais
Région: Loiret 🏙️
Courrier électronique: marchespublics.sid@socotec.com 📧
Téléphone: +33 619716891 📞
URL: https://www.socotec.fr/nos-solutions/immobilier-durable 🌏
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GROUPEMENT SAGA - SOL SONDAGES - SOLPOL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Saga ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
45388717600049
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: info@saga-ingenierie.eu 📧
Téléphone: +33 175302520 📞
URL: https://www.saga-ingenierie.eu/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.saga-ingenierie.eu/ 🌏
6️⃣
Identifiant de l’offre:
GINGER CEBTP lot 3
7️⃣
Identifiant de l’offre:
SOLTEC
Nom: Soltec
Numéro d'enregistrement national:
90803262600016
Adresse postale: 49 rue de la SAUGE
Code postal: 45430
Commune postale: Checy
Courrier électronique: soltec.pg@gmail.com 📧
Téléphone: +33 652877905 📞
URL: https://soltec-geotechnique.fr/ 🌏
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GROUPEMENT EX IM CENTRE - ITGA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Exim centre
Numéro d'enregistrement national:
44810132900044
Adresse postale: 808 rue de la Bergeresse
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Courrier électronique: contact.exim-centre@exim.fr 📧
Téléphone: +33 238636179 📞
URL: https://www.exim.fr/olivet/ 🌏
9️⃣
Identifiant de l’offre:
AC ENVIRONNEMENT
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national:
44135591400298
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: +33 428220134 📞
URL: https://www.ac-environnement.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ac-environnement.com/ 🌏
1️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre:
GROUPEMENT ADEXPERTISE - AGYRE - ITGA
Nom: A.d.expertise
Numéro d'enregistrement national:
44072717000019
Adresse postale: 67 avenue de la Paix
Code postal: 28300
Commune postale: Leves
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Courrier électronique: info@ade.expert 📧
Téléphone: +33 237360076 📞
URL: https://www.adexpertises.fr 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chartres (28)
Numéro d'enregistrement national:
21280085800012
Adresse postale: Place des halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.chartres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
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