2023-08-18   elaboration d'un Schéma Directeur Régional des aires de covoiturage (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Le marché a pour objet l'élaboration d'un Schéma Directeur Régional des aires de covoiturage qui est un document de planification, décliné pour chaque bassin de mobilité. Il vise à proposer un maillage cohérent de sites de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Explain
2023-08-16   mission de Programmation pour la construction de 13 villages d'inclusion (Collectivité territoriale de Guyane)
mission de Programmation pour la construction de 13 villages d'inclusion Voir la passation de marché »
2023-08-16   désignation d'un commissaire aux comptes (oph aubervilliers)
la présente consultation concerne concernent la sélection d'un prestataire pour la nomination d'un Commissaire aux comptes et d'un suppléant afin d'exercer la mission légale de commissariat aux comptes qui recouvre la certification des comptes annuels de l'oph d'aubervilliers pour les exercices comptables 2024-2030 Voir la passation de marché »
2023-08-16   etude de la dynamique sédimentaire côtière du secteur entre Le Treport et Le Hourdel et définition d'une stratégie... (Syndicat mixte Baie de Somme)
etude de la dynamique sédimentaire côtière du secteur entre Le Treport et Le Hourdel et définition d'une stratégie de gestion des stocks de galets disponibles pour la gestion des cordons de galets Voir la passation de marché »
2023-08-14   assistance à Maitrise d'ouvrage pour le suivi animation social dans le cadre d'une Opération de Requalification de... (Ville de Sarcelles)
le présent marché de suivi-animation social du dispositif d'orcod conclu pour une durée d'un an renouvelable annuellement quatre fois maximum, sans excéder la durée totale de cinq ans maximum. Il concernera un périmètre de 14 copropriétés d'habitation, qui sont traitées prioritairement dans le cadre du dispositif. Ce marché a une double portée : - d'une part, de réaliser des enquêtes sociales qui permettront de calibrer le niveau de subventions publiques qui pourront être allouées par les organismes … Voir la passation de marché »
2023-08-14   controle technique et de verifications des installations dans les batiments et equipements de la ville de sevres (Commune de Sèvres)
le marché concerne la réalisation d'une mission de contrôle technique de la construction pour la Ville de Sèvres. Le marché a également pour objet les vérifications des installations dans les bâtiments et équipements de la Ville de Sèvres Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Exploitation France Risk Control
2023-08-11   mission De Maitrise D'Oeuvre Relative Au Projet D'Amenagement Et De Mise En Valeur Du Coeur De Ville (eure Aménagement Développement)
les prestations sont divisées en 4 tranchestravaux de valorisation de la place de l'église Saint-Martin, sécurisation de l'intersection Rue de Paris / Rue William Dian et ouverture vers le Prieuré Saint NicaiseTravaux d'aménagement du bois et de la rivière l'eptetravaux d'aménagement du boulodrome et du parkingtravaux refonte de la Place du 18 juin Voir la passation de marché »
2023-08-11   maitrise d'oeuvre pour le bâtiment les Mélèzes à Val d'isère (sem SACOVAL)
projet de construction d'un bâtiment de 54 logements sur la commune de Val d'isère Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: studio Arch
2023-08-11   missions etude de faisabilite de creation D'Un reseau de chaleur sur le territoire de la communaute ubaine de dunkerque (Communauté urbaine de Dunkerque)
missions etude de faisabilite de creation D'Un reseau de chaleur sur le territoire de la communaute ubaine de dunkerque Voir la passation de marché »
2023-08-11   etudes de dragage pour la mise en place des navettes fluviomaritimes de la CACL (Communauté de cmes du Centre Littoral)
conduite d'une étude de dragage et analyse des sédiments dans le cadre de la mise en place d'une nouvelle offre de transport sur le territoire de la CACL par le développement des navettes fluviomaritimes sur les rivières de Montsinéry et Cayenne. 5 points d'arrêts sont définis : Montsinéry, Soula, Pointe Liberté, Port du Larivot et Canal Laussat Voir la passation de marché »
2023-08-10   marché de Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration d'un secteur de chirurgie ambulatoire et création d'une unité... (Hôpital Nord Franche Comté)
la présente consultation a pour objet une Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration d'un secteur de chirurgie ambulatoire et la création d'une unité d'odontologie et d'une unité de chirurgie hors-blocs opératoires au sein des locaux de l'ancien service d'urologie de l'hôpital Nord Franche-Comté, situé au niveau 3 du bâtiment MCO du site de Trévenans. La zone à réaménager est d'environ 1 100 mètres carrés DO. L'Opération ne prévoit pas de création de surfaces neuves Voir la passation de marché »
2023-08-10   mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la construction des Centres d'exploitation et d'intervention (Cei) de... (Collectivité européenne d'Alsace)
mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la construction des Centres d'exploitation et d'intervention (Cei) de BARR et de BERRWILLER Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Soderec
2023-08-10   maitrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement coeur de Métropole - rue Jeanne d'arc (Métropole Rouen Normandie)
le projet est une reprise de la rue Jeanne d'arc, de façade à façade, entre le quai du Havre/De la Bourse et le boulevard de la Marne.Il est composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles :- tranche Ferme entre la rue Jean Lecanuet et la rue du Général Giraud/Leclerc en incluant la place du Maréchal Foch (et en dehors du carrefour de la rue Jean Lecanuet). La Tranche Ferme inclue les phases Esq pour l'ensemble des secteurs ainsi que le Bilan Carbone de la phase Esq- tranche Optionnelle 1 … Voir la passation de marché »
2023-08-09   mission de suivi-animation, appui technique d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat et Renouvellement Urbain (cc des Quatre Vallées)
mission de suivi-animation, appui technique d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat et Renouvellement Urbain Voir la passation de marché »
2023-08-09   Marché de maitrise d'oeuvre pour la démolition de 16 logements et la construction d'environ 18 logements et leurs... (SEM Reims Habitat)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. le site de l'opération est composé de deux groupes Dijon et Avignon qui regroupent au total 16 logements en maison de ville réparties en bande de 2 et 3 maisons. les logements des deux groupes sont partiellement occupés par des locataires de Reims habitat. 6 logements sont actuellement occupés. La répartition de l'occupation est la suivante : 3 logements occupés et 7 logements libérés sur le groupe Dijon, 3 logements occupés et 3 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: P+S Architecture
2023-08-09   mission de suivi-animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat comprenant un volet renouvellement... (Charente-Limousine)
le présent marché concerne le suivi-animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat comprenant un volet Renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur les 3 centralités " Petites Villes de Demain " que sont Confolens, Terres-De-Haute-Charente et Chasseneuil-Sur-Bonnieure. Ce dispositif fera l'objet d'une convention signée avec l'etat, l'agence Nationale de l'habitat (Anah), ainsi que la Communauté de Communes et les communes de Confolens, Terres-De-Haute-Charente et Chasseneuil-Sur-Bonnieure. Il … Voir la passation de marché »
2023-08-08   mission d'amo Hqe et de Commissionnement pour la Restructuration et l'extension du collège Jean Mermoz à Lyon 8ème (Métropole de Lyon)
pour la mission Hqe :- partie technique 1 : élaboration des cibles Hqe et Assistance durant phase Concours Moe- partie technique 2 : Phase Conception- partie technique 3 : Phase Réalisation ; Réception/Mise en service ; SuiviPour la mission Commissionnement :- partie technique 1: Analyse du programme- partie technique 2 : Phase Conception- partie technique 3 : Phase Réalisation ; Réception/Mise en service ; Suivi Voir la passation de marché »
2023-08-07   Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage programmiste (Fondation Pere Favron)
Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage programmiste Voir la passation de marché »
2023-08-04   projet Deos - etudes Hydrauliques Pour Le Developpement De L?Eolien Flottant Au Gpmm (Grand port maritime de Marseille)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La prestation attendue a pour objet, la réalisation de l'étude hydraulique (assainissement pluvial) de la zone dite Deos Fos 4xl terre-plein.L'étude consiste à définir l'assainissement pluvial de la plate-forme routière et à mieux connaître le fonctionnement hydraulique du secteur d'étude, au sein des bassins versants.Elle déterminera les moyens pratiques pour rétablir le bon … Voir la passation de marché »
2023-08-04   mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du collège Arc-En-Ciers et construction d'une salle de sport à... (Département de l isere)
le détail des missions confiées au titulaire figure au Cctp.L'Opération concerne:-restructuration des salles d'enseignement général pour atteindre un objectif de 24 divisions ;-Mise en conformité vis-à-vis du référentiel des salles de musique, arts plastiques, informatique, sciences et technologie, ainsi que du Cdi ;-Restructuration des pôles vie scolaire, enseignants, santé ;-Réorganisation du pôle administration ;-Intégration et création des nouvelles fonctions-reconfiguration du restaurant … Voir la passation de marché »
2023-08-04   marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la modernisation de la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire à la... (SGAP de Marseille)
marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la modernisation de la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire à la caserne Paoli à Bastia Voir la passation de marché »
2023-08-04   maîtrise d'oeuvre Extension Et Rehabilitation Du Groupe Scolaire Ernest Renan Sud A Villeurbanne (69) Phase Candidature (Ville de Villeurbanne)
le groupe scolaire Ernest Renan situé dans le quartier Cusset Bonnevay à Villeurbanne, s'organise sur deux tènements distants de 200 mètres de part et d'autre du cours Emile Zola. Le tènement situé au Sud du cours Emile Zola, accueille deux écoles maternelles et une école élémentaire réparties sur 3 bâtiments, un relais petite enfance d'assistants maternels (Rpe) situé dans un des bâtiments scolaires. Les écoles maternelles ont été construites entre 1880 et 1905.La présente consultation a pour objet le … Voir la passation de marché »
2023-08-04   mission d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) de la CIREST et de son évaluation environnementale (Cirest)
mission d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) de la CIREST Et de son évaluation environnementale Voir la passation de marché »
2023-08-04   prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière... (Centrale d'achat du transport public)
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière d'aménagement du territoire et de mobilité partagée Voir la passation de marché »
2023-08-03   mission d'accompagnement des propriétaires pour la réalisation des travaux prescrits dans le cadre du Plan de... (Entre Bièvre et Rhône)
l'Enjeu est de faciliter la mise en oeuvre des travaux de protection des personnes vis-à-vis des risques technologiques définis et prescrits par le Pprt de St Clair du Rhône Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: C.réf Bâti-Contrôle
2023-08-03   mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de l'extension de l'école élémentaire André Buvat (commune d etampes)
le projet consiste en la démolition/construction de trois classes en lieu et place d'un bâtiment existant au sein de l'école André Buvat à Etampes afin d'accueillir les effectifs complémentaires prévus suite à la construction de plusieurs immeubles de logements.La démolition et le désamiantage font partie de la mission.Cette nouvelle construction permettra de répondre aux normes règlementaires en vigueur.Cette construction aura une superficie d'environ 200 mètres carrés Su.L'Objectif est de réaliser les … Voir la passation de marché »
2023-08-03   mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction, l'extension de stations d'épuration et l'étude de faisabilité... (CC Liffré-Cormier Communauté)
la communauté de communes Liffré-Cormier Communauté souhaite engager avec l'aide d'une maîtrise d'oeuvre d'infrastructures la construction d'une station d'épuration à Saint-Aubin-Du-Cormier et l'extension de la station d'épuration de La Bouëxière. Elle souhaite également une étude de faisabilité pour le développement d'une filière mutualisée de valorisation des boues par méthanisation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Bourgois sarl auxilium architecture sas n.t.e. Nouvelles technologies...
2023-08-03   accord-cadre etudes hydrauliques fluviales, torrentielles et maritimes, etudes de dangers, diagnostics et analyses... (Synd mixte inondations amenagement ges)
accord-cadre etudes hydrauliques fluviales, torrentielles et maritimes, etudes de dangers, diagnostics et analyses multicriteres sur le territoire du smiage Voir la passation de marché »
2023-08-03   accord-Cadre d'appui technique à la maîtrise d'oeuvre d'aménagements de mobilités durables : topographie, géomètre... (spl Agence Ecomobilité Savoie Mt-Blanc)
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaires, qui a pour objet l'appui technique à la maîtrise d'oeuvre d'aménagements de mobilités durables : topographie, géomètre expert, géotechnique, Ic, amiante Hap.Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. Ainsi, le présent accord-cadre est divisé en cinq (5) lots :- lot 1 : topographie ;- lot 2 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abest Geo-Detection AC Environnement carrier - geometres Experts cemap-Geometres Experts ECR Environnement Centre-Est ERG Fondasol Geofit Expert Geoprocess Ginger Cebtp Juris diagnostics immobiliers Sintegra societe Civile Professionnelle Geode -... Techniques Topo
2023-08-03   marché de maitrise d'oeuvre pour le Front de mer pluvial - fréjus Plage - secteur prioritaire (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché concerne une mission de maitrise d'oeuvre complète pour la réalisation du réseau pluvial sur la commune de Fréjus pour le bassin versant du canal du Béal - secteur Fréjus-Plage. Ce marché comprend la réalisation des missions de conception, du suivi et de l'organisation de la réalisation des travaux Voir la passation de marché »
2023-08-02   mission de maîtrise d'oeuvre relative à la rénovation de la caserne de gendarmerie Gazan à Antibes (SGAP de Marseille)
mission de maîtrise d'oeuvre relative à la rénovation de la caserne de gendarmerie Gazan à Antibes Voir la passation de marché »
2023-08-02   mission d'assistance technique, administrative, financière, juridique et relative aux réseaux d'assainissement et... (Grand Paris Grand Est)
la réalisation d'études générales en matière d'assainissement -La réalisation d'études hydrauliques et d'hydrologie - la réalisation d'études de dimensionnement hydraulique des ouvrages. -Les campagnes de mesures temporaires - la réalisation d'études réglementaires, L'Analyse de risques de défaillances des ouvrages -Le diagnostic génie civil des ouvrages du territoire -Les missions de conseil technique, juridique, de montage d'opérations plus ou moins complexes, faisant appel à de nombreux intervenants, … Voir la passation de marché »
2023-08-02   marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Meddtl)
le marché a pour objet d'assister le maître d'ouvrage à préparer la consultation de prestataires pour restructurer et valoriser le site ministériel dans le cadre d'un appel à Manifestation d'intérêt (Ami). Les principaux éléments de la mission sont les suivants : préparation de la CNIP (Conférence nationale de l'immobilier public), Élaboration du programme et la préparation de l'ami Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE CVS Indiggo us &Co WSP FRANCE
2023-08-01   étude De Faisabilite Pour La Transformation De Lignes De Bus En Trolleybus Imc (SMMAG Mobilités de l'aire grenobloise)
le projet porte sur l'étude de faisabilité relative à l'adaptation de l'infrastructure existante des trois lignes permettant la mise en exploitation des trolleybus Imc articulés (18m) pour 2030. L'Équipement concerne les Lac et sous-stations énergie (Sse), ainsi que les éventuelles adaptations d'infrastructure (site propre, site partagé, carrefours et stations) à déployer sur le parcours fléché.les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-08-01   accord Cadre - mission de maîtrise d'oeuvre paysagère intégrant une démarche participative Démarche " Libre cour "... (Département de la Gironde)
le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre paysagère intégrant une démarche participative Démarche " Libre cour " Requalification des cours de collèges girondins Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier GAMA christophe Bouriette Et Marion Vaconsin SCALE
2023-08-01   mission de maîtrise d'oeuvre VRD pour la requalification des espaces publics de l'avenue Carnot (Paris Sud Aménagement)
la présente consultation a pour objet le choix de l'équipe de maîtrise d'oeuvre chargée de la réalisation des études et le suivi des travaux pour la requalification des espaces publics de l'avenue Carnot et de ses abords, dans la partie ouest de Massy (91300). Il s'agira d'élargir et de requalifier l'avenue Carnot, en prenant en compte les interfaces avec les projets en cours dans le secteur Voir la passation de marché »
2023-07-31   mission de maîtrise d'oeuvre portant sur la maintenance, la restructuration, la construction sur des bâtiments de la... (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2023-07-31   mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique de l'école Louis Pasteur (Ville de Saint-Pierre)
la présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique de l'école Louis Pasteur à Casernes Voir la passation de marché »
2023-07-31   prestations de service AMO pour la conduite de projets immobiliers (Epide)
prestation d'amo qui consiste à piloter de manière transverse le projet depuis la phase de programmation jusqu'à la mise en exploitation des bâtiments Voir la passation de marché »
2023-07-31   mission De Coordination Systeme De Securite Incendie (Commune de Gennevilliers)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La mission découle de la mise en application de l'arrêté du 02 février 1993 du ministre de l'intérieur et de la Sécurité Publique qui comprend les dispositions citées dans la norme Nf S61 - 932 de septembre 1993 et les autres documents subséquents, notamment le fascicule de documentation Fd S61 - 949 de novembre 1995 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bureau Francais D'Etude En Securite
2023-07-31   mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage économie de la construction (societe publique ecoles marseillaises)
le présent accord-cadre a pour objet des missions de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en économie de la construction pour des opérations de construction, de réhabilitation d'établissements scolaires pour lesquelles la Spem assure une mission de maîtrise d'ouvrage, ainsi que des prestations complémentaires ponctuelles ayant trait au domaine de l'économie de la construction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: alpha - i & Co
2023-07-31   etude d'aménagement de programmation et de faisabilité urbaine - site de renouvellement urbain (commune de Sainte Gemmes sur Loire)
la Commune désir bénéficier d'une étude pré opérationnelle d'aménagement, de programmation et de faisabilité urbaine au sein du centre bourg.Il s'agit d'une opération de renouvellement urbain avec une dimension résidentielle et commerciale/servicielle. L'Objectif recherché est de redynamiser le centre bourg et l'attractivité en matière de commerces, de services et d'équipements Voir la passation de marché »
2023-07-28   interventions ergonomiques pour l'etablissement Français du Sang (Établissement Français du Sang)
il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article R.2162-2 alinéa 2 et articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). L'Accord-Cadre est mono-attributaire conclu comme suit : Avec seulement un maximum de 800 000euro(s) HT sur la durée du marché (article R.2162-4 2° du code de la commande publique). Le marché est estimé à 400 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-07-28   prestations de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de Transport en Commun en Site Propre Sénia-Orly (Île de France Mobilités)
le présent marché a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de prolongement de la ligne 393 (TCSP Sénia-Orly) - maîtrise d'oeuvre générale périmètre ligne. Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles. La durée prévisionnelle de ce marché est de 90 mois. Le marché n'est pas alloti. Le prix est mixte. Les prestations sont réglées à prix forfaitaires provisoires, à prix forfaitaires définitifs et par application de prix unitaires figurant au BPU aux quantités … Voir la passation de marché »
2023-07-28   accord-Cadre de Maitrise d'oeuvre pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours de collèges en Essonne (Conseil départemental de l'Essonne)
les prestations de l'accord-cadre concernent la réhabilitation de cours de collèges en Essonne.La mission de la Maîtrise d'oeuvre est une mission complète de conception et d'exécution.Le Conseil Départemental de l'essonne met en oeuvre un programme pluriannuel de désimperméabilisationet végétalisation de cours de collèges. Le programme prévoit la réalisation de 35 cours sur la période 2024-2028, sur la base de 600 k euro(s) (T.T.C.) par cour, frais d'études, rémunération du mandataire, travaux et toutes … Voir la passation de marché »
2023-07-28   rd 723, Création de voie réservée entre la jonction avec la Rd751 et le périphérique nantais : recueil de données et... (conseil departemental de loire-atlanti)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-07-28   conception et réalisation d'une unité de collage de bois - 05400 Commune de Montmaur - département des Hautes-Alpes (Département des Hautes-Alpes)
marché de conception-réalisation confiant au titulaire une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.L'opération a pour objet la conception et la réalisation d'une unité de collage et d'aboutage pour la charpente et la menuiserie.Les produits pressentis sont le carrelet lamellé-collé de menuiserie en mélèze et en pin ainsi que le bois de structure massif reconstitué en mélèze, pin, sapin et … Voir la passation de marché »
2023-07-28   assistance à maîtrise d'ouvrage relative à l'accompagnement des projets d'aménagement numérique et de développement... (syndicat Mixte " Sarthe Numérique ")
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents, et en partie par émission de bons de commande, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R2161-2 à R2161-5, R2162-2 à R2162-9, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Le maximum est fixé à 500 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre Voir la passation de marché »