marché de maitrise d'oeuvre pour le Front de mer pluvial - fréjus Plage - secteur prioritaire
Estérel Côte d'Azur Agglomération
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché concerne une mission de maitrise d'oeuvre complète pour la réalisation du réseau pluvial sur la commune de Fréjus pour le bassin versant du canal du Béal - secteur Fréjus-Plage. Ce marché comprend la réalisation des missions de conception, du suivi et de l'organisation de la réalisation des travaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 2023f009
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: esterel Cote d'azur agglomération
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphael
Contact
Adresse Internet: https://esterelcotedazur-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-480834
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: front De Mer - frejus Plage - secteur Prioritaire 83600 - frejus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003531900108
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 151-480834 (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 2023f009
Brève description:
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché concerne une mission de maitrise d'oeuvre complète pour la réalisation du réseau pluvial sur la commune de Fréjus pour le bassin versant du canal du Béal - secteur Fréjus-Plage. Ce marché comprend la réalisation des missions de conception, du suivi et de l'organisation de la réalisation des travaux
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: esterel Cote d'azur agglomération
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphael
Contact
Adresse Internet: https://esterelcotedazur-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-480834
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés du fait de la nécessité d'assurer une continuité dans la prestation, notamment à travers les différentes phases de maitrise d'oeuvre ainsi que pour des raisons d'efficacité. Cela permettra donc de réduire les coûts de la mission, et ainsi d'optimiser la dépense des deniers publics, en jouant sur l'économie d'échelle du projet. Le présent marché se déroulera sur plusieurs années pour des contraintes budgétaires des collectivités mais également pour optimiser le phasage du projet pluvial qui associe en phases études et travaux divers projets satellites
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: front De Mer - frejus Plage - secteur Prioritaire 83600 - frejus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le marché débute à compter de la date de notification du contrat.Les missions de Moe débutent à la réception de l'os de démarrage.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Marché financé par les ressources propres de la collectivité
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003531900108
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 151-480834 (2023-08-03)
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