ENSB-a - Palais des études - Marché de CT/CSPS
OPPIC
Le présent marché a pour objet est une mission de coordination SPS et de CT pour le suivi des études et de la réalisation des travaux de rénovation du Palais des études de l'Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris. Il est décomposé en deux lots, le lot 1 est une mission de CSPS, et le lot 2 une mission de contrôle technique
Date limiteDeadline 2026-12-18
Qui ?- • OPPIC
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de surveillance et de contrôle
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENSB-a - Palais des études - Marché de CT/CSPS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - mission CSPS
Description du marché:
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle
📦
Adresse postale: Paris
14 rue Bonaparte
Code postal: 75006
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 69 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - mission contrôle technique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oppic
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 AVENUE DU MAINE
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction juridique
Courrier électronique: departement.marches@oppic.fr 📧
Téléphone: 01 44 97 78 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 224-803202 (2026-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENSB-a - Palais des études - Marché de CT/CSPS
Numéro de référence:
J257
Brève description:
Le présent marché a pour objet est une mission de coordination SPS et de CT pour le suivi des études et de la réalisation des travaux de rénovation du Palais des études de l'Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris.
Il est décomposé en deux lots, le lot 1 est une mission de CSPS, et le lot 2 une mission de contrôle technique
Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1 - mission CSPS
Description du marché:
Mission de coordination SPS pour le suivi des études et des travaux de rénovation du Palais des études de l'Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris
Informations complémentaires:
Le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l’achat de prestation similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
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Adresse postale: Paris
14 rue Bonaparte
Code postal: 75006
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 69 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle
Tranche ferme est décomposée selon les phases suivantes :
- 1ère phase : Intervention en phase APS
- 2 ème phase : Intervention en phase APD
Tranche optionnelle est décomposée selon les phases suivantes :
- 3ème phase : Intervention phase PRO
- 4ème phase : Intervention en phase ACT
- 5ème phase : Intervention en phase réalisation des ouvrages (DET/VISA)
- 6ème phase : Réception des ouvrages (AOR) ouvrages jusqu’à la fin de la période de garantie de parfait achèvement.
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Critère:
Le prix noté sur 40
La valeur technique notée sur 60
Détaillé dans l'article 4.1.2 du RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot 2 - mission contrôle technique
Description du marché:
Mission de contrôle technique pour le suivi des études et des travaux de rénovation du Palais des études de l'Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
13 quai Malaquais
75006 Paris
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oppic
Numéro d'enregistrement national:
18009208200049
Adresse postale: 19 AVENUE DU MAINE
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction juridique
Courrier électronique: departement.marches@oppic.fr 📧
Téléphone: 01 44 97 78 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les visites sont obligatoires. Les conditions de participation aux visites sont indiquées à l’article 6.2 du Règlement de la consultation.
Les plis devront être dématérialisés et remis dans les conditions indiquées à l’article 3 du Règlement de la consultation sur la plateforme du profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr. Il est possible de remettre une copie de sauvegarde dans les conditions prévues à l’article 3 du Règlement de consultation.
Critères de sélection des candidats : Sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées.
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel : avant la conclusion du marché (articles L5511 à 12 et R5511 à 6 du code de justice administrative) ;
- Référé contractuel : à défaut de publication d'un avis d'intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L55113 à 23 et R5517 à 10 du code de justice administrative) ou 31 jours après la publication de l’avis d’attribution ;
- Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R4211 et R4213 du Code de justice administrative) ;
- Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 224-803202 (2026-11-17)
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