FOSSES (95) SQUARE EOLE ET AVENUE DE LA HAUTE GREVE - ALIOP 149774 - HP 3390 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 213 LOGEMENTS - RESIDENCE EOLE ET HAUTE GREVE
SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Mission de maîtrise d'oeuvre (mission complète) pour des travaux de réhabilitation de 213 logements situés square Eole et avenue de la Haute Grève à FOSSES (95)
Date limiteDeadline 2026-12-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOSSES (95) SQUARE EOLE ET AVENUE DE LA HAUTE GREVE - ALIOP 149774 - HP 3390 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 213 LOGEMENTS - RESIDENCE EOLE ET HAUTE GREVE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Titre: FOSSES (95) SQUARE EOLE ET AVENUE DE LA HAUTE GREVE - ALIOP 149774 - HP 3390 - MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 213 LOGEMENTS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Square Eole
Avenue de la Haute Grève
Code postal: 95470
Ville: Fosses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir rc
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seqens societe anonyme d'habitations a loyer modere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M direction des achats
Courrier électronique: direction.achats.pa@seqens.fr 📧
Téléphone: 0188549113 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC y compris pour l'organisme chargée des procédures de recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 223-797104 (2026-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOSSES (95) SQUARE EOLE ET AVENUE DE LA HAUTE GREVE - ALIOP 149774 - HP 3390 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 213 LOGEMENTS - RESIDENCE EOLE ET HAUTE GREVE
Numéro de référence:
26M11C060P
Brève description:
Mission de maîtrise d'oeuvre (mission complète) pour des travaux de réhabilitation de 213 logements situés square Eole et avenue de la Haute Grève à FOSSES (95)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Titre: FOSSES (95) SQUARE EOLE ET AVENUE DE LA HAUTE GREVE - ALIOP 149774 - HP 3390 - MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 213 LOGEMENTS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Mission complète de maîtrise d’œuvre relative à l’opération de réhabilitation de 213 logements à Fosses (95)
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments
📦
Adresse postale: Square Eole
Avenue de la Haute Grève
Code postal: 95470
Ville: Fosses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir rc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La visite du site est obligatoire. L'absence de visite du site ou l'absence du bon de visite signé dans l'offre entraînera l'irrégularité de l'offre. Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire et s'achève à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement des travaux. La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 36 mois.
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure Formalisée passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 1°, R.2161-3 à R.2161-5du Code de la commande publique (CCP).
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seqens societe anonyme d'habitations a loyer modere
Numéro d'enregistrement national:
58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M direction des achats
Courrier électronique: direction.achats.pa@seqens.fr 📧
Téléphone: 0188549113 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC y compris pour l'organisme chargée des procédures de recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 223-797104 (2026-11-13)
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