Accord-cadre de maîtrise d’œuvre en aménagements hydrauliques

Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Assainissement de la Vallée de l'Ozon - SMAAVO

Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d’œuvre pour accompagner le SMAAVO dans la réalisation de ses projets d’aménagement, de restauration écologique et de protection contre les crues

Date limite

Deadline 2027-01-05

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-11-17 Avis de marché
Avis de marché (2026-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d’œuvre en aménagements hydrauliques
Numéro de référence: 2026ACMOE
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d’œuvre pour accompagner le SMAAVO dans la réalisation de ses projets d’aménagement, de restauration écologique et de protection contre les crues
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne: 2026ACMOE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d’œuvre pour accompagner le SMAAVO dans la réalisation de ses projets d’aménagement, de restauration écologique et de protection contre les crues.
Ville: Simandres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Ville: simandres

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Assainissement de la Vallée de l'Ozon - SMAAVO
Numéro d'enregistrement national: FRK26
Adresse postale: 70 RUE SAINTE MARGUERITE
Code postal: 39360
Commune postale: Simandres
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@smaavo.fr 📧
Téléphone: 0625862353 📞
URL: www.smaavo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 4 78 14 10 10 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voir RC.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 224-801756 (2026-11-17)