Passation de marchés: Services d'assurance (page 3)
2023-11-17marché public de service d'assurances (École normale supérieure)
la présente consultation concernent les garanties suivantes : Dommages aux biens - bris de machines tous risques informatiques et autres matériels (ligne 1 et ligne 2), Responsabilité civile générale et risques annexes et Assistance rapatriement. La durée de chaque lot est de 4 ans, soit du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2027 inclus moyennant, dans le cadre de la faculté de résiliation annuelle, le respect d'un préavis de quatre mois pour chacune des parties, à compter de la date d'échéance. L'Échéance …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AXA France IARDdiot SiaciGroupama Rhône Alpes AuvergneMAIFVerspieren
2023-11-172023_psc_cnpf (ctre national de la prop forestiere)
mise en place d?un régime collectif " Complémentaire Sante? " (remboursements de frais de soins de santé occasionnés par une atteinte à l?intégrité corporelle de l?assuré ou lié à la maternité, en complément du régime légal de base) en faveur des agents et des retraités du Centre National de la Propriété Forestière (ci-après, le Cnpf) et de leurs ayants droit
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2023-11-17le marché a pour objet les prestations d'assurances (Commune de la Ferte-Bernard)
conformément aux dispositions du code de la commande notamment son article R2161-3, le délai de publication est ramené à 18 jours pour les motifs urgents suivants :-L'Infructuosité des présents lots passés en appel d'offres ouvert dans le cadre d'un groupement de commandes, malgré une période significative de mise en concurrence.-la difficulté pour les collectivités territoriales au niveau national de s'assurer et la pénurie d'offres.-la nécessité de souscrire une police pour les assurances obligatoires …
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2023-11-16assurance construction CNAP - lot 1 trc / rcmo (OPPIC)
L'Oppic en tant que maitre d'ouvrage ou Maitre d'ouvrage Délégué souhaite pouvoir assurer l'opération de relocalisation du Centre National des Arts Plastiques (Cnap) et d'une partie des réserves du Mobilier National à Pantin avec les polices d'assurance suivantes :
La consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert et est soumise aux dispositions de l'article L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la commande publique. Elle est composée de deux lots.
Lot 1 - tous …
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2023-11-16marché de prestations de services d'assurance de l'opération de construction du Pôle Innovation à Biot (Syndicat mixte Sophia Antipolis)
le Syndicat Mixte Sophia Antipolis procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances relatif aux risques construction de l'opération de construction du Pôle Innovation à Biot qui constitue l'ensemble du marché.La consultation a comme objectif la souscription d'un contrat d'assurance correspondant à l'assurance Dommages Ouvrage avec Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale
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2023-11-15prestations de services d'assurances (Ville de Dax)
le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour la ville de Dax.
La présente consultation fait suite à deux consultations précédemment lancées et ayant fait l'objet de déclarations sans suite pour les lots 01, 02 et 03
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2023-11-15régime prévoyance aéronef (Ministère chargé des transports-DGAC)
le marché a pour objet la mise en place d'un régime de prévoyance pour les personnels et agents de la D.G.A.C concernant les risques de décès ou d'invalidité survenant à bord d'un aéronef, en montant ou en descendant de celui-ci. Les prestations sont décrites en détail au cahier des charges
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2023-11-13marché public d'assurances - appel d'offres ouvert (Communauté communes sud Avesnois)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :-du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;-de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la communauté de communes Sud Avesnois. Le marché est composé d'un lot unique : Assurance " Incendie Divers Dommages aux Biens"
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2023-11-13Marché d'assurance Construction pour les besoins de mmh (Meurthe et Moselle Habitat)
Consultation de compagnies ou mutuelles d'assurance se présentant seules ou en groupement avec ou sans mandataire, organisée par Meurthe Et Moselle Habitat pour la souscription des polices d'assurance construction : Dommages Ouvrage, Constructeur Non Réalisateur, Tous Risques Chantier au 1er janvier 2024.Caractéristiques des prix : Taux fermes appliqués sur l'assiette de chaque chantier (coût travaux et honoraires).
prestations du Conseil en Assurance :
le Cabinet Verspieren est lié contractuellement par …
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2023-11-09marchés de prestations d'assurances (Ville de Draguignan (83))
pour l'ensemble des lots, les marchés prendront effet au 1er janvier 2024 à 00h00 pour se terminer le 31 décembre 2027 à minuit, pour une durée de quatre ans fermes avec possibilité de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre des parties, sous réserve d'un préavis de quatre mois, dans les conditions fixées au CCP
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2023-11-09marché d'assurance - risques Statutaires (com communes isle loue auvezere perigo)
le contrat aura pour objet de garantir à la Communauté de Communes Isle Loue Auvezère, le remboursement de tout ou partie des prestations restant à sa charge en application des dispositions du statut de la fonction publique régissant la protection sociale de ses agents affiliés à la Cnracl.Le contrat aura donc pour objet de garantir au minimum l'intégralité des obligations statutaires de la Communauté de Communes Isle Loue Auvezère.Pourront être souscrites au titre du contrat les garanties suivantes :- …
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2023-11-09Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la SEMISE (Semise)
Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP
Assurance " Responsabilité et risques annexes "
Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants "
Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
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2023-11-07services d'assurances pour le compte de martinique transport (Martinique transport)
le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance :
La gestion des polices suivantes :
-La police Responsabilité civile
-La police Auto-Mission collaborateurs
-La police Protection juridique
-la police Risques statutaires
-La police Dommages aux biens
le placement des risques à 100%
une mission de conseil et d'accompagnement
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