2023-05-22fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés pour le personnel du musée des Confluences (Musée des Confluences)
la prestation comprend à minima :- la fourniture et la livraison de titres-restaurant dématérialisés sous forme d'une carte de paiement à puce, avec rechargement mensuel et code confidentiel, en conformité avec l'arrêté du 2 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 fixant la liste des titres spéciaux de paiement dématérialisés en application de l'article L. 525-4 du code monétaire et financier. Le titre proposé au musée devra être certifié par la Commission Nationale des Titres Restaurants …
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2023-05-122023-09-rh (Céreq)
la présente consultation a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison sur site de titres-restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination des agents travaillant au Centre d'études et de Recherches sur les Qualifications (Cereq) quel que soit leur statut. Une offre variante, en plus de l'offre de base, portant sur la modification de la valeur faciale est exigée par l'acheteur
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2023-05-11fourniture de titres restaurants et de titres services pour le SDIS 35 (SCE departemental incendie et secours)
accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot pour la durée totale du marché. Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot 1 : Fourniture de titres restaurants - lot 2 : Fourniture de titres services. Le marché est conclu pour une période initiale débutant le 1er janvier 2024 ou, si elle intervient ultérieurement, à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de …
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2023-05-10Fourniture de titres restaurant dématérialisés à destination du personnel de La Poste (La Poste)
La Poste souhaite confier à un prestataire la mission d’assurer la fourniture de titres restaurant à son personnel sur l’ensemble du territoire (Métropole, Corse, DROM et COM).
Dans le cadre de cette consultation, le traitement de données de La Poste, y compris l’hébergement, la sauvegarde et/ou la consultation devra impérativement être localisé au sein de l’Union européenne (UE), d’un pays de l’Espace Economique Européen (EEE), d’un pays reconnu comme adéquat par l’UR. Le Dossier de consultation qui …
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2023-04-26émission, livraison et suivi de gestion de titres-restaurant pour les agents de la Ville de Dax et le CCAS de Dax (Ville de Dax)
la Ville de Dax et le CCAS de Dax ont pour objectif de faire bénéficier à leurs agents des titres restaurants d'une valeur faciale de 6 euro avec une participation des employeurs respectifs égale à 50 % soit 3 euro.
Cet accord-cadre est passé en groupement de commandes conformément à l'article L.2113-6 du Code de la commande publique.
Le groupement de commandes est composé des membres suivants :
- la ville de Dax
- le Centre Communal d'action Sociale de Dax
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2023-04-18fourniture de bons D'Achat et cheque culture (Epcmdn-Versailles)
le présent marché public a pour objet la fourniture/livraison (ci-après " les prestations "), pour l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " epv ") et le Centre de recherche du Château de Versailles (ci-après " crcv "), d'une part de chèques cultures et d'autre part de bons d'achat sous forme de chéquiers (ci-après " les chéquiers " ou " les chèques"). Sauf mention spécifique et expresse contraire, la notion de " pouvoir adjudicateur " telle que fixée au …
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2023-04-17fourniture et gestion de titres-restaurant pour les agents de la ville d'urrugne (Ville d'Urrugne)
le présent marché a pour objet la fourniture et la gestion par un organisme spécialisé, de titres-restaurant, destinés au personnel de la ville d'urrugne.
La Commune d'urrugne compte aujourd'hui 113 agents qui ont choisi de bénéficier de la prestation d'action sociale des titres-restaurant mise à la disposition. Ce nombre est susceptible d'augmenter.
Le marché porte sur l'achat, la livraison et le suivi de gestion de titres-restaurant.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale (12 mois) …
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2023-04-12fourniture de titres restaurant et de titres repas du volontaire (SDIS 44)
fourniture de titres restaurants dématérialisés destinés aux agents du SDIS 44 et de titres repas papier destinés aux sapeurs-pompiers volontaires et aux engagés civiques.prestations réparties en 2 lots. Accord cadre mono attributaire. Durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les variantes ne sont pas autorisées
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2023-04-07achats de titres restaurant pour la ville d'albertville (Ville d'Albertville)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de carte titres restaurant et le chargement de ces cartes.Le nombre de bénéficiaires potentiels (à titre indicatif) de titres restaurant est de 300.A ce jour, la valeur faciale du titre restaurant est de 5 euros, avec à ce jour 50% part employeur et 50% part salariale.La Ville d'albertville se réserve le droit de modifier la valeur faciale ainsi que la répartition employeur / part salariale à tout moment en cours d'exécution du marché. …
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