consultation pour la fourniture de titres-restaurant pour le personnel du Parc national des Écrins
Parc national des Ecrins
le présent accord-cadre a pour objet l'émission et la livraison de titres restaurant nominatifs (papier ou dématérialisés) destinés aux agents du Parc national des Écrins soit actuellement environ entre 70 et 90 par an pour les agents permanents. Ce nombre est susceptible d'augmenter pendant la période estivale avec le renfort des saisonniers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-24 | Avis de marché |
| 2023-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2023-04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: parc national des écrins
Adresse postale: domaine de Charance
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: https://www.ecrins-parcnational.fr/ 🌏
Courrier électronique: stephane.bossay@ecrins-parcnational.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2286791&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2286791&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-254674
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
la Secrétaire générale, le responsable des marchés publics
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 472 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 472 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes (05) et département de l'isère (38)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: parc national des Écrins, Domaine de Charance, Gap
Informations complémentaires: la Secrétaire générale, le responsable des marchés publics
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2286791&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2286791&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Léca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 084-254674 (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2023-04
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'émission et la livraison de titres restaurant nominatifs (papier ou dématérialisés) destinés aux agents du Parc national des Écrins soit actuellement environ entre 70 et 90 par an pour les agents permanents. Ce nombre est susceptible d'augmenter pendant la période estivale avec le renfort des saisonniers.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: parc national des écrins
Adresse postale: domaine de Charance
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: https://www.ecrins-parcnational.fr/ 🌏
Courrier électronique: stephane.bossay@ecrins-parcnational.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2286791&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2286791&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-254674
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
la Secrétaire générale, le responsable des marchés publics
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 472 000 EUR 💰
Brève description:
Le marché est traité sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de cent dix-huit mille (118 000) euros (H.T.)., soit un montant maximum de quatre cent soixante douze mille (472 000 euro) euros (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises)
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois (3) fois pour
une durée d'un (1) an sans que sa durée totale n'excède quatre
(4) ans
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes (05) et département de l'isère (38)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris
exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou
de la profession
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: parc national des Écrins, Domaine de Charance, Gap
Informations complémentaires: la Secrétaire générale, le responsable des marchés publics
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2286791&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2286791&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché sera renouvelé selon les modalités fixées dans les documents de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Léca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 084-254674 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-459901
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-254674
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hautes-Alpes et Isère
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: edenred france sas
Adresse postale: 166/0180 boulevard gabriel peri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92245
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 174317500 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 144-459901 (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet lémission et la livraison de titres
restaurant nominatifs (papier ou dématérialisés) destinés aux agents du Parc national des Écrins soit actuellement environ entre 70 et 90 par an pour les agents permanents. Ce nombre est susceptible daugmenter pendant la période estivale avec le renfort des saisonniers. Le marché est traité sous la forme dun accord-cadre mono attributaire à bon de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de cent dix-huit mille (118 000) euros (H.T.)., soit un montant maximum de quatre cent soixante douze mille (472 000 euros) euros (H.T.). Sur la durée totale de laccord-cadre (reconductions comprises)
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-459901
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-254674
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet lémission et la livraison de titres
restaurant nominatifs (papier ou dématérialisés) destinés aux agents du Parc national des Écrins soit actuellement environ entre 70 et 90 par an pour les agents permanents. Ce nombre est susceptible daugmenter pendant la période estivale avec le renfort des saisonniers. Le marché est traité sous la forme dun accord-cadre mono attributaire à bon de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de cent dix-huit mille (118 000) euros (H.T.)., soit un montant maximum de quatre cent soixante douze mille (472 000 euros) euros (H.T.). Sur la durée totale de laccord-cadre (reconductions comprises)
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l'Émission et la livraison de titres restaurant nominatifs (papier ou dématérialisés) destinés aux agents du Parc national des Écrins
Site principal ou lieu d'exécution: hautes-Alpes et Isère
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: edenred france sas
Adresse postale: 166/0180 boulevard gabriel peri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92245
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 174317500 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 144-459901 (2023-07-24)
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