2016-06-29Fourniture et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents d'Illzach (Ville d'Illzach)
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant papier et dématérialisés au bénéfice des agents de la ville d'Illzach.
Les 165 agents potentiels auront le choix entre le titre papier et le titre dématérialisé (carte électronique).
La valeur faciale des titres sera de 8,80 euro.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
L'accord-cadre comporte un minimum (16 200 titres) et un maximum (28 600 titres) …
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2016-06-24Fourniture de Chèques d'accompagnement Personnalisés pour les personnes en difficultés (C.A.P) (Conseil général du Var)
La présente consultation concerne la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés à destination des personnes en difficultés.
Les chèques d'accompagnement personnalisés destinés aux personnes en difficultés concernent uniquement les domaines suivants:
— l'alimentation et l'hygiène (hors boissons alcoolisées),
— la restauration et l'hébergement (nuits d'hôtel),
— la halte garderie.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant du 1.1.2017, ou à compter de sa date de …
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2016-06-13Fourniture et livraison mensuelles de titres restaurant pour la ville et le CCAS (Commune de Sainte-Maxime)
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison mensuelles de titres restaurant pour la ville de Sainte-Maxime et son centre communal d'action sociale (Ccas).
Un groupement de commandes entre la ville de Sainte-Maxime et le CCAS a été constitué en vue de répondre à leurs besoins respectifs.
Pour information, le nombre total de titres restaurant distribués pour l'année 2015 était de 59 070 titres restaurants (48 005 pour la Ville,
11 065 pour le ccas).
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2016-04-19Fourniture et livraison de titres restaurant et chèques-cadeaux au bénéfice des agents de la Ville de Cugnaux et de... (Ville de Cugnaux)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande comportant un minimum et sans maximum, conformément l'article 78 du décret no2016-360 relatif aux marchés publics. Lot n° 1: Fourniture et livraison de titres restaurant Ces titres restaurant sont destinés aux agents de la Ville de Cugnaux. Montant minimum: 80 000 EUR (TTC) annuels. Les titres restaurant sont d'une valeur faciale de 7 EUR (TTC). Actuellement, 310 agents en moyenne bénéficient des titres restaurant. Lot n° 2: Fourniture et livraison …
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2016-03-29Réalisation, fourniture et livraison de chèques emploi service universels préfinancés (CESU) pour les besoins du... (Département de L'Aisne)
La consultation concerne le lancement d'un accord-cadre mono-attributaire, sous la forme d'un marché à bons de commandes, avec un minimum de 20 000 EUR par an, sans maximum.
La présente consultation est réservée aux organismes détenteurs de l'habilitation à émettre des CESU délivrée par l'Agence nationale des services à la personne (ANSP).
Cette nouvelle consultation est lancée après décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général la consultation «Réalisation, …
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2016-03-29Appel d'offres ouvert relatif à la production et livraison de titres-restaurant pour le personnel de l'OGDPC (OGDPC)
Le présent marché porte sur la production, la fourniture, la livraison, la gestion et le suivi de titres-restaurant sur support papier et/ou sous forme dématérialisée (carte électronique à puce), conformément aux dispositions de l'article r3262-1 du code du travail et du décret 2014-294 du 6.3.2014 relatif aux conditions d'émission et de validité et à l'utilisation des titres-restaurant.
Il s'agit d'un marché à bons de commande selon l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. L'émission des bons …
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2016-03-24Fourniture et Livraison de Titres Restaurant (Ville de La Valette-du-Var)
La présente consultation concerne la fourniture, l'impression, le façonnage, l'emballage et la livraison de titres restaurant pour le personnel de la Mairie et du Centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S.) de La Valette-du-Var.
Ces deux collectivités n'ont jamais eu recours aux titres restaurant, il n'existe donc aucun historique.
La prestation devra être exécutée selon les dispositions fixées au Cahier des Clauses Particulières.
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2016-03-16Fourniture et gestion de titres restaurant (Ville de Chassieu)
La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale (Ccas) de Chassieu.
La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom.
Ce groupement, est dit d'intégration partielle c'est-à-dire que le coordonnateur, est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants, de signer et de notifier les marchés. Les membres du groupement s'assurent, chacun …
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2016-03-16Fourniture de titres restaurant (Ville d'Orvault)
La présente consultation a pour objet la fourniture de titres restaurant.
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
il s'agit d'un marché de fournitures à bons de commande (article 77 du code des marchés publics), conclu sans minimum ni maximum.
a titre d'information, environ 440 agents pourront bénéficier des titres restaurant, à raison de 180 titres par an au maximum (selon la quotité de temps de travail).
la durée du marché est de 1 …
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2016-02-15Prestation de mise à disposition des agents de la CINOR de titres restaurants (CINOR)
Prestation de mise à disposition des agents de la CINOR de titres restaurants
la CINOR compte actuellement 430 agents. Il s'agit de mettre à leur disposition des titres restaurants.
Pour information la CINOR a émis 67 779 titres restaurant sur l'année 2014, et 73 270 titres restaurant sur l'année 2015, soit en moyenne 15 titres par mois et par agent
Il s'agit d'un marché à bons de commande. Les quantités sont susceptibles d'évoluer en cours de marché en fonction des choix d'adhésion des agents, ou du …
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2016-02-08Fourniture de titres restaurant (Conseil régional des Pays de la Loire)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la gestion de titres-restaurants pour le personnel de la région des pays de la Loire.
Il concerne à titre principal la gestion de la valeur faciale des titres-restaurant entre les employeurs, les utilisateurs et les bénéficiaires ainsi que la fourniture, l'impression, le façonnage et la livraison.
À titre d'information, pour l'année 2015, 145 600 titres nominatifs et 17 942 titres non-nominatifs ont été fournis pour le personnel de la région.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Le Chèque Déjeuner