AOO titres restaurant
Ars de Corse
Émission, livraison et suivi de gestion de titres restaurant à destination des agents de l'ARS Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Corse
- • Corse-du-Sud
- • Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-27 | Avis de marché |
| 2016-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: ARSCORSE032016
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS de Corse
Adresse postale: quartier Saint-Joseph, immeuble Castellani, CS 13003
Code postal: 20700
Commune postale: Ajaccio Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.corse.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-affaires-generales@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 495519954 📞
Fax: +33 495519900 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 125-223152
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique (cf. article 10 du RC).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 3 fois.
Description des options: Marché reconductible 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ajaccio et Bastia.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ajaccio.
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique (cf. article 10 du RC).
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130007990 00018
Contact
Point de contact: Sophie Burg
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera publié à la fin du semestre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ARS de Corse
Adresse postale: Service des affaires générales — quartier Saint-Joseph — immeuble Castellani — CS 13003
Commune postale: Ajaccio Cedex 9
Code postal: 20700
Téléphone: +33 495519954 📞
Courrier électronique: ars-corse-affaires-generales@ars.sante.fr 📧
Fax: +33 495519900 📠
Adresse Internet: http://www.ars.corse.sante.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 125-223152 (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: ARSCORSE032016
Brève description:
Émission, livraison et suivi de gestion de titres restaurant à destination des agents de l'ARS Corse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS de Corse
Adresse postale: quartier Saint-Joseph, immeuble Castellani, CS 13003
Code postal: 20700
Commune postale: Ajaccio Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.corse.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-affaires-generales@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 495519954 📞
Fax: +33 495519900 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 125-223152
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique (cf. article 10 du RC).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 3 fois.
Description des options: Marché reconductible 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ajaccio et Bastia.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'accord-cadre réservé aux entreprises spécialisés dans l'émission des titres restaurant, conformément à l'article 19 alinéa 2 de l'ordonnance n° 67-803 du 27.9.1967.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
L'accord-cadre réservé aux entreprises spécialisés dans l'émission des titres restaurant, conformément à l'article 19 alinéa 2 de l'ordonnance n° 67-803 du 27.9.1967.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ajaccio.
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique (cf. article 10 du RC).
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130007990 00018
Contact
Point de contact: Sophie Burg
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera publié à la fin du semestre 2020.
Les candidats peuvent retirer le DCE soit via la plateforme «https://www.marches-publics.gouv.fr», soit par demande par e-mail à «ars-corse-affaires-generales@ars.sante.fr», soit par courrier à l'attention de Sophie Burg (cf. adresse indiquée ci-avant dans le présent avis).
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ARS de Corse
Adresse postale: Service des affaires générales — quartier Saint-Joseph — immeuble Castellani — CS 13003
Commune postale: Ajaccio Cedex 9
Code postal: 20700
Téléphone: +33 495519954 📞
Courrier électronique: ars-corse-affaires-generales@ars.sante.fr 📧
Fax: +33 495519900 📠
Adresse Internet: http://www.ars.corse.sante.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 125-223152 (2016-06-27)
Avis d'attribution de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317758
Se réfère à l'avis: 2016/S 125-223152
Numéro JO-S: 177
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Performance en matière de responsabilité sociale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-06 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Service des affaires générales — quartier Saint Joseph — immeuble Castellani — CS 13003
Source: OJS 2016/S 177-317758 (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317758
Se réfère à l'avis: 2016/S 125-223152
Numéro JO-S: 177
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Performance en matière de responsabilité sociale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-06 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Service des affaires générales — quartier Saint Joseph — immeuble Castellani — CS 13003
Source: OJS 2016/S 177-317758 (2016-09-09)
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