2011-10-03Appel à candidature "emprunt pour la construction d'une résidence étudiants à Reims" (Acobha)
Acobha est une association loi 1901 soumise à l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005, dont l'objet est la location de logements aux étudiants de Reims Management School.
Actuellement, la résidence est composée de deux immeubles de 5 étages et d'un immeuble de 4 étages avec ascenseur, soit au total 224 logements non meublés. Le taux d'occupation de la résidence est chaque année d'environ 90 %.
Acobha a le projet de construire une 4ème résidence de logements pour étudiants. La construction du bâtiment …
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2011-09-30Alca 11-06 marché de services bancaires (Urssaf du Bas Rhin)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offre ouvert (articles 33, 57 à 59 de code des marchés publics) dans le cadre d'un groupement de commandes composé des Urssaf des Ardennes, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et des Vosges.
L'Urssaf du Bas-Rhin est coordonnateur du groupement de commandes.
La consultation a pour objet pour chaque organismes:
— la gestion de comptes spéciaux …
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2011-09-22Achat de titres restaurant et de bons cadeaux pour les agents du Conseil général de l'Isère (Conseil général de l'Isère)
La présente consultation est une relance du marché d'achat de titres restaurant et de bons cadeaux pour les agents du Conseil général de l'Isère, publié au BOAMP sous le numéro de référence de publicité 11-150888 parue le 1.7.2011 (annonce n° 305). Cette relance fait suite à une déclaration sans suite. La consultation comporte 2 lots distincts, qui constituent chacun un marché.
Lot 1: achat de titres restaurant Ces titres restaurant sont destinés aux agents du Conseil général qui n'ont pas accès à un …
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2011-09-12Marché de prestations de services pour les besoins de la SAIEM en matière de gestion de son patrimoine et de la société (SAIEM Agire)
Marché de services passé suivant le décret no 2005-1742 du 30.12.2005 pris en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005: appel d'offres ouvert.
1) Prestations de services pour les besoins de la SAIEM en matière de gestion de son patrimoine et de la société
La présente consultation porte sur un ensemble de prestations faisant appel à des compétences diversifiées et comportant pour l'acheteur les objets suivants:
— lui permettre de disposer de moyens propres pour assurer,
— a court terme, sa …
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2011-08-31Fonds de garantie "starter-solaris" (Région Réunion)
Dans le cadre du programme régional des energies renouvelables et de l'utilisation Rationnelle de l'energie, la Région souhaite mettre en place des outils financiers pour accompagner l'acquisition d'un chauffe eau solaire individuel par les particuliers les moins favorisés habitants à La Réunion. Parmi les outils financiers, il est souhaité le soutien à une société de caution mutuelle ou à un fonds de garantie existant ou à créer pour favoriser l'accession au crédit bancaire pour les particuliers.
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2011-08-26Fourniture de titres restaurants pour le personnel du Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération... (Tisséo-SMTC)
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurant pour le personnel du Syndicat mixte des transports de l'agglomération toulousaine (Tisséo-SMTC). Ces titres restaurant sont destinés aux agents du SMTC qui n'ont pas accès à un restaurant administratif. Les titres restaurant sont d'une valeur faciale de 8,60 EUR (TTC). Actuellement, 90 agents en moyenne bénéficient des titres restaurant. A titre indicatif, les commandes mensuelles sont en moyenne de 1 352 titres restaurants.a titre …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Le Chèque Déjeuner CCR
2011-08-10Emission, livraison et gestion de titres restaurant pour les salariés de l'Anses (ANSES)
Le présent marché est un marché de services, à quantité déterminée, passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 26, 33, 40 III 2° et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP, décret no 2006-975 du 1.8.2006).
Il s'agit d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il ne comporte ni minimum ni maximum.
Le marché consiste en l'émission, la livraison et la gestion de titres restaurant pour les salariés de l'Anses.
Le …
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2011-08-05Services bancaires (Inserm)
Le présent marché a pour objet la mise à disposition de cartes affaires aux agents rémunérés ou non par l'inserm dont l'activité le justifie ainsi que le paiement à l'étranger de virements électroniques ou de chèques émis par l'Inserm.
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2011-07-29Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la Régie des transports de Marseille (Régie des transports de Marseille)
Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la Régie des transports de Marseille.
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant pour le personnel de la Régie des transports de Marseille (RTM).
Il s'agit d'une procédure visant la passation d'un marché négocié en application des articles 144.I.1°, 165 et 166 du code des marchés publics (ci-après CMP).
Les prestations à réaliser ne sont pas réparties en lots.
La valeur faciale du titre restaurant …
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2011-07-29Fourniture de services financiers (Office national des forêts)
L'objet du présent marché est un emprunt à moyen terme de 30 000 000 EUR.
L'ONF examinera les différentes propositions d'emprunt à moyen terme des candidats, (tirages et remboursement multiples, tirage unique avec remboursement in fine, etc.).
Le prêteur fera ses propositions sur la base de l'index Euribor 3 mois et sur celle d'un taux fixe. Sa proposition de taux inclura le taux de rémunération du prêteur, cette marge couvrant tous les frais et commissions annexes liés à l'emprunt.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BNP Paribas
2011-07-29Titres et chèques pour le personnel du SDIS du Var (SDIS du Var)
Réalisation, fourniture et livraison de:
— titres restaurant aux agents du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var (PAT et SPP SHR) n'ayant pas accès à un dispositif de restauration collective ou conventionné ainsi qu'aux sapeurs pompiers professionnels (SPP) de permanence du SDIS du Var à l'exclusion des centres d'incendie et de secours (CIS) de Toulon Centre, Toulon Ouest, La Garde, Hyères et les Iles de Hyères,
— chèques repas du bénévole aux sapeurs pompiers volontaires (SPV et …
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2011-07-13Contrat de partenariat - opération campus innovant de l'université de Bourgogne (Université de Bourgogne)
Le contrat de partenariat (CP) - au sens de l'ordonnance n° 2004-559 du 17.6.2004 modifiée - a pour objet de concevoir, construire, financer, assurer le gros entretien renouvellement et la maintenance technique de 4 nouveaux bâtiments d'une surface totale d'environ 7 000 mètres carrés SHON et répartis sur 4 parcelles différentes, de confier une mission de conception, de financement, de rénovation en site occupé et de maintenance des façades du bâtiment Mirande de manière à améliorer la performance …
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2011-07-11Contrat de partenariat dans le domaine de la voirie et réseaux y afférents (Ville de Saint-Leu-la-Forêt)
Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation et à l'entretien-maintenance de la voirie et des réseaux y afférents en application de l'ordonnance n° 2004-559 du 17.6.2004 (articles L.1414-1 et suivants du code général des collectivités territoriales), sur une partie du territoire de la commune de Saint-Leu-la-Forêt.
Mission à réaliser: réfection et entretien de la voirie (chaussées, trottoirs), ainsi que réfection de la signalisation horizontale, du mobilier urbain, des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Société Spheria (SAS au capital de 37 000...
2011-07-072011.100 (Université de Lille 2)
Choix d'un cabinet de Conseil en collecte de fonds pour la préparation et la mise en oeuvre d'une campagne majeure de collecte de fonds privés pour l'EGID, université Lille 2.
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2011-06-28Services bancaires (Urssaf de la Vienne)
— Procédure: appel d'offres ouvert (passé conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics),
— Groupement de commandes: Urssaf de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Corrèze, de la Creuse, des Deux-Sèvres, de la Vienne, de la Haute-Vienne et la CMAF (Caisse Maritime).
L'Urssaf de la Vienne est le coordonnateur du groupement.
— Objet de la consultation: gestion de comptes spéciaux d'encaissement des cotisations, des contributions et autres versements de sommes recouvrées par les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Banque Tarneaud SA
2011-06-27Achat de titres restaurant et de bons cadeaux pour les agents du Conseil général de l'Isère (Conseil général de l'Isère)
Elle comporte deux lots distincts, qui constituent chacun un marché.
Lot 1: achat de titres restaurant Ces titres restaurant sont destinés aux agents du conseil général qui n'ont pas accès à un restaurant administratif.
Les titres restaurant sont d'une valeur faciale de 5 EUR (TTC). Actuellement, 1300 agents en moyenne bénéficient des titres restaurant.
Lot 2: achat de bons cadeaux Ces bons cadeaux sont offerts pour noel aux enfants de moins de 16 ans des agents du conseil général. Un bon cadeau se …
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2011-06-16Marché de services bancaires des Urssaf de la région Midi-Pyrénées (Urssaf du Lot)
La gestion de comptes spéciaux d'encaissement des cotisations, des contributions et autres versements de sommes recouvrées par l'Urssaf, en son nom propre ou en tant que centre de paiement du RSI,
La gestion de comptes externes de disponibilités,
La prise en charge par le titulaire de moyens de paiement,
Le transfert des fonds encaissés au sous-compte unique de disponibilités courantes de l'Acoss ouvert auprès de la CDC (dit compte Acoss),
La mise à disposition de services associés.
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