La présente consultation concerne l'émission et la livraison de titres restaurant pour le personnel de l'ARS-OI
Agence régionale de santé Océan Indien
La présente consultation concerne l'émission et la livraison de titres restaurant pour le personnel de l'ARS-OI.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-13 | Avis de marché |
| 2011-10-26 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
| 2012-07-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services bancaires
Quantité ou étendue: La distribution est équivalente à environ 100 000 titres par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services bancaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 2 bis avenue George Brassens CS 60050
Code postal: 97408
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.ocean-indien.sante.fr/Intranet.ocean-indien_intranet.0.html 🌏
Courrier électronique: najyb.temagoult@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +262 262939507 📞
Fax: +262 262939500 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290647
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 02DRH11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Iles de Mayotte et de la Réunion.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Engagement, stratégie et objectifs en matière de développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Toute autre langue avec sa traduction en français certifiée.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Régionale de Santé Océan Indien
Contact
Point de contact: M. Najyb Temagoult
M. Temagoult Najyb
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Agence régionale de santé de l'Océan Indien
Adresse postale: 2 bis avenue Georges Brassens, CS 60050
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02DRH11
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 177-290647 (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services bancaires
Quantité ou étendue: La distribution est équivalente à environ 100 000 titres par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services bancaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 2 bis avenue George Brassens CS 60050
Code postal: 97408
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.ocean-indien.sante.fr/Intranet.ocean-indien_intranet.0.html 🌏
Courrier électronique: najyb.temagoult@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +262 262939507 📞
Fax: +262 262939500 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290647
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics français.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics français relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens du droit français et d'un accord cadre mono attributaire au sens du droit communautaire avec minimum et maximum. Les quantités minimale et maximale pour la durée initiale du marché sont les suivantes:
Minimum: 50 000 titres restaurants.
Maximum: 150 000 titres restaurants.
Ces quantités sont identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Documents gratuits disponibles sur https://www.marches-publics.gouv.fr, retrait sur place ou par envoi courrier.
Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues aux articles 57 II, 4, 5 et 6° du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Minimum: 50 000 titres restaurants.
Maximum: 150 000 titres restaurants.
Par an.
La présente consultation concerne l'émission et la livraison de titres restaurant pour le personnel de l'ARS-OI.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an, soit une durée maximum, reconduction comprise, de 4 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 02DRH11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Iles de Mayotte et de la Réunion.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics français,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics français,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail français,
— Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherches de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée, sauf en ce qui concerne l'avance. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Paiement sur fonds propres de l'ARS-OI.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Engagement, stratégie et objectifs en matière de développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Toute autre langue avec sa traduction en français certifiée.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Régionale de Santé Océan Indien
Contact
Point de contact: M. Najyb Temagoult
M. Temagoult Najyb
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Agence régionale de santé de l'Océan Indien
Adresse postale: 2 bis avenue Georges Brassens, CS 60050
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02DRH11
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics français.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics français relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens du droit français et d'un accord cadre mono attributaire au sens du droit communautaire avec minimum et maximum. Les quantités minimale et maximale pour la durée initiale du marché sont les suivantes:
Minimum: 50 000 titres restaurants.
Maximum: 150 000 titres restaurants.
Ces quantités sont identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Documents gratuits disponibles sur https://www.marches-publics.gouv.fr, retrait sur place ou par envoi courrier.
Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues aux articles 57 II, 4, 5 et 6° du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 177-290647 (2011-09-13)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 183 712 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé Océan Indien
Adresse postale: 2 bis avenue George Brassens CS 60050 2 bis rue George Brassens CS 60050
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338455
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290647
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: iles de Mayotte et de la Réunion.
Attribution du marché
Nom: Le Chèque Déjeuner CCR
Adresse postale: M. Stéphane Knopes 27/29 avenue des Louvresses BP 33
Commune postale: 92234 Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@chequedejeuner.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon BP 2024
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
27 rue Félix Guyon BP 2024
Source: OJS 2011/S 208-338455 (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 183 712 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé Océan Indien
Adresse postale: 2 bis avenue George Brassens CS 60050 2 bis rue George Brassens CS 60050
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338455
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290647
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Annonce n° 179, BOAMP 272 B du 15.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: iles de Mayotte et de la Réunion.
Attribution du marché
Nom: Le Chèque Déjeuner CCR
Adresse postale: M. Stéphane Knopes 27/29 avenue des Louvresses BP 33
Commune postale: 92234 Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@chequedejeuner.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon BP 2024
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
27 rue Félix Guyon BP 2024
Source: OJS 2011/S 208-338455 (2011-10-26)
Avis d'attribution de marché (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 545 928 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 2 bis avenue George Brassens, CS 60050
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226498
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Îles de Mayotte et de la Réunion.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Chèque déjeuner
Adresse postale: 27-29 avenue des Louvresses, ZAC des Louvresses P 33
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92234
Adresse Internet: http://www.chequedejeuner.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Source: OJS 2012/S 136-226498 (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 545 928 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 2 bis avenue George Brassens, CS 60050
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226498
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Le marché est consultable auprès de M. Temagoult, responsable commande publique, 2 bis avenue Georges Brassens, CS 60050, 97408 Saint-Denis Cedex 9, FRANCE. Les rendez-vous peuvent être pris soit par téléphone au +262 262939507, soit par mail najyb.temagoult@ars.sante.fr soit par fax +262 262939500.
Annonce no 272, BOAMP 179 B du 15.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Îles de Mayotte et de la Réunion.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Chèque déjeuner
Adresse postale: 27-29 avenue des Louvresses, ZAC des Louvresses P 33
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92234
Adresse Internet: http://www.chequedejeuner.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Source: OJS 2012/S 136-226498 (2012-07-16)
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