Passation de marchés: Services bancaires
4 marchés publics actifs
Services bancaires ont été achetés par des organisations telles que Caisse des dépôts, ACOSS et Centrale d'achat du transport public.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été La Banque Postale, BNP Paribas, Arkea Banque Entreprises et Institutionnels, Bred Banque Populaire, BNP Paribas Lease Group, Caisse fédérale de Crédit Mutuel, BNP Paribas SA, La banque postale crédit entreprises, natixis Lease et UP.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
Achats récents de services bancaires en France
2026-04-30
Deadline 2026-06-01
FINANCEMENT EN CREDIT BAIL AVEC OPTION D'ACHAT D'UN IRM 1.5T (Centre Leon Berard)
Financement d'un IRM 1.5T par crédit bail avec option d'achat sur 7 ans Voir la passation de marché »
Financement d'un IRM 1.5T par crédit bail avec option d'achat sur 7 ans Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-05-27
Acquisition d'un engin de damage neuf - Lot 1 : Fourniture d'un engin de damage - Lot 2 : Financement par crédit-bail (SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES PARRACHEE-VANOISE)
Fourniture d'un engin de damage neuf pour la préparation et l'entretien des pistes de ski alpin de la station d'Aussois : - Puissance minimale : 400 CV - Équipements : attelages rapides avant et arrière - Lame multi-positions - Fraise à neige Voir la passation de marché »
Fourniture d'un engin de damage neuf pour la préparation et l'entretien des pistes de ski alpin de la station d'Aussois : - Puissance minimale : 400 CV - Équipements : attelages rapides avant et arrière - Lame multi-positions - Fraise à neige Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-05-13
MARCHE DE SERVICES BANCAIRES (Urssaf Midi-Pyrénées)
La présente consultation concerne la fourniture de services bancaires aux Urssaf de Midi-Pyrénées et Languedoc Roussillon dans le cadre d'un groupement de commande. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture de services bancaires aux Urssaf de Midi-Pyrénées et Languedoc Roussillon dans le cadre d'un groupement de commande. Voir la passation de marché »
2026-04-02
Deadline 2026-05-15
MARCHE COMPOSITE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LA GESTION DES ENCAISSEMENTS (Emmaus Habitat)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-20
Marché de services bancaires pour le compte des Urssaf Nord Pas-de-Calais, Normandie et Picardie (3 lots). (URSSAF NORMANDIE)
Marché de services bancaires pour le compte des Urssaf Nord Pas-de-Calais, Normandie et Picardie (3 lots). Voir la passation de marché »
Marché de services bancaires pour le compte des Urssaf Nord Pas-de-Calais, Normandie et Picardie (3 lots). Voir la passation de marché »
2026-03-20
Fourniture de deux véhicules pour la collecte des ordures ménagères, pré-équipés pour la RIOM et reprise de l’ancien... (FLORIOM SPL)
Crédit-bail pour l'acquisition de deux PL 26t00 puissance mini de 450 cv équipés de bennes compactrices des ordures menageres et de leves containers avec reprise de l’ancien materiel Voir la passation de marché »
Crédit-bail pour l'acquisition de deux PL 26t00 puissance mini de 450 cv équipés de bennes compactrices des ordures menageres et de leves containers avec reprise de l’ancien materiel Voir la passation de marché »
2026-03-17
LOCATION LONGUE DUREE (LLD) VEHICULES ELECTRIQUES POUR L'OPHIS (OPHIS)
Location longue durée de véhicules électriques pour les besoins de l'OPHIS Voir la passation de marché »
Location longue durée de véhicules électriques pour les besoins de l'OPHIS Voir la passation de marché »
2026-03-16
Mise en oeuvre du Chèque Emploi Service Universal (CESU) préfinancé et le tiers payant par le département de l'Isère... (Département de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un maximum pour une période initiale de 2 ans de 70 000 000 euro(s) HT. Le maximum pour la durée totale du marché soit 4 ans est de 140 000 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un maximum pour une période initiale de 2 ans de 70 000 000 euro(s) HT. Le maximum pour la durée totale du marché soit 4 ans est de 140 000 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-03-06
Prestation d’assistance et de conseil à l’ouverture du capital de la filiale Météo-France International (MFI) (Météo-France)
La présente consultation a pour objet l’accompagnement de Météo-France dans toutes les étapes du processus d’ouverture et d’augmentation du capital de sa filiale MFI. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’accompagnement de Météo-France dans toutes les étapes du processus d’ouverture et d’augmentation du capital de sa filiale MFI. Voir la passation de marché »
2026-03-03
COLLECTE DES BILLETS ENDOMMAGÉS AUPRÈS DU PUBLIC ET ENVOI DE CES VALEURS À LA BANQUE DE FRANCE (Banque de France)
Il s’agit d’un marché public ayant pour objet la Collecte des billets endommagés auprès du public et envoi de ces valeurs à la banque de France. La décision BCE/2013/10 encadre les conditions d’échange des billets en euros endommagés. Dans le cadre de la modernisation de son réseau débutée en 2013, la Banque de France dispose en 2026 de 14 caisses et garantit au public au moins un point de remise des billets endommagés par région. Elle souhaite externaliser cette collecte à un prestataire offrant un … Voir la passation de marché »
Il s’agit d’un marché public ayant pour objet la Collecte des billets endommagés auprès du public et envoi de ces valeurs à la banque de France. La décision BCE/2013/10 encadre les conditions d’échange des billets en euros endommagés. Dans le cadre de la modernisation de son réseau débutée en 2013, la Banque de France dispose en 2026 de 14 caisses et garantit au public au moins un point de remise des billets endommagés par région. Elle souhaite externaliser cette collecte à un prestataire offrant un … Voir la passation de marché »
2026-02-16
Contrat d'emprunt pour le financement des projets immobiliers et mobiliers de l’EFS (Établissement Français du Sang)
L’EFS souhaite couvrir le besoin de financement généré par ces projets immobiliers et mobiliers en souscrivant un (des) emprunt(s) bancaire(s). Il s'agit d'un emprunt bancaire à taux fixe pour une durée de 10 ans. Le présent marché public a plusieurs objectifs : – S’assurer du financement des projets immobiliers présentés ci-dessus sur 2026 – S’assurer du financement des matériels mobiliers nécessaires à l’exercice de l’activité de l’EFS présentés ci-dessus sur 2026 – Renforcer son fonds de roulement. – … Voir la passation de marché »
L’EFS souhaite couvrir le besoin de financement généré par ces projets immobiliers et mobiliers en souscrivant un (des) emprunt(s) bancaire(s). Il s'agit d'un emprunt bancaire à taux fixe pour une durée de 10 ans. Le présent marché public a plusieurs objectifs : – S’assurer du financement des projets immobiliers présentés ci-dessus sur 2026 – S’assurer du financement des matériels mobiliers nécessaires à l’exercice de l’activité de l’EFS présentés ci-dessus sur 2026 – Renforcer son fonds de roulement. – … Voir la passation de marché »
2026-02-11
Fourniture de chèques emploi service universel (CESU) préfinancés dématérialisés destinés aux agents du Département... (Département de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-01-28
Collecte et comptage de fonds - 2026/08/04 (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
Collecte et comptage de fonds pour les activités de la société TaM Voir la passation de marché »
Collecte et comptage de fonds pour les activités de la société TaM Voir la passation de marché »
2026-01-13
Réalisation d'opérations de location de biens et prestations associées - financement locatif (Union des groupements d'achats publics)
Réalisation d'opérations de location de biens et prestations associées - financement locatif Voir la passation de marché »
Réalisation d'opérations de location de biens et prestations associées - financement locatif Voir la passation de marché »
2026-01-05
Fourniture d'une offre de financement en crédit-bail pour l'acquisition de tracteurs et de porteurs (Sitreva)
Par délibération n°D-2025-I-19 le Comité Syndical de Sitreva a autorisé le lancement d'un appel d'offres pour l'acquisition de 11 tracteurs et 8 porteurs. Cet appel d'offres a été attribué à l'entreprise Chapelier le 9 juillet 2025 qui est titulaire de deux marchés 2025M11 et 2025M12 relatif à la fourniture des tracteurs et des porteurs. Le montant d'acquisition des tracteurs et des porteurs représente un investissement de 2 641 033 euro(s) HT pour SITREVA. C'est dans ce contexte que SITREVA sollicite … Voir la passation de marché »
Par délibération n°D-2025-I-19 le Comité Syndical de Sitreva a autorisé le lancement d'un appel d'offres pour l'acquisition de 11 tracteurs et 8 porteurs. Cet appel d'offres a été attribué à l'entreprise Chapelier le 9 juillet 2025 qui est titulaire de deux marchés 2025M11 et 2025M12 relatif à la fourniture des tracteurs et des porteurs. Le montant d'acquisition des tracteurs et des porteurs représente un investissement de 2 641 033 euro(s) HT pour SITREVA. C'est dans ce contexte que SITREVA sollicite … Voir la passation de marché »
2025-12-22
Services bancaires (URSSAF Aquitaine)
La consultation a pour objet la fourniture de services bancaires, à savoir : la gestion de comptes d’encaissement des cotisations, des contributions et autres versements de sommes recouvrées par les Urssaf,le transfert des fonds encaissés au « compte courant central » de l’Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (ACOSS) ouvert auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (dit « compte ACOSS »), la gestion de comptes courants, le traitement par le titulaire des opérations d’encaissement et … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la fourniture de services bancaires, à savoir : la gestion de comptes d’encaissement des cotisations, des contributions et autres versements de sommes recouvrées par les Urssaf,le transfert des fonds encaissés au « compte courant central » de l’Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (ACOSS) ouvert auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (dit « compte ACOSS »), la gestion de comptes courants, le traitement par le titulaire des opérations d’encaissement et … Voir la passation de marché »
2025-12-22
Contrat d’emprunt pour le financement des projets immobiliers et mobiliers du Centre Hospitalier de Provins (Centre hospitalier Leon Binet Provins)
Contrat d’emprunt pour le financement des projets immobiliers et mobiliers du Centre Hospitalier de Provins Voir la passation de marché »
Contrat d’emprunt pour le financement des projets immobiliers et mobiliers du Centre Hospitalier de Provins Voir la passation de marché »
2025-12-09
Emission et livraison de Chèques d'Accompagnement Personnalisé, nominatifs et non nominatifs, au bénéfice de... (Département de la Loire)
La présente consultation concerne l'émission et livraison de CAP nominatifs et non nominatifs -pour les CAP nominatifs (envoi hebdomadaire au domicile du bénéficiaire) : environ 10 000 carnets pour une estimation annuelle (au vu des dépenses /janvier à juin 2025) de 1 728 000 euro(s) (valeur faciale), -pour les CAP non nominatifs (envoi mensuel direct aux 5 régies concernées) : sur la base d'un réassort mensuel, 180 commandes maximums par an, soit une estimation annuelle de 72 000 euro(s) (valeur … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'émission et livraison de CAP nominatifs et non nominatifs -pour les CAP nominatifs (envoi hebdomadaire au domicile du bénéficiaire) : environ 10 000 carnets pour une estimation annuelle (au vu des dépenses /janvier à juin 2025) de 1 728 000 euro(s) (valeur faciale), -pour les CAP non nominatifs (envoi mensuel direct aux 5 régies concernées) : sur la base d'un réassort mensuel, 180 commandes maximums par an, soit une estimation annuelle de 72 000 euro(s) (valeur … Voir la passation de marché »
2025-10-27
Accord-cadre de service bancaires (TERRES D'ARMOR HABITAT)
Accord-cadre de service bancaires Voir la passation de marché »
Accord-cadre de service bancaires Voir la passation de marché »
2025-10-25
Etablissement de moyens de paiement pour la distribution des aides financières (C.C.A.S. DE GRENOBLE)
Le présent marché a pour objet de permettre au CCAS de disposer de moyens de paiement pour la distribution des aides financières et services associés. Les aides peuvent être attribuées sous forme de cartes prépayées ou de chèques d'accompagnement personnalisés. Les aides attribuées peuvent couvrir différents types de dépenses. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de permettre au CCAS de disposer de moyens de paiement pour la distribution des aides financières et services associés. Les aides peuvent être attribuées sous forme de cartes prépayées ou de chèques d'accompagnement personnalisés. Les aides attribuées peuvent couvrir différents types de dépenses. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants … Voir la passation de marché »
2025-10-23
Accord-cadre relatif à l'acquisition de cartes d'achat et prestations associées à destination du collège de France. (Collège de France)
Le présent accord-cadre a pour objet : • la fourniture de cartes d'achat matérialisées, • la mise à disposition d'un environnement de gestion des dites cartes, • la mise à disposition de services d'accompagnement, • le suivi des prestations. Il est attendu du Titulaire du présent marché d'émettre des cartes d'achat et de réaliser des prestations à titre principal des opérations de paiement (tel que défini à l'article L. 314-1 du code monétaire et financier - CMF). Conformément aux articles L. 521-1 et, … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet : • la fourniture de cartes d'achat matérialisées, • la mise à disposition d'un environnement de gestion des dites cartes, • la mise à disposition de services d'accompagnement, • le suivi des prestations. Il est attendu du Titulaire du présent marché d'émettre des cartes d'achat et de réaliser des prestations à titre principal des opérations de paiement (tel que défini à l'article L. 314-1 du code monétaire et financier - CMF). Conformément aux articles L. 521-1 et, … Voir la passation de marché »
2025-10-12
Titres-restaurants (France Télévisions)
Fourniture de titres-restaurants et de services associés Voir la passation de marché »
Fourniture de titres-restaurants et de services associés Voir la passation de marché »
2025-10-08
MARCHE D'EMISSION DE CARTES ACHAT (Inserm)
MARCHE D'EMISSION DE CARTES ACHAT Voir la passation de marché »
MARCHE D'EMISSION DE CARTES ACHAT Voir la passation de marché »
2025-10-02
Mise en œuvre et gestion par un établissement bancaire et/ou financier de prêts bonifiés au profit des personnels de... (Institut Mines-Télécom)
Mise en œuvre et gestion par un établissement bancaire et/ou financier de prêts bonifiés au profit des personnels de l'Institut Mines-Télécom dans le cadre de prestations sociales. Voir la passation de marché »
Mise en œuvre et gestion par un établissement bancaire et/ou financier de prêts bonifiés au profit des personnels de l'Institut Mines-Télécom dans le cadre de prestations sociales. Voir la passation de marché »
2025-09-30
Fourniture de cartes achat et de prestations associées pour les agents de l'Anact. (Anact)
Fourniture de cartes achat et de prestations associées pour les agents de l'Anact. Voir la passation de marché »
Fourniture de cartes achat et de prestations associées pour les agents de l'Anact. Voir la passation de marché »
2025-09-29
Frais et services bancaires de la Caisse des Français de l'Etranger (caisse francais de l etranger)
La présente consultation a pour objet le traitement des opérations bancaires d'encaissement et de paiement domicilié de l'organisme à destination de la zone SEPA et hors SEPA ainsi que la fourniture de services bancaires et des outils associés. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet le traitement des opérations bancaires d'encaissement et de paiement domicilié de l'organisme à destination de la zone SEPA et hors SEPA ainsi que la fourniture de services bancaires et des outils associés. Voir la passation de marché »
2025-09-29
Solution d'encaissement des paiements en ligne par carte bancaire (Immobilière 3F)
Solution d'encaissement des paiements en ligne par carte bancaire Voir la passation de marché »
Solution d'encaissement des paiements en ligne par carte bancaire Voir la passation de marché »
2025-09-15
PRESTATIONS DE SERVICES FINANCIERS EN CREDIT-BAIL POUR LES BESOINS DES HOPITAUX HAINAUT CAMBRESIS, DU GCS SHAB ET DU... (Centre hospitalier de Valenciennes)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, qui sera attribué à 5 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Tous les participants sont ensuite considérés comme candidats pour les marchés subséquents. --- Le marché subséquent fictif (qui porte sur le financement par crédit-bail de 35 fauteuils de repos avec leurs accessoires pour le Centre hospitalier de Valenciennes), sur la base duquel seront sélectionnés les participants de l'accord-cadre, ne sera pas notifié. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, qui sera attribué à 5 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Tous les participants sont ensuite considérés comme candidats pour les marchés subséquents. --- Le marché subséquent fictif (qui porte sur le financement par crédit-bail de 35 fauteuils de repos avec leurs accessoires pour le Centre hospitalier de Valenciennes), sur la base duquel seront sélectionnés les participants de l'accord-cadre, ne sera pas notifié. Voir la passation de marché »
2025-09-12
Fourniture et aménagement d'une ambulance, financée par un contrat de crédit-bail pour le GHT Nord Franche-Comté (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation a pour objet la fourniture d'une ambulance de catégorie C, Type UMH neuve, aménagée, sur la base d‘un châssis cabine avec une cellule sanitaire rapportée d'un PTAC de 5 000 Kilos, destinée à être financée par un contrat de crédit-bail de 72 mois Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture d'une ambulance de catégorie C, Type UMH neuve, aménagée, sur la base d‘un châssis cabine avec une cellule sanitaire rapportée d'un PTAC de 5 000 Kilos, destinée à être financée par un contrat de crédit-bail de 72 mois Voir la passation de marché »
2025-09-01
Mise en œuvre et gestion de prêts bonifiés (Ministère chargé des transports - Direction générale de l'aviation civile - Secrétariat général)
Mise en œuvre et gestion de prêts immobiliers et de prêts de travaux, bonifiés, au profit des agents de la DGAC et de l'ENAC, ainsi que de prêts à caractère social à taux réduits par rapport aux taux habituels du marché au profit des agents de la DGAC, de Météo-France et de l'ENAC. Voir la passation de marché »
Mise en œuvre et gestion de prêts immobiliers et de prêts de travaux, bonifiés, au profit des agents de la DGAC et de l'ENAC, ainsi que de prêts à caractère social à taux réduits par rapport aux taux habituels du marché au profit des agents de la DGAC, de Météo-France et de l'ENAC. Voir la passation de marché »
2025-08-29
Prestation d'affacturage sur le préfinancement de la T2A pour le centre hospitalier de Pau (Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule)
<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-08-27
Service d'Affacturage - Préfinancement de la T2A (CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR)
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La présente consultation ayant pour objet un service de préfinancement de la T2A à destination du CH de SAINT-BRIEUC - PAIMPOL - TREGUIER. Ce service a vocation à préfinancer les créances détenues par le CH sur l'Assurance maladie. Le présent marché fixe le cadre des conditions générales, financières et opérationnelles, du service de préfinancement des recettes de T2A. Ce cadre sera décliné dans un contrat d'affacturage aux fins … Voir la passation de marché »
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La présente consultation ayant pour objet un service de préfinancement de la T2A à destination du CH de SAINT-BRIEUC - PAIMPOL - TREGUIER. Ce service a vocation à préfinancer les créances détenues par le CH sur l'Assurance maladie. Le présent marché fixe le cadre des conditions générales, financières et opérationnelles, du service de préfinancement des recettes de T2A. Ce cadre sera décliné dans un contrat d'affacturage aux fins … Voir la passation de marché »
2025-08-20
Marché relatif à des prestations de services d'encaissement pour le Conseil national de l'ordre des... (CNOMK)
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'encaissement pour le compte du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes (CNOMK (traitement des TIP SEPA, chèques bancaires et moyens de paiement associés). Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'encaissement pour le compte du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes (CNOMK (traitement des TIP SEPA, chèques bancaires et moyens de paiement associés). Voir la passation de marché »
2025-07-29
Accord cadre à bons de commande relatif au paiement de prestations d’aide sociales du Département des... (CG des A-M - Direction Développement des Solidarités Humaines)
Accord cadre à bons de commande relatif au paiement de prestations d'aide sociales du Département des Alpes-Maritimes par mise à disposition de cartes de paiement. Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande relatif au paiement de prestations d'aide sociales du Département des Alpes-Maritimes par mise à disposition de cartes de paiement. Voir la passation de marché »
2025-07-29
2025-SA0111 Fourniture de carburant à la pompe par carte accréditive et prestations associées pour les véhicules... (Département de la Moselle)
Fourniture de carburant à la pompe par carte accréditive et prestations associées pour les véhicules départementaux Voir la passation de marché »
Fourniture de carburant à la pompe par carte accréditive et prestations associées pour les véhicules départementaux Voir la passation de marché »
2025-07-25
Mise en oeuvre d'un instrument financier de garanties et de prêts (Région Normandie)
Le marché concerne la mise en oeuvre : - d'un instrument financier de garanties et la gestion de l'enveloppe financière qui sera destinée au financement des garanties (lot 1), - d'un instrument financier d'octroi de prêts et la gestion de l'enveloppe financière qui sera destinée au financement des prêts (lot 2). Il s'inscrit dans le cadre du Programme Normandie FEDER FSE+ FTJ 2021-2027. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot Voir la passation de marché »
Le marché concerne la mise en oeuvre : - d'un instrument financier de garanties et la gestion de l'enveloppe financière qui sera destinée au financement des garanties (lot 1), - d'un instrument financier d'octroi de prêts et la gestion de l'enveloppe financière qui sera destinée au financement des prêts (lot 2). Il s'inscrit dans le cadre du Programme Normandie FEDER FSE+ FTJ 2021-2027. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot Voir la passation de marché »
2025-07-18
Marché de services bancaires (CGSS MARTINIQUE)
Marché de services bancaires Voir la passation de marché »
Marché de services bancaires Voir la passation de marché »
2025-07-15
MARCHE DE SERVICES POUR LA GESTION QUOTIDIENNE DES COMPTES ET DES PRESTATIONS BANCAIRES POUR HABITAT ET METROPOLE (HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché est conclu à prix unitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché est conclu à prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-07-02
2025-SA0102 - Fourniture des chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) attribués aux bénéficiaires APA et PCH pour... (Département de la Moselle)
Fourniture des chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) attribués aux bénéficiaires APA et PCH pour participer au paiement de leurs articles d'hygiène et des Chèques Emploi Service Universels (CESU) pour le paiement de l'APA et de la PCH pour la partie aide humaine emploi direct et mandataire Voir la passation de marché »
Fourniture des chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) attribués aux bénéficiaires APA et PCH pour participer au paiement de leurs articles d'hygiène et des Chèques Emploi Service Universels (CESU) pour le paiement de l'APA et de la PCH pour la partie aide humaine emploi direct et mandataire Voir la passation de marché »
2025-07-02
2025_INRAE_AOO_CARTES: cartes achat et cartes corporate (INRAE)
Le présent accord-cadre a pour objet de doter les agents INRAE dûment habilités de cartes achat et de cartes corporate. Il se décompose en 2 lots : - Lot 1 - Carte achat : La carte achat est destinée au paiement de certaines dépenses courantes nécessaires au fonctionnement des unités d'INRAE. Ces dépenses sont liées aux achats de fournitures de proximité (fournitures courantes d'atelier, …) et à certains achats réalisés sur des sites internet sécurisés français et étrangers (inscriptions aux colloques, … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de doter les agents INRAE dûment habilités de cartes achat et de cartes corporate. Il se décompose en 2 lots : - Lot 1 - Carte achat : La carte achat est destinée au paiement de certaines dépenses courantes nécessaires au fonctionnement des unités d'INRAE. Ces dépenses sont liées aux achats de fournitures de proximité (fournitures courantes d'atelier, …) et à certains achats réalisés sur des sites internet sécurisés français et étrangers (inscriptions aux colloques, … Voir la passation de marché »
2025-07-01
La présente consultation tend à la passation du marché public relatif à la mise en œuvre et la gestion par un... (Météo-France)
La présente consultation tend à la passation du marché public relatif à la mise en œuvre et la gestion par un établissement bancaire et financier de prestations d’aide au logement sous forme de prêts immobiliers bonifiés et/ou prêts travaux bonifiés au profit du personnel de Météo France en Métropole et en outre-mer pour le financement : Les prestations d’aides au logement de prêts immobiliers bo Voir la passation de marché »
La présente consultation tend à la passation du marché public relatif à la mise en œuvre et la gestion par un établissement bancaire et financier de prestations d’aide au logement sous forme de prêts immobiliers bonifiés et/ou prêts travaux bonifiés au profit du personnel de Météo France en Métropole et en outre-mer pour le financement : Les prestations d’aides au logement de prêts immobiliers bo Voir la passation de marché »
2025-06-27
Epargne Salariale de CDC Informatique (ICDC) (CDC Informatique)
Epargne Salariale de CDC Informatique (ICDC) Voir la passation de marché »
Epargne Salariale de CDC Informatique (ICDC) Voir la passation de marché »
2025-06-18
FINANCEMENT D'UN ACCELERATEUR DE RADIOTHERAPIE CYBERKNIFE PAR CREDIT BAIL (CENTRE FRANCOIS BACLESSE)
FINANCEMENT D'UN ACCELERATEUR DE RADIOTHERAPIE CYBERKNIFE PAR CRÉDIT BAIL DE TROIS MILLIONS DEUX CENT SOIXANTE CINQ MILLE SEPT CENT CINQUANTE DEUX EUROS HORS TAXE (3 265 752 euros HT). Voir la passation de marché »
FINANCEMENT D'UN ACCELERATEUR DE RADIOTHERAPIE CYBERKNIFE PAR CRÉDIT BAIL DE TROIS MILLIONS DEUX CENT SOIXANTE CINQ MILLE SEPT CENT CINQUANTE DEUX EUROS HORS TAXE (3 265 752 euros HT). Voir la passation de marché »
2025-06-10
Chèque Emploi Service Universel (CESU) (Département du Finistère)
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum mono-attributaire - montant maximum 300 000,00 Euros HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum mono-attributaire - montant maximum 300 000,00 Euros HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-05-23
TRAITEMENT DES OPERATIONS BANCAIRES DE LA CIPAV ET DES SERVICES BANCAIRES ASSOCIES (La Cipav)
Le marché public a pour objet le traitement des opérations bancaires et la réalisation des services bancaires associés de la Cipav. Le périmètre du marché couvre le traitement de toutes les opérations bancaires d'encaissement et de paiements à destination de la zone SEPA et hors SEPA et la fourniture de services bancaires et des outils associés. Il comprend également d'autres services bancaires, comme par exemple, la mise à disposition des fichiers retour, la fourniture d'outils de banque à distance … Voir la passation de marché »
Le marché public a pour objet le traitement des opérations bancaires et la réalisation des services bancaires associés de la Cipav. Le périmètre du marché couvre le traitement de toutes les opérations bancaires d'encaissement et de paiements à destination de la zone SEPA et hors SEPA et la fourniture de services bancaires et des outils associés. Il comprend également d'autres services bancaires, comme par exemple, la mise à disposition des fichiers retour, la fourniture d'outils de banque à distance … Voir la passation de marché »
2025-05-07
MARCHE DE SERVICES BANCAIRES (Urssaf RhôneAlpes)
La consultation a pour objet la fourniture de services bancaires, à savoir : - la gestion de comptes d'encaissement des cotisations, des contributions et autres versements de sommes recouvrées par l'Urssaf de Rhône-Alpes, pour son compte propre ou dans le cadre du Centre National de Traitement des flux entrants non dématérialisés assuré par l'Urssaf de Rhône-Alpes, - le transfert des fonds encaissés au « compte courant central » de l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (ACOSS) ouvert … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la fourniture de services bancaires, à savoir : - la gestion de comptes d'encaissement des cotisations, des contributions et autres versements de sommes recouvrées par l'Urssaf de Rhône-Alpes, pour son compte propre ou dans le cadre du Centre National de Traitement des flux entrants non dématérialisés assuré par l'Urssaf de Rhône-Alpes, - le transfert des fonds encaissés au « compte courant central » de l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (ACOSS) ouvert … Voir la passation de marché »
2025-05-07
GESTION DES COMPTES BANCAIRES ET TRAITEMENT DES OPERATIONS DE DECAISSEMENTS ET D'ENCAISSEMENTS DE LA CPRPF - 5 LOTS (CPRPF)
Le présent marché a pour objet la gestion des comptes bancaires et le traitement des opérations de décaissements et d'encaissements de la Caisse de Prévoyance et de Retraite du Personnel Ferroviaire. Pour chaque lot, le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant exclusivement au moyen de bons de commande émis au fur-et-mesure de la survenance du besoin, conformément aux articles L. 2125-1 1°), R. 2162-2, R. 2162-4 1°), R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la gestion des comptes bancaires et le traitement des opérations de décaissements et d'encaissements de la Caisse de Prévoyance et de Retraite du Personnel Ferroviaire. Pour chaque lot, le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant exclusivement au moyen de bons de commande émis au fur-et-mesure de la survenance du besoin, conformément aux articles L. 2125-1 1°), R. 2162-2, R. 2162-4 1°), R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de … Voir la passation de marché »
2025-04-23
Prestations de services bancaires : banque de flux (CNBF Caisse nationale des barreaux français)
La présente consultation a pour objet le traitement de prestations bancaires et la fourniture des services bancaires associés de la CNBF. Les prestations dues au titre du présent marché sont celles mentionnées aux chapitres 3 et 4 du CCTP, à savoir notamment : La tenue de comptes ; Le traitement des opérations d'encaissements et de décaissements SEPA ; Le traitement des opérations bancaires HSEPA ; La fourniture d'une solution de banque à distance / de transfert de fichiers ; L'optimisation de la … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet le traitement de prestations bancaires et la fourniture des services bancaires associés de la CNBF. Les prestations dues au titre du présent marché sont celles mentionnées aux chapitres 3 et 4 du CCTP, à savoir notamment : La tenue de comptes ; Le traitement des opérations d'encaissements et de décaissements SEPA ; Le traitement des opérations bancaires HSEPA ; La fourniture d'une solution de banque à distance / de transfert de fichiers ; L'optimisation de la … Voir la passation de marché »
2025-04-16
FOURNITURE ET ENTRETIEN DE VEHICULES NEUFS EN LOCATION LONGUE DUREE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR L'EM NORMANDIE (ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE)
Location de véhicules de fonction, de services dédiés et de service pour les campus du Havre, Paris et Caen et prestations annexes : maintenance-entretien, pneumatiques, cartes carburant et télépéage et outil de gestion Voir la passation de marché »
Location de véhicules de fonction, de services dédiés et de service pour les campus du Havre, Paris et Caen et prestations annexes : maintenance-entretien, pneumatiques, cartes carburant et télépéage et outil de gestion Voir la passation de marché »
2025-04-11
MARCHE DE FINANCEMENT DE MATERIEL EN CREDIT BAIL (Espaces Cauterets)
Marché de financement en crédit bail de matériel spécifique à l'exploitation d'un domaine skiable. Voir la passation de marché »
Marché de financement en crédit bail de matériel spécifique à l'exploitation d'un domaine skiable. Voir la passation de marché »