2023-12-21Location Longue Durée de véhicules d'exploitation et de Direction (RTE réseau de transport d’électricité)
RTE possède un parc de 2600 véhicules (particuliers et sociétés, utilitaires, 4x4) dont 600 en LLD.
Les catégories de véhicules sont toutes motorisations (thermique, électrique, hydrogène) de poids total autorisé en charge inférieur à 3,5 tonnes.
Les véhicules sont majoritairement destinés aux entités de RTE en charge de la maintenance et de l'exploitation du réseau de transport d'électricité.
Par ailleurs, près de 80 véhicules sont dits de "Direction".
Les points de livraison sont situés en France …
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2023-11-23emission et distribution de chèques emploi service universel divers et de titres restaurant (Conseil général de la Loire)
la présente consultation concerne l'émission et la distribution de chèques emploi service universel (Cesu) divers et de titres restaurant :- cesu maladie- cesu handicap- cesu garde d'enfants- titres-Restaurants.Accords-Cadres mono-attributaires, sans minimum et avec un maximum annuel, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du …
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2023-09-29prestations de dépositaire, conservateur, valorisateur et transparisation (CIPAV)
dans le cadre de la gestion financière de ses fonds de retraite, la Cipav souhaite bénéficier d'une gestion administrative et comptable centralisée et être accompagnée dans son processus de suivi de gestion et de conservation de ses actifs.Une gestion administrative et comptable centralisée implique, en effet, un prestataire unique exerçant les fonctions de dépositaire / conservateur et comptable / valorisateur / transparisation pour l'ensemble des fonds de la caisse.Afin de réaliser le suivi et le …
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2023-09-14traitements de cheques pour le compte de la caisse des depots (Caisse des dépôts)
la prestation du présent marché porte sur le traitement de bordereaux de remises de chèques, de chèques, de photocopie de chèques, de fichiers relatifs aux chèques en " Télétransmission de Lignes Magnétiques Chèques " (tlmc) et tout document afférent (dématérialisation, tri-réconciliation, circulation, archivage, échanges CDC, gestion des états, préparation-échange Cepc)
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2023-08-07service D'Affacturage pour les besoins du centre hospitalier rives de seine (chrds) (GHT 92)
l?Objectif du marché est la sous-traitance par contrat, d?une partie de l?encaissement des recettes du CHRDS (affacturage) afin de permettre à l?établissement d?obtenir de la trésorerie. Le présent contrat est un marché public de services, ayant pour objet de mettre en place un service de préfinancement des recettes T2a (tarification à l'activité), ou d'un autre mode de financement s'y substituant au profit du Centre Hospitalier Rives de Seine. Ce service permettra de financer par anticipation les …
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2023-08-02Marché cadre de location longue durée de véhicules pour les entités RTE (RTE réseau de transport d’électricité)
Le present avis de marché concerne la location longue durée de véhicules légers de toutes énergies thermiques et alternatives d'une partie du parc automobile de RTE.
Le marché sera composé de 2 attributaires.
Méthode d’attribution : Pluralité de critères
La règle d’attribution du contrat est à l’offre économiquement la plus avantageuse avec pluralité de critères :
- Critères prix, avec une pondération de 70%
- Critères techniques, avec une pondération de 30%
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2023-07-28emission et distribution de chèques emploi services universels Cesu (Conseil général de la Loire)
appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Emission et distribution des chèques Cesu pour l'allocation Personnalisée d'autonomie (Apa) et la Prestation de Compensation du Handicap (Pch).La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er décembre 2023.Accord-cadre mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.Minimum …
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2023-07-05emission et gestion de chèques emplois services universels (Cesu) préfinancés, avec prestations associées (Conseil général d'Eure et Loir)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum comprenant les prestations rémunérées au titulaire et la valeur faciale des Cesu est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera principalement lieu à l'émission de bons de commande …
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2023-05-17marché de services bancaires (Urssaf Centre)
la consultation a pour objet la fourniture de services bancaires pour chacun des organismes membres du groupement : - la gestion de comptes d'encaissement des cotisations, des contributions et autres versements de sommes recouvrées par les Urssaf, - la gestion de comptes courants : - la prise en charge par le titulaire de moyens de paiement, - le transfert des fonds encaissés au " compte courant central " de l'agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (Acoss) ouvert auprès de la Caisse des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Arkea Banque Entreprises et InstitutionnelsBNP Paribas SAGroupe Bred Banque Populaire
2023-05-15gestion du stationnement payant sur le parking situé avenue de Sceaux à Versailles (Ville de Versailles)
la consultation porte sur la gestion du stationnement payant sur le parking situé avenue de Sceaux à Versailles, à savoir notamment : entretien et remplacement suite à une panne, une casse ou un endommagement, du matériel de péage et de contrôle d'accès implanté sur ce parc, collecte des fonds pour le compte de la Ville de Versailles, et transfert des fonds collectés sur le compte de régie dédié auprès de la Banque de France. Le contrat correspondant comprend une partie fixe, forfaitaire, et une partie à …
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2023-04-24marché public de services bancaires pour le siège de France Terre d'asile et de ses établissements (france terre d asile)
la présente consultation de services financiers a pour objet de sélectionner un partenaire bancaire pour assurer, à minima, la gestion de la Trésorerie de France Terre d'asile.Le montant annuel est estimé à 200 000 euros hors taxe. La valeur estimée du marché pour la durée totale, soit 4 ans est de 800 000 euros hors taxe.Le marché public de services bancaires prend effet à partir de sa date de notification.Il est tacitement reconductible par période d'un an et au maximum 3 fois sans que sa durée totale …
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2023-03-30emission et distribution de cartes cadeaux (Conseil général de la Loire)
la présente consultation concerne l'émission et la distribution de cartes cadeaux dématérialisées à l'attention des agents du Département dans le cadre de différents évènements :-Arbre de Noël-Retraite-Naissance et adoption-rentrée scolaire-rentrée étudiante.La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er septembre 2023.Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande, sans minimum, avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) …
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2023-03-02prestations de metier titres : depositaire, conservateur et gestion comptable (IRCEC)
la présente consultation a pour objet de conclure un marché portant sur la réalisation de prestations de services de métiers titres pour l'ircec. Plus précisément, le titulaire aura pour mission d'accompagner la caisse dans son processus de suivi de gestion et de conservation de ses actifs et, à ce titre, la gestion administrative et comptable centralisée des différents fonds. En application de l'article L2193-3 du code de la commande publique, l'ircec exige que les tâches essentielles du marché soient …
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2023-02-28cartes affaires INRAE (INRAE)
le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition d?inrae des cartes affaires aux agents dûment habilités permettant le paiement des frais qu?ils engagent au cours de leurs voyages professionnels (frais de mission, frais de représentation, retraits d?espèces ?)
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