Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurant pour le personnel du Syndicat mixte des transports de l'agglomération toulousaine (Tisséo-SMTC). Ces titres restaurant sont destinés aux agents du SMTC qui n'ont pas accès à un restaurant administratif. Les titres restaurant sont d'une valeur faciale de 8,60 EUR (TTC). Actuellement, 90 agents en moyenne bénéficient des titres restaurant. A titre indicatif, les commandes mensuelles sont en moyenne de 1 352 titres restaurants.a titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution du marché est prévue au 1.1.2012.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2011-08-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-08-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un...”
Quantité ou étendue
Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 85 000,00 EUR (HT). Seuil maximum 295 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale (1 an). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr🌏
Téléphone: +33 567778080📞
Fax: +33 567778016 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272967
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
“Le dossier est téléchargeable sur www.tisseo.fr en indiquant la référence: "Fourniture de titres restaurants pour le personnel du Syndicat mixte des...”
Le dossier est téléchargeable sur www.tisseo.fr en indiquant la référence: "Fourniture de titres restaurants pour le personnel du Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (Tisséo-SMTC)". Le dossier de consultation peut également être remis gratuitement sur demande écrite (courrier ou télécopie) en précisant les références. Les offres peuvent etre transmises par pli recommandé avec avis de réception postal ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les formulaires DC1 (ancien DC4) et DC2 (ancien DC5) sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site duminefe http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. L'attention du candidat est attirée sur le fait que chaque document de présentation des candidatures nécessitant une signature, de meme que chaque document constitutif de l'offre présentée, devra etre signé électroniquement; La signature globale du fichier compressé ne peut pallier l'absence de signature électronique des documents figurant dans ces fichiers. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
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Source: OJS 2011/S 165-272967 (2011-08-26)
Avis d'attribution de marché (2011-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 180 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisseo SMTC
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120, Cedex 6
Commune postale: Toulouse
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386559
Se réfère à l'avis: 2011/S 165-272967
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Il est consultable dans les conditions de la loi no78-753 du...”
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Il est consultable dans les conditions de la loi no78-753 du 17.7.1978 modifiée. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le marché a été signé le 25.11.2011. La valeur totale finale du marché correspondant au montant maximum du marché sur la durée totale du marché. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
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Source: OJS 2011/S 239-386559 (2011-12-06)