2023-01-19transport en autocar pour les services (Ville de Montmorency)
les prestations portent sur la location d'autocars avec chauffeur(s) pour le transport d'enfants et de jeunes pour le compte de la Ville de Montmorency.Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publiquemontant annuel de commandes : 130.000,00euro(s) (H.T.).
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2023-01-1721v0154 - transport de films national et international de la cinematheque de nice (Métropole Nice Côte d'Azur)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquele présent accord-cadre avec bons de commande a pour objet la réalisation des prestationssuivantes : la Cinémathèque de Nice doit faire enlever et livrer chaque semaine par transporteur sur le territoire national et international des copies de films destinées à être projetées dans sa salle dans le cadre de ses activités de diffusion
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2023-01-11transports routiers en cars avec chauffeur pour la commune D'Orgeval (Commune d'Orgeval)
la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de location de cars avec chauffeurs pour les besoins de la commune d'orgeval. Il s'agit d'effectuer des transports occasionnels collectifs routiers avec chauffeur organisés par la commune. À titre informatif et sans valeur contractuelle, ces sorties peuvent être organisées notamment par les centres communaux d'actions sociales et par les services municipaux qui organisent des sorties pour leurs besoins, pour des associations, etc
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2023-01-09prestations de transport particulier de personnes (Rectorat de l'académie de Versailles)
le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de transport particulier de personnes relevant des académies de Paris, Créteil et Versailles et portant sur leur acheminement entre leur domicile et leur lieu de travail ou de réunion professionnelle ou vice versa. Ces prestations concernent des personnels en activité professionnelle en île de France non handicapés et handicapés dont le taux d'invalidité est inférieur à 80 %. Le périmètre d'intervention du titulaire concerne principalement la …
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2023-01-04location de véhicules avec chauffeur (Bordeaux Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à …
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