prestations de transports collectifs avec chauffeurs
Ville de Valbonne
prestations de transports collectifs avec chauffeurs pour les besoins des services de la Commune de Valbonne et du Centre Communal d'action Sociale, pendant les temps scolaires, extra-scolaires et à l'occasion d'évènements spécifiques pour des enfants et adultes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-16 | Avis de marché |
| 2023-04-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Valbonne
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-valbonne.fr 🌏
Courrier électronique: sgodefroy@ville-valbonne.fr 📧
Téléphone: +33 493123100 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-23 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-036186
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: trajets intra-muros
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: trajets extra-muros
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal + département + région
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-06-23 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: hôtel de ville
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060152200175
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service du Greffe du Tribunal Administratif de NICE
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 015-036186 (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
prestations de transports collectifs avec chauffeurs pour les besoins des services de la Commune de Valbonne et du Centre Communal d'action Sociale, pendant les temps scolaires, extra-scolaires et à l'occasion d'évènements spécifiques pour des enfants et adultes
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Valbonne
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-valbonne.fr 🌏
Courrier électronique: sgodefroy@ville-valbonne.fr 📧
Téléphone: +33 493123100 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-23 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-036186
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: trajets intra-muros
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: trajets extra-muros
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal + département + région
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
attestation de capacité de l'exercice de la profession de transport public routier de personnes et licence communautaire ou licence de transport intérieur (documents visés par décret no85-891 du 16 août 1985 modifié en son article)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-06-23 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: hôtel de ville
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060152200175
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service du Greffe du Tribunal Administratif de NICE
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 015-036186 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228919
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-036186
Numéro JO-S: 76
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Nom: keolis alpes maritimes
Numéro d'enregistrement national: 41575059500068
Adresse postale: 498 rue henri laugier
Commune postale: Antibes
Code postal: 06605
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 076-228919 (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228919
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-036186
Numéro JO-S: 76
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Nom: keolis alpes maritimes
Numéro d'enregistrement national: 41575059500068
Adresse postale: 498 rue henri laugier
Commune postale: Antibes
Code postal: 06605
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 076-228919 (2023-04-13)
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