prestation de transports scolaires circuits speciaux scolaires sur le ressort territorial de la communaute D'Agglomeration du pays de saint-gilles-croix-de-vie

st Gilles Croix de Vie Agglomération

le présent marché est un marché de prestations de services ayant pour objet :
- L'Exécution de circuits spéciaux scolaire à destination des établissements scolaires du second degré de Saint Gille-Croix de Vie, à savoir le Collège Public Garcie-Ferande, le collège privé de Saint-Gilles Croix de Vie et le Lycée de Saint-Gilles-Croix de Vie.
- L'Exécution des circuits spéciaux scolaire à destination des écoles primaires et maternelles de Saint Hilaire de Riez et de l'école primaire de Commequiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-23 Avis de marché
2023-01-30 Informations complémentaires
2023-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: MP2023-042 à 053
Brève description:
le présent marché est un marché de prestations de services ayant pour objet : - L'Exécution de circuits spéciaux scolaire à destination des établissements scolaires du second degré de Saint Gille-Croix de Vie, à savoir le Collège Public Garcie-Ferande, le collège privé de Saint-Gilles Croix de Vie et le Lycée de Saint-Gilles-Croix de Vie. - L'Exécution des circuits spéciaux scolaire à destination des écoles primaires et maternelles de Saint Hilaire de Riez et de l'école primaire de Commequiers.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: st Gilles Croix de Vie Agglomération
Adresse postale: zae Le Soleil Levant CS 63669 Givrand
Code postal: 85806
Commune postale: Saint-Gilles Croix-de-Vie
Contact
Adresse Internet: http://www.payssaintgilles.fr 🌏
Courrier électronique: l.beynie@payssaintgilles.fr 📧
Téléphone: +33 251555555 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Date de début: 2023-08-01 📅
Date de fin: 2024-07-31 📅
2025-07-31 📅
2029-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-056610
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est un marché de prestations de services ayant pour objet :
- L'Exécution de circuits spéciaux scolaire à destination des établissements scolaires du second degré de Saint Gille-Croix de Vie, à savoir le Collège Public Garcie-Ferande, le collège privé de Saint-Gilles Croix de Vie et le Lycée de Saint-Gilles-Croix de Vie.
Afficher plus
- L'Exécution des circuits spéciaux scolaire à destination des écoles primaires et maternelles de Saint Hilaire de Riez et de l'école primaire de Commequiers.
Valeur totale estimée: 2 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: desserte des écoles de Commequiers
Numéro du lot: 1
Brève description:
ce lot se compose de 1 circuit : A 1 desserte de l'école privée St Pierre et de l'école publique Robert Doisneau de Commequiers
Description des renouvellements:
le lot 1 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 1 an.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier sa décision éventuelle de non reconduction, au plus tard 2 mois calendaires minimum avant l'échéance du renouvellement de l'année en cours.
En cas de non reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à indemnisation
Description des options: reconduction tacite
Intitulé du lot: desserte des écoles de Saint Hilaire de Riez
Numéro du lot: 2
Brève description:
ce lot se compose de 3 circuits :
A 2 desserte Saint Hilaire-Est école privée le Marais Bleu et école publique Henry Simon,
A 3, desserte Saint Hilaire-Ouest école privée .le Marais bleu et école publique Henry Simon
A 4. Desserte des écoles publiques de Sion Robert Desnos et La Mer et le Vent .
Description des renouvellements: le lot 2 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 1 an.
Intitulé du lot: desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - givrand centre
Numéro du lot: 3
Brève description:
ce lot se compose d'1 circuit : A 10 desserte établissements secondaires - givrand centre
Description des renouvellements:
le lot 3 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 2 ans.
En cas de non reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité
Intitulé du lot: desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles Le Fenouiller centre
Numéro du lot: 4
Brève description:
ce lot se compose d'1 circuit A 11 desserte établissements secondaires - le Fenouiller centre.
Description des renouvellements: e lot 4 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 2 ans.
Intitulé du lot: desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez Zone dense
Numéro du lot: 5
Brève description:
ce lot se compose de 3 circuits de transport scolaire Desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez Zone dense : A 12, A 13, A 14
Description des renouvellements:
le lot 5 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 2 ans.
En cas de non reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.
Intitulé du lot: desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez- ecarts
Numéro du lot: 6
Brève description:
desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez- ecarts
Ce lot se compose de 5 circuits : A 15, A 16, A 17, A 18, A 19 desserte établissements secondaires - saint Hilaire
Intitulé du lot: desserte des établissements secondaires de la zone nord (Notre Dame de Riez, Commequiers, le Fenouiller, Saint Maixent sur Vie)
Numéro du lot: 7
Brève description:
desserte des établissements secondaires de la zone nord (Notre Dame de Riez, Commequiers, le Fenouiller, Saint Maixent sur Vie).
Ce lot se compose de 8 circuits
Intitulé du lot: desserte des établissements secondaires de la zone est (Saint Révérend, Coex, l'aiguillon sur Vie)
Numéro du lot: 8
Brève description:
desserte des établissements secondaires de la zone est (Saint Révérend, Coex, l'aiguillon sur Vie)
Ce lot se compose de 6 circuits
Intitulé du lot: lot 9 : Desserte des établissements secondaires de la zone sud (Givrand, la Chaize Giraud, Landevieille, Brem, Brétignolles sur Mer)
Numéro du lot: 9
Brève description:
lot 9 : Desserte des établissements secondaires de la zone sud (Givrand, la Chaize Giraud, Landevieille, Brem, Brétignolles sur Mer)
Ce lot se comose de 12 circuits
Intitulé du lot: desserte de 18h du lycée de Saint Gilles de Vie
Numéro du lot: 10
Brève description: desserte de 18h du lycée de Saint Gilles de Vie
Intitulé du lot: régulation et surveillance du Pôle de correspondance
Numéro du lot: 11
Brève description: régulation et surveillance du Pôle de correspondance
Description des options: tranche optionnelle 1 sur le lot 11 " Régulation et surveillance du Pôle "

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les prestations des présents lots sont réservées à une profession particulière :
- Le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes,
- le titulaire doit être en possession de la licence communautaire de transports de voyageurs en cours de validité ou de la licence de transport intérieur en cours de validité.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
les prestations des présents lots sont réservées à une profession particulière : - Le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes, - Le titulaire doit être en possession de la licence communautaire de transports de voyageurs en cours de validité ou de la licence de transport intérieur en cours de validité.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lucie BEYNIE
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2029

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'ile Gloriette BP 24211
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 020-056610 (2023-01-23)
Informations complémentaires (2023-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est un marché de prestations de services ayant pour objet : - l'Exécution de circuitsspéciaux scolaire à destination des établissements scolaires du second degré de Saint Gille-Croix de Vie, à savoir le Collège Publicgarcie-Ferande, le collège privé de Saint-Gilles Croix de Vie et le Lycée de Saint-Gilles-Croix de Vie. - L'Exécution des circuits spéciaux scolaire à destination des écoles primaires et maternelles de Saint Hilaire de Riez et de l'école primaire de Commequiers
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-069383
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-056610
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2023/S 025-069383 (2023-01-30)
Avis d'attribution de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: prestations de transports scolaires : circuits spéciaux scolaires
Valeur totale du marché: 11388842.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462641
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: prestation de transports scolaires Desserte des écoles de Commequiers
Description des options: reconduction possible 2 fois par période de 1 an, soit 3 ans
Brève description: prestation de transports scolaires Desserte des écoles de Saint Hilaire de Riez
Description des options: reconduction possible 2 fois par période de 1 an
Brève description:
prestation de transports scolaires Desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - givrand centre
Description des options: reconduction 3 fois soit 6 ans maximum
Brève description:
transports scolaires esserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles Le Fenouiller centre
Description des options: reconduction possible 3 fois soit durée de 6 ans
Brève description:
prestation de transports scolaires Desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez Zone dense
Description des options: reconduction possible 3 fois soit durée de 6 ans maximum
Brève description:
prestation de transports scolaires : desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez- ecarts
prestation de transports scolaires : Desserte des établissements secondaires de la zone nord (Notre Dame de Riez, Commequiers, le Fenouiller, Saint Maixent sur Vie)
prestation de transports scolaires Desserte des établissements secondaires de la zone…
… est (Saint Révérend, Coex, l'aiguillon sur Vie)
… sud (Givrand, la Chaize Giraud, Landevieille, Brem, Brétignolles sur Mer)
prestation de transports scolaires : desserte 18h du lycée de Saint Gilles Croix de Vie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: voyages nombalais
Numéro d'enregistrement national: 950 053 454 00050
Adresse postale: 76 C route de Soullans - bP 445
Commune postale: Challans
Code postal: 85300
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 88749.66 EUR 💰
246274.06 EUR 💰
275543.22 EUR 💰
286399.31 EUR 💰
929494.88 EUR 💰
1444299.55 EUR 💰
2417244.92 EUR 💰
1813533.06 EUR 💰
Nom: voyages voisneau
Adresse postale: rue des Sables
Commune postale: Landevieille
Code postal: 85220
Valeur totale du marché: 3195730.14 EUR 💰
264982.35 EUR 💰
846 591 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 145-462641 (2023-07-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Vendée
Fournisseurs:
Voyages nombalais Voyages Voisneau
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...