Accord-cadre de prestation de convoyage pour les véhicules de la Fabrique (vidéo mobile, fictions et feuilleton)
Groupe France Télévisions
Accord-cadre de prestation de convoyage pour les véhicules de la Fabrique (vidéo mobile, fictions et feuilleton)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne-Rhône-Alpes › Rhône-Alpes
- • Ile-de-France › Paris
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-16 | Avis de marché |
| 2023-04-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: DAHP_AC122-092
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Hautes-Alpes 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Hérault 🏙️
Nord 🏙️
France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.francetelevisions.fr 🌏
Courrier électronique: joanna.leblanche@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.francetelevisions.fr/groupe/espace-pro/appels-doffres-1078 🌏
URL pour la participation: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=6533&orgAcronyme=u6i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041430
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Lyon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Reconduction 3 fois 12 mois à l'issue de la période ferme
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Marseille
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: Convoyage véhicules techniques vidéo mobile - France et Europe
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43276694700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise privée chargé d'une mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.francetelevisions.fr/groupe/espace-pro/appels-doffres-1078 🌏
URL des documents: https://www.francetelevisions.fr/groupe/espace-pro/appels-doffres-1078 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal
Source: OJS 2023/S 015-041430 (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: DAHP_AC122-092
Brève description:
Accord-cadre de prestation de convoyage pour les véhicules de la Fabrique (vidéo mobile, fictions et feuilleton)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Hautes-Alpes 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Hérault 🏙️
Nord 🏙️
France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.francetelevisions.fr 🌏
Courrier électronique: joanna.leblanche@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.francetelevisions.fr/groupe/espace-pro/appels-doffres-1078 🌏
URL pour la participation: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=6533&orgAcronyme=u6i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041430
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Reconductible 3 fois 12 moisce lot est multi-attributaire avec un minimum de 2 attributaires et un maximum de 3 attributaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Lyon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Lyon
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: Reconduction 3 fois 12 mois à l'issue de la période ferme
Informations complémentaires:
Reconductible 3 fois 12 moisce lot est multi-attributaire avec un minimum de 2 attributaires et un maximum de 3 attributaires
Intitulé du lot: Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Briançon
Numéro du lot: 2
Brève description:
Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Briançon
Informations complémentaires: Reconductible 3 fois 12 moisce lot est mono-attributaire
Intitulé du lot: Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Marseille
Numéro du lot: 3
Brève description:
Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Marseille
Intitulé du lot: Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Vendargues
Numéro du lot: 4
Brève description:
Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Vendargues
Intitulé du lot: Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Lille
Numéro du lot: 5
Brève description:
Convoyage véhicules techniques fiction/feuilleton courtes et moyennes distances - Lille
Intitulé du lot: Convoyage véhicules techniques vidéo mobile - France et Europe
Numéro du lot: 6
Brève description: Convoyage véhicules techniques vidéo mobile - France et Europe
Informations complémentaires:
Reconductible .3 fois 12 moisce lot est multi-attributaire avec un minimum de 2 attributaires et un maximum de 3 attributaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 dûment complété et daté - Lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : www.economie.gouv.frLes documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Preuve d'une assurance des risques civils et professionnels
Afficher plus
Formulaire DC2 dûment complété - déclaration du candidat. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyé d'attestations du destinataire, ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43276694700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise privée chargé d'une mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.francetelevisions.fr/groupe/espace-pro/appels-doffres-1078 🌏
URL des documents: https://www.francetelevisions.fr/groupe/espace-pro/appels-doffres-1078 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du marché
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en omettant de s'inscrire et de communiquer leur identité et leurs coordonnées, ils s'exposent à ne pas recevoir par la suite les informations complémentaires mises en ligne par le pouvoir adjudicateur et transférées directement via la plateforme à tous les candidats ayant retiré le DCE.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (cja article L551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature.Référé contractuel (cja article L551-13 et suivants) après la signature du contrat.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal
Source: OJS 2023/S 015-041430 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-221495
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-041430
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
L'accord-cadre fera l'objet d'une relance ultérieure
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère : valeur technique/qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère : Méthodologie d'organisation dans la prise en charge des demandes et suivi de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère : Qualité et niveau d'expertise des chauffeurs identifiés pour assurer la prestation
Critère RSE : Formation ou action de sensibilition des chauffeurs à l'éco conduite
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût sur la base d'un DQE/cas pratique
Critère de coût (pondération): 55
Source: OJS 2023/S 074-221495 (2023-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-221495
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-041430
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
L'accord-cadre fera l'objet d'une relance ultérieure
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère : valeur technique/qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère : Méthodologie d'organisation dans la prise en charge des demandes et suivi de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère : Qualité et niveau d'expertise des chauffeurs identifiés pour assurer la prestation
Critère RSE : Formation ou action de sensibilition des chauffeurs à l'éco conduite
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût sur la base d'un DQE/cas pratique
Critère de coût (pondération): 55
Source: OJS 2023/S 074-221495 (2023-04-11)
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