2026-05-04   Deadline 2026-09-01   Délégation de Service Public du dépannage et l’évacuation des véhicules légers sur l’A20, les aires de repos,... (DIR CO)
Appel à candidature pour l’agrément de dépanneurs sur l’autoroute A20, dans la traversée des départements de l’Indre et le Cher, pour le dépannage des véhicules légers (PTC ≤ 3,5 tonnes), pour le compte de l’État : Direction Interdépartementale des Routes du Centre-Ouest - DIRCO Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-05-28   Concession de service de fourrière de véhicules automobiles sur le territoire de la Ville de Puteaux (Ville de Puteaux)
Le contrat de la consultation est une concession de service public au sens de l'article L1411-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, soit " un contrat par lequel une ou plusieurs autorités concédantes soumises au présent code confient l'exécution de travaux ou la gestion d'un service à un ou plusieurs opérateurs économiques ". Ladite qualification implique, conformément audit article, un transfert de risque d'exploitation, à savoir " une réelle exposition aux aléas du marché, de sorte que … Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-05-29   Remorquage gardiennage des véhicules - Ressort cour d'appel d'Orléans (Cour d'appel d'Orléans - SAR)
Prestations de Remorquage, gardiennage, gestion et suivi des véhicules saisis sur réquisition judiciaire pour la cour d'appel d'Orléans - 3 lots géographiques. Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-12   Prestations de remorquage et autres prestations annexes de dépannage pour les autobus et les véhicules ? 3.5 tonnes (Tisséo Voyageurs)
Cette consultation a pour objet les prestations de remorquage des autobus ainsi que de tous les véhicules de service dont le poids est inférieur ou égal à 3.5 tonnes, de TISSEO Voyageurs. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 04/10/2026 … Voir la passation de marché »
2026-03-23   Location de véhicules de service de l'Office des transports de la Corse (Office des transports de la Corse)
Ce marché concerne la location de véhicules de direction et de service pour l'Office des transports de la corse ainsi que les services annexes liés à la location desdits véhicules Voir la passation de marché »
2026-02-27   Accord-cadre à bons de commande de prestations de services Enlèvement et destruction des épaves abandonnées sur... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
L'accord-cadre a pour objet l'enlèvement, la dépollution et la destruction des épaves abandonnées sur les parties privées des voies de circulation et des parkings aériens et souterrains des résidences de Côte d'Azur Habitat, situées sur la commune de Nice et sur le Département des Alpes-Maritimes. Voir la passation de marché »
2026-02-19   DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE (Ville d'Antibes (06))
L'Autorité délégante confie par délégation de service public la gestion du service public de la fourrière automobile de la ville d'Antibes-Juan les Pins à un tiers. Le contrat est une délégation de service public au sens de l'article L1411-1 du Code Général des Collectivités Territoriales Voir la passation de marché »
2026-02-06   Prestations d'entretien des véhicules du SDIS de l'Oise. (SDIS 60)
Prestations de maintenance préventive et curative, de prestations de carrosserie et de peinture Voir la passation de marché »
2025-12-15   Enlèvement et mise en fourrière des véhicules (SERTE)
Enlèvement et mise en fourrière des véhicules laissés en stationnement gênant ou dangereux et des véhicules abandonnés à l'état d'épaves sur les voies ouvertes à la circulation publiques et leurs dépendances et des véhicules laissés sans droit dans les lieux publics ou privés. Voir la passation de marché »
2025-12-11   Gestion de la fourrière automobile (Ville de Beauvais)
Gestion de la fourrière automobile pour la ville de Beauvais Voir la passation de marché »
2025-12-03   2026_FOURRIERE (Ville de La Madeleine)
Gestion et exploitation de la fourrière automobile Voir la passation de marché »
2025-11-28   Enlèvement et transport des véhicules pour l'Eco-fourrière de Poissy (78300) (Syndicat Intercommunal à Vocations multiples de Saint Germain en Laye (SIVOM))
Le présent marché a pour objet l'enlèvement, à la demande des services de la fourrière, des véhicules mal stationnés, gênant la circulation, manifestement abandonnés ainsi que ceux s'inscrivant dans le cadre d'infractions au Code de la route, et à les faire transporter à l'Eco-fourrière de Poissy (78300). Voir la passation de marché »
2025-11-04   Marché d’enlèvement de véhicules sur les voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique, stockage,... (Ville de Brest)
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations relatives à l'enlèvement, au stockage, à l'expertise et transfert vers un centre de véhicules usagers (VHU) pour destruction, des véhicules épaves ou en voie d'épavisation, stationnés sur les voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique. Voir la passation de marché »
2025-10-22   Prestation d'enlèvement, de transport, de gardiennage, de gestion et de traitement de véhicules mis en fourrière (Ville de Vénissieux)
La présente consultation concerne la réalisation des prestations techniques relatives à la mise en fourrière des véhicules sur le territoire de la Ville de Vénissieux. Par « véhicules » au sens du marché, sont désignés : les véhicules légers les deux-roues les cycles et engins de déplacement personnel motorisés (trottinettes électriques, gyropodes…) les véhicules lourds (poids lourds, autocars, engins de chantier) les remorques et caravanes les épaves et véhicules incendiés Les prestations comprennent : … Voir la passation de marché »
2025-10-14   Délégation de service public pour le dépannage et le remorquage des véhicules légers sur les routes nationales du... (DIR CO)
Appel à candidatures dans le cadre de l’organisation des opérations de dépannage et de remorquage des véhicules légers (VL) sur chacun des 4 secteurs définis sur les RN n°10, RN n°11 et RN n°248, RN n°149 et RN n°249 pour le compte de l’État, préfecture des Deux-Sèvres. Voir la passation de marché »
2025-10-14   Délégation de service public pour le dépannage et le remorquage des poids-lourds sur les routes nationales du... (DIR CO)
Appel à candidatures dans le cadre de l’organisation des opérations de dépannage et de remorquage des véhicules poids-lours (PL) sur chacun des 4 secteurs définis sur les RN n°10, RN n°11 et RN n°248, RN n°149 et RN n°249 pour le compte de l’État, préfecture des Deux-Sèvres. Voir la passation de marché »
2025-10-01   Fourrière automobile (Ville d'Aix Les Bains)
Fourrière automobile. Prestations de fourrière automobile sur le territoire de la ville d'Aix-les-Bains : toutes les opérations relatives à l'enlèvement de la voie publique et à la conservation des véhicules, le gardiennage, la restitution ou l'aliénation des véhicules mis en fourrière 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, en application de la législation en vigueur et des arrêtés municipaux. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant maximum HT annuel : 100 000 euros HT. Durée : 1 an à … Voir la passation de marché »
2025-09-29   Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériels agricoles Class/Renault,... (Conseil départemental de la Creuse)
Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les pièces de rechange devront être exclusivement des « pièces d'origine » lorsque le matériel est sous garantie constructeur. En dehors de la garantie constructeur du matériel, le titulaire devra proposer, en remplacement des pièces d'origine constructeur, des pièces dites adaptables (équivalentes), à condition qu'elles soient conformes aux normes en vigueur, compatibles avec le matériel concerné, et qu'elles garantissent … Voir la passation de marché »
2025-08-28   Enlèvement et transport des véhicules mis en fourrière (Ville de Nîmes)
Le présent marché a pour objet des prestations d’enlèvement et de transport des véhicules gênant ou en infraction vers le parc fourrière de la commune de Nîmes. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
2025-08-25   CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'OLORON... (Mairie d'Oloron Sainte-Marie)
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'OLORON SAINTE-MARIE. Voir la passation de marché »
2025-08-14   Relance lot 17 en 2 lots, liée au marché de Prestations de dépannage, remorquage, transport et convoyage des... (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Il se décompose en 2 lots : Lot 01 : dépannage et remorquage des véhicules et engins spéciaux de plus de 3.5 tonnes Lot 02 : convoyage et transport des véhicules et engins spéciaux de plus de 3.5 tonnes Voir la passation de marché »
2025-08-08   Enlèvement et transport des véhicules pour l'Eco-fourrière de Poissy (78300) (ORG-0003 Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Saint-Germain-en-Laye)
Le présent marché a pour objet l'enlèvement, à la demande des services de la fourrière, des véhicules mal stationnés, gênant la circulation, manifestement abandonnés ainsi que ceux s'inscrivant dans le cadre d'infractions au Code de la route, et à les faire transporter à l'Eco-fourrière de Poissy (78300). Voir la passation de marché »
2025-07-31   Mise en place et exploitation d'un service de Transport À la Demande (TAD) sur le territoire de Mauges Communauté (Mauges Communauté)
L’objet principal du marché est la mise œuvre et l’exploitation d’un service de Transports À la Demande (TAD), pour la Communauté d’Agglomération de Mauges Communauté, Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) sur son territoire. Voir la passation de marché »
2025-07-24   MP remorquage de véhicules sous scellés - CA DOUAI (CA DOUAI - Service administratif régional)
MP UO DOUAI - Remorquage des véhicules mis sous scellés par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires de la Cour d'appel de Douai Voir la passation de marché »
2025-07-01   Contrat de concession portant sur la fourrière automobile (Commune de Wattrelos)
Délégation de service public lancée en vertu des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et L.3120-1 et suivants du Code de la commande publique. Cette mise en concurrence a pour objet la Délégation de Service Public de la fourrière automobile municipale de la ville de Wattrelos concernant : • Enlèvements de véhicules en infraction, • Enlèvements de véhicules accidentés constituant une gêne ou un danger pour les usagers, • Enlèvements de … Voir la passation de marché »
2025-06-27   Enlèvement, transport et stockage de véhicules mis en fourrière (METPARK Fourrière)
La présente consultation concerne l'enlèvement, le transport et le stockage de véhicules mis en fourrière. Le présent accord-cadre a pour objet l'enlèvement, à la demande des services des Polices Nationale (PN) et Municipale (PM) ou de la Gendarmerie, des véhicules en stationnement irrégulier, gênant la circulation ou manifestement abandonnés et au transport et stockage sur les 3 sites gardiennés de la fourrière métropolitaine et sur au moins 1 site situé rive droite mis à disposition par le titulaire. … Voir la passation de marché »
2025-06-27   Mise en fourrière des véhicules en stationnement gênant (enlèvement et gardiennage) (Ville de Muret)
Mise en fourrière des véhicules en stationnement gênant (enlèvement et gardiennage) Voir la passation de marché »
2025-06-13   Prestations de remorquage des véhicules poids lourds (PTAC >= 3,5T) de la Ville de Paris (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Prestations de remorquage des véhicules poids lourds (PTAC >= 3,5T) de la Ville de Paris Voir la passation de marché »
2025-06-07   Le présent appel à la candidature a pour objet l’agrément de dépanneurs sur l’autoroute A20 dans les départements de... (DIR CO)
Le présent appel à la candidature a pour objet l’agrément de dépanneurs sur l’autoroute A20 dans les départements de la Corrèze, pour le dépannage des véhicules légers (PTAC <= 3,5 tonnes) pour le compte de l’État : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Ouest – DIRCO. Voir la passation de marché »
2025-06-03   PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE ENGINS ET MATERIELS (Mairie de Castres)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-05-28   PRESTATIONS DE REMORQUAGE DE VEHICULES jusqu'à 3.5 T et de POIDS LOURDS 7 JOURS SUR 7 - 24h/24 - AP-HM (Hôpitaux de Provence)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum de l'accord cadre sur sa durée totale, est de 120 000 euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Evacuation de véhicules de l'APHM en panne ou accidentés et rapatriement sur Site Central des Transports Sanitaires Voir la passation de marché »
2025-05-19   Gestion de service public de la fourrière automobile sur le territoire de la Communauté de Communes des Aspres (Communauté de communes des Aspres)
La présente concession de délégation du service public de la fourrière automobile concerne toutes les opérations liées à la mise en fourrière, soit d'enlèvement, de garde, de restitution à leurs propriétaires, de remise pour aliénation au service des Domaines et de remise pour destruction à une entreprise de démolition, des véhicules.<br/> Voir la passation de marché »
2025-05-05   Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyens de levage, de remorquage et de nettoyage sur l'ensemble du... (Communauté d'agglomération du Pays de Gex)
Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyens de levage, de remorquage et de nettoyage sur l'ensemble du territoire du Pays de Gex Voir la passation de marché »
2025-04-29   Le présent avis concerne une délégation de service public pour la gestion de l'exploitation du service public de... (Ville de Wasquehal)
Une délégation de service public pour la gestion de l'exploitation du service public de mise en fourrière des véhicules automobiles sur le territoire de la commune de Wasquehal Voir la passation de marché »
2025-04-16   Concession de dépannage et de remorquage de véhicules légers sur le réseau de voies rapides et autoroutes non... (DIR Massif Central)
Concession de dépannage et de remorquage de véhicules légers sur le réseau de voies rapides et autoroutes non concédées A75, A711, A712, A750, N109 aires de repos et diffuseurs des départements du Puy-de-Dôme, du Cantal, de la Haute-Loire, de la Lozère, de l'Aveyron et de l'Hérault. Voir la passation de marché »
2025-04-11   Enlèvement des véhicules (PTAC < 3.5T) illicitement stationnés à Paris et leur transfert de préfourrières en fourrières (Ville de paris Direction de la voirie et des déplacements)
Enlèvement des véhicules (PTAC < 3.5T) illicitement stationnés à Paris et leur transfert de préfourrières en fourrières Voir la passation de marché »
2025-04-03   Concession de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile de l'Eurométropole de Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)
La présente procédure a pour objet de confier à un concessionnaire de service public l'exécution matérielle de la décision de mise en fourrière prescrite soit par un officier de police judiciaire, soit par un agent de police judiciaire adjoint, chef de la police municipale ou occupant ces fonctions, territorialement compétents, à savoir les opérations : à titre principal, - d'enlèvement des véhicules, - de transport des véhicules, - de gardiennage des véhicules, - de classement des véhicules, par un … Voir la passation de marché »
2025-03-06   CONCESSION DE SERVICES POUR LA GESTION D’UNE FOURRIERE VEHICULES (Ville de Bouillargues (30))
Concession de Services pour la gestion d'une fourrière véhicules Voir la passation de marché »
2025-02-04   Enlèvement, transport et dépôt des véhicules en fourrière ou en centre de traitement des véhicules hors d'usage (Collectivité de Saint Barthélemy (977))
Enlèvement, transport et dépôt des véhicules en fourrière ou en centre de traitement des véhicules hors d'usage Voir la passation de marché »
2025-01-14   Concession de service public pour la gestion de la fourrière automobile de Quimper (Ville de Quimper)
La Ville de Quimper confie à l'entreprise délégataire la mission de procéder, sur réquisitions des autorités de police compétentes et sur tout le territoire de la commune de Quimper, à toutes opérations d'enlèvement des véhicules terrestres en vue de leur mise en fourrière. A la mission d'enlèvement s'ajoutent les missions suivantes : Outre les prestations d'enlèvement de véhicules ci-dessus énoncées, le délégataire assure les missions suivantes : - le gardiennage 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 des … Voir la passation de marché »
2025-01-13   Concession de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Caen (Ville de Caen)
La procédure est une procédure ouverte: les candidats doivent remettre simultanément leur dossier de candidature et leur offre. La consultation est menée conformément à la procédure décrite aux articles L.3111-1 et suivants du code de la commande publique et aux articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
2024-12-05   Fourniture et livraison de pneus, accessoires de roues et prestations associées (Département de la Dordogne)
Groupement de Commande entre le Département de la Dordogne et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Dordogne Voir la passation de marché »
2024-11-25   Mise en fourrière des véhicules, enlèvement et destruction des épaves (Ville du Havre)
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 euro(s) H.T. par an (soit 520 000 euro(s) H.T. pour 4 ans). Les prix applicables sont ceux indiqués dans le bordereau des prix unitaires multipliés par les quantités réellement exécutées Voir la passation de marché »
2024-10-31   Le présent appel à la candidature a pour objet l'agrément de dépanneurs sur la RN 145, dans la traversée des... (DIR CENTRE OUEST)
Le présent appel à la candidature a pour objet l'agrément de dépanneurs sur la RN 145, dans la traversée des départements de la Creuse et de l'Allier, pour le dépannage des véhicules lourds (PTC > 3,5 tonnes) et le dépannage des pneumatiques des véhicules lourds (PTC > 3,5 tonnes) pour le compte de l'État : Direction Interdépartementale des Routes du Centre-Ouest - DIRCO Voir la passation de marché »
2024-10-22   Concession de service public pour l'enlèvement des véhicules et engins de déplacement personnel motorisés sur le... (Ville de Courbevoie)
La présente concession a pour objet de confier à un prestataire : l'enlèvement et la mise en fourrière à la demande de l'Autorité contractante par le biais de sa Police Municipale ou des services de Police Nationale des véhicules désignés en stationnement gênant ou en infraction, des épaves, des véhicules abandonnés des engins de déplacement personnel motorisés et des vélos identifiables se trouvant sur le domaine public communal ou sur le domaine privé communal, en infraction avec le Code de la route, … Voir la passation de marché »
2024-10-18   ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN ET LA RÉPARATION DES VÉHICULES DE TOURISME ET UTILITAIRES DE PLAINE... (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent Accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien et de réparation notamment au niveau de la mécanique, tôlerie, peinture ainsi que la fourniture des pièces détachées pour des véhicules de tourisme et des véhicules utilitaires de PCH. Le Titulaire doit être en capacité d'effectuer les prestations et livrer les fournitures, objets du présent Accord-cadre, quelle que soit la marque du constructeur automobile ou le type de véhicule (hybride, électrique…). En effet, la flotte est susceptible … Voir la passation de marché »
2024-10-07   les soumissionnaires présenteront simultanément leurs candidatures et leurs offres initiales. Il s’agit d’une... (Ville de Castillon la Bataille)
les soumissionnaires présenteront simultanément leurs candidatures et leurs offres initiales. Il s’agit d’une procédure adaptée conformément aux dispositions de l’article R.3126-1 1° du Code de la Commande Publique. Voir la passation de marché »
2024-10-01   PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AMBULANCE POUR LES SECOURS SUR PISTE SUR LES DOMAINES SKIABLES (ALPIN ET NORDIQUE) (commune de Villard de Lans)
L'objet du présent marché est l'exécution de prestations de transport en ambulance pour les secours sur piste sur les domaines skiables alpins et nordiques des communes membres du groupement de commande. Voir la passation de marché »
2024-09-13   Service d'enlèvement et de gardiennage de véhicules (Mairie de Cogolin)
L'objet du présent marché comprend l'enlèvement, le remorquage, le gardiennage et la surveillance, la gestion administrative, la restitution à leurs propriétaires, l'évacuation vers une entreprise de dépollution de démolition ou de broyage ainsi que la remise pour aliénation au service des Domaines des véhicules mis en fourrière. Les variantes ne sont pas autorisées. Voir la passation de marché »