Avis de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de remorquage des véhicules poids lourds (PTAC >= 3,5T) de la Ville de Paris
Numéro de référence: 2500956
Brève description:
“Prestations de remorquage des véhicules poids lourds (PTAC >= 3,5T) de la Ville de Paris”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de remorquage de véhicules📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Prestations de remorquage des véhicules poids lourds (3,5T < = PTAC < = 19T) de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande (sur bordereau des prix unitaires) avec un seuil minimum de 45 000 euros HT et un seuil maximum de...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande (sur bordereau des prix unitaires) avec un seuil minimum de 45 000 euros HT et un seuil maximum de 450 000 euros HT sur la durée de 48 mois
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations de remorquage des véhicules poids lourds (PTAC > 19T) de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande (sur bordereau des prix unitaires) avec un seuil minimum de 55 000 euros HT et un seuil maximum de...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande (sur bordereau des prix unitaires) avec un seuil minimum de 55 000 euros HT et un seuil maximum de 550 000 euros HT sur la durée de 48 mois
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La durée de chaque marché est de 48 mois. Elle court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire, Le...”
La durée de chaque marché est de 48 mois. Elle court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire, Le 02/11/2025. Cette durée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de TarnEtGaronne du 4.4.2014 (n° 358994).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 114-388647 (2025-06-13)
Avis d'attribution de marché (2025-11-04) Objet Description
Produits/services supplémentaires: Services de dépannage d'autobus📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance environnementale en matière de réduction des émissions de polluants du parc de véhicules affecté aux prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande (sur bordereau des prix unitaires) avec un seuil minimum de 45 000 euros HT et un seuil maximum de...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande (sur bordereau des prix unitaires) avec un seuil minimum de 45 000 euros HT et un seuil maximum de 550 000 euros HT sur la durée de 48 mois
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025S09633
Date de conclusion du contrat: 2025-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: DEPANN 2000
Numéro d'enregistrement national: 315446294
Adresse postale: 58 rue de Neuilly
Code postal: 93130
Commune postale: Noisy le sec
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550 000 EUR 💰
“La durée de chaque marché est de 48 mois ferme. Les contrat sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris Direction des finances et des...”
La durée de chaque marché est de 48 mois ferme. Les contrat sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris Direction des finances et des achats Sous direction des achats, Service des marchés, Équipe BM3, 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé et le lot concerné)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn Et Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 213-730925 (2025-11-04)