Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériels agricoles Class/Renault, Massey-Ferguson, Kubota et Lindner pour le département de la Creuse
Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les pièces de rechange devront être exclusivement des « pièces d'origine » lorsque le matériel est sous garantie constructeur. En dehors de la garantie constructeur du matériel, le titulaire devra proposer, en remplacement des pièces d'origine constructeur, des pièces dites adaptables (équivalentes), à condition qu'elles soient conformes aux normes en vigueur, compatibles avec le matériel concerné, et qu'elles garantissent une qualité, fiabilité, durabilité et une sécurité équivalentes. Le recours à des pièces adaptables ne doit pas entraîner de modification des garanties, ni de réduction des performances. Les pièces de rechange pourront, dans la mesure du possible, être issues du réemploi ou de la réutilisation et/ou intégrer des matières recyclées. Lieu de livraison : Conseil Départemental de la Creuse - Parc Départemental - Clocher - 23000 SAINT - SULPICE LE GUERETOIS Les horaires d'ouverture du Parc Départemental sont les suivants : de 8h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00 du lundi au vendredi. Les livraisons pour les pièces de rechange devront s'effectuer sous 48h00 ou sous 8 jours ouvrés. Sauf délai d'exécution plus court fixé par le titulaire, le délai plafond d'exécution pour le dépannage est de 2 jours ouvrés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériels agricoles Class/Renault, Massey-Ferguson, Kubota et Lindner pour le département de la Creuse
Numéro de référence: 25PARC03
Brève description:
“Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande.
Les pièces de rechange devront être exclusivement des « pièces d'origine...”
Brève description
Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande.
Les pièces de rechange devront être exclusivement des « pièces d'origine » lorsque le matériel est sous garantie constructeur. En dehors de la garantie constructeur du matériel, le titulaire devra proposer, en remplacement des pièces d'origine constructeur, des pièces dites adaptables (équivalentes), à condition qu'elles soient conformes aux normes en vigueur, compatibles avec le matériel concerné, et qu'elles garantissent une qualité, fiabilité, durabilité et une sécurité équivalentes. Le recours à des pièces adaptables ne doit pas entraîner de modification des garanties, ni de réduction des performances.
Les pièces de rechange pourront, dans la mesure du possible, être issues du réemploi ou de la réutilisation et/ou intégrer des matières recyclées.
Lieu de livraison : Conseil Départemental de la Creuse - Parc Départemental - Clocher - 23000 SAINT - SULPICE LE GUERETOIS
Les horaires d'ouverture du Parc Départemental sont les suivants : de 8h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00 du lundi au vendredi.
Les livraisons pour les pièces de rechange devront s'effectuer sous 48h00 ou sous 8 jours ouvrés.
Sauf délai d'exécution plus court fixé par le titulaire, le délai plafond d'exécution pour le dépannage est de 2 jours ouvrés
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 30 000 euro(s) HT et un maximum de 140 000 euro(s) HT pour la période...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 30 000 euro(s) HT et un maximum de 140 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Informations complémentaires:
“La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 23/12/2025 est prévisionnelle”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Services de dépannage de véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-23 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (dépannage) (en points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 75
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 5 000 euro(s) HT et un maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 5 000 euro(s) HT et un maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 5 000 euro(s) HT et un maximum de 70 000 euro(s) HT pour la période initiale...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 5 000 euro(s) HT et un maximum de 70 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause environnementale est prévue à l'article 1.10 du Cahier des Clauses Particulières”
“Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours.
Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du Règlement de la Consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: DA2324F8-A868-BF09-240E4C3484EA17F6
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: DA23250B-9D8C-E775-7109DE600A114116
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-641801 (2025-09-29)
Avis d'attribution de marché (2026-01-06) Objet Informations sur les options
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Particulières”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2325061
Date de conclusion du contrat: 2025-12-30 📅
Titre: Matériels Class et Renault agriculture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets maridat sas
Numéro d'enregistrement national: 1697409-1-1-1
Adresse postale: 67 Grande Rue
Code postal: 23800
Commune postale: Colondannes
Région: Creuse🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bl pro sasu
Numéro d'enregistrement national: 1697409-1-2-1
Adresse postale: 14 Rue Henri Pluyaud
Code postal: 23300
Commune postale: La Souterraine
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS AGRI 23
Numéro d'enregistrement national: 1697409-1-3-1
Adresse postale: Za de Bellevue
Code postal: 23230
Commune postale: Gouzon
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas noremat
Numéro d'enregistrement national: 1697409-1-4-1
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
“Pour chaque lot, les montants correspondent aux montants maximums Ht reconductions éventuelles incluses.
Pub antérieures en plus Joue : avis initial...”
Pour chaque lot, les montants correspondent aux montants maximums Ht reconductions éventuelles incluses.
Pub antérieures en plus Joue : avis initial n°25-107844 paru le 01/10/25 + encart Centre France Pub (23) paru le 02/10/25.
Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de Mme Depeige - Conseil Départemental de la Creuse - Service de la Commande publique - Bp 250 - 23011 Gueret Cedex - lundi au vend. 9/12h et 14/16h, bureau-marches@creuse.fr - (+33) 544302673.
Délais et voies de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Cja.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Cja
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C635A0A4-0506-2F68-8A8C2B7651CFCB93
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C635A0B2-FB62-1B12-0050D0467EF63016
Source: OJS 2026/S 005-009528 (2026-01-06)