2026-04-22   Deadline 2026-05-29   Fourniture de munitions pour carabines et de plateaux en résine pour l’examen du permis de chasser (2 lots) (Office français de la biodiversité)
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de munitions pour carabines et de plateaux dans le cadre des épreuves pratiques de l’examen du permis de chasser. Les prestations attendues dans le cadre du présent marché sont explicitées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Voir la passation de marché »
2025-09-09   Acquisition de munitions para-marquantes non létales. (MINARM)
Acquisition de munitions para-marquantes non létales. Voir la passation de marché »
2025-09-04   Appel d'offres en vue de la fourniture d'armes et munitions pour les policiers municipaux de la Ville de Toulon, en 4 lots (Ville de Toulon)
Les présents marchés concernent la fourniture avec livraison, d'armes et munitions pour les policiers municipaux de la Ville de Toulon, en 4 lots Voir la passation de marché »
2025-09-02   Fourniture de cartouches de service de calibre 5,56 x 45 au profit des unités de la gendarmerie nationale, de la... (Ministère de l'Intérieur / DEPAFI / SAILMI)
La procédure est soumise au code de la commande publique. La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. L'accord-cadre est monoattributaire. L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles. Il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-8, R.2162-9 du code de la commande publique. Les marchés … Voir la passation de marché »
2025-08-06   Fourniture d'armes et de munitions pour les agents de la police municipale de la ville d'Asnières-sur-Seine (Ville d'Asnières sur Seine)
La présente consultation a pour objet : La fourniture d'armes et de munitions pour les agents de la police municipale de la ville d'Asnières-sur-Seine. Voir la passation de marché »
2025-05-02   Fourniture de grenades modulaires 56 mm à effet sonore et lacrymogène pour les forces de police et de gendarmerie (Ministère de l'intérieur)
Fourniture de grenades modulaires 56 mm à effet sonore et lacrymogène pour les forces de police et de gendarmerie Voir la passation de marché »
2025-04-24   Fourniture de cartouches de service de calibre 5,56 x 45 au profit des unités de la gendarmerie nationale, de la... (Ministère de l'Intérieur / DEPAFI / SAILMI)
La procédure est soumise au code de la commande publique. La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles. Il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-8, R.2162-9 du code de la commande publique. Les marchés … Voir la passation de marché »
2025-03-28   Acquisition de grenades de calibre 40mm (Ministère de l'intérieur)
Le Ministère de l'Intérieur souhaite l'acquisition de grenades de calibre 40mm. Cet accord-cadre sera décomposé en sept lots distincts. Voir la passation de marché »
2025-02-17   APPROVISIONNEMENT DE RECHANGES POUR MUNITIONS PAP 104 (Service Interarmées des Munitions (SIMu))
Le marché a pour objet l' « Approvisionnement de rechanges pour munitions PAP 104 ». Il couvre l'approvisionnement de rechanges nécessaires à la réalisation du maintien en condition opérationnelle des munitions du PAP 104, poisson auto propulsée équipant exclusivement les chasseurs de mines tripartites de la Marine nationale. Voir la passation de marché »
2024-09-03   Acquisition d'armes, de munitions et maintenance des armes de la Police Municipale de la Ville de Saint-Étienne (Ville de Saint Etienne)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2023-12-07   prestations d'analyses, calibrations et mesures (SIAAP)
prestations d'analyses, calibrations et mesures lot no01 - prélèvements et analyses des effluents gazeux émanant des installations de traitement thermique lot no02 - calibration des systèmes de mesure automatique Lot no03 - remplacement et analyse des cartouches de dioxines furanes Voir la passation de marché »
2023-10-27   rénovation énergétique lourde de la salle de l'eperon (salle de sports et théâtre) (la garnache)
travaux de démolition et construction pour rénovation énergétique d'une salle de sport et d'un théâtre Voir la passation de marché »
2023-08-25   appel d'offres Ouvert en vue de la fourniture d'armes et munitions pour les policiers municipaux de la Ville de... (Commune de Toulon)
le présent accord-cadre concerne la fourniture avec livraison d'armes et munitions pour les policiers municipaux de la Ville de Toulon, en 4 lots Voir la passation de marché »
2023-05-17   fourniture d'armes et munitions pour la police municipale de Tremblay-En-France (Commune de Tremblay-en-France)
fourniture d'armes et munitions pour la police municipale de Tremblay-En-France Voir la passation de marché »
2023-05-09   fourniture de munitions et de plateaux d'argile pour l'examen du permis de chasser (Office français de la biodiversité)
la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de munitions pour fusils et carabines et de plateaux d'argile, dans le cadre des épreuves pratiques de l'examen du permis de chasser. Les prestations attendues dans le cadre du présent marché sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) Voir la passation de marché »
2022-11-08   fourniture de grenades de maintien de l'ordre et accessoires destinés aux services de la police nationale, et de la... (Depafi)
le présent accord-cadre est alloti et est multi-attributaires par lot. Chaque lot s'exécute par bons de commandes. Chaque lot est sans minimum mais avec maximum. Il a pour objet la fourniture de grenades de maintien de l'ordre et moyens de propulsion à retard et bouchons allumeurs (LOT 1) , de moyens de propulsion à retard 56 millimètres à portée 200 mètres (LOT 2), de moyens de propulsion à retard d'exercice (LOT 3), de cartouches-grenades 40 millimètres (LOT 4), de cartouches-grenades 56 millimètres à … Voir la passation de marché »
2022-10-19   achat de munitions pour l'unité de tir de l'école nationale d'administration pénitentiaire (Énap) (Enap)
le marché concerne l'achat de munitions pour l'unité de tir de l'école nationale d'administration pénitentiaire (Énap). Le marché est divisé en 4 lots : Lot no 1 : Cartouches calibre 5.56 x 45 FMJ norme OTAN M193 (Obligatoire) Les munitions de calibre 5.56 devront être totalement encapsulées dans une chemise de cuivre (full métal jacket) afin d'éliminer l'exposition au plomb. Les amorces devront être serties. Pas de conditionnement en vrac. Lot no 2 : Cartouches 9mm FMJ, Lot no 3 : Cartouches "Gom-Cogne" … Voir la passation de marché »
2022-07-06   fourniture de munitions calibre 9x19 (Office français de la biodiversité)
la présente consultation porte sur la fourniture de munitions d'entraînement et de munitions de dotation pour des pistolets semi-automatique de calibre 9x19 Voir la passation de marché »
2022-04-08   fourniture, livraison et maintenance de matériels de sécurité (Direction de l'administration Pénitent)
le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance de matériels de sécurité pour les besoins de l'administration pénitentiaire Voir la passation de marché »
2022-03-10   acquisition de cartouches 9x19 à balle ordinaire et à balle optimisée pour la PN, la GN, les douanes et droits... (Depafi)
la présente consultation a pour objet l'acquisition de cartouches 9 × 19 à balle ordinaire (LOT 1) et à balle optimisée (Lot2) destinées aux services de la police nationale, de la gendarmerie nationale, des douanes et droits indirects et à l'administration pénitentiaire Voir la passation de marché »
2021-06-10   Acquisition de munitions actives et inertes, et d'équipements techniques associés au profit du ministère des armées (Service interarmées des munitions)
Acquisition de munitions actives et inertes, et d'équipements techniques associés au profit du ministère des armées. Voir la passation de marché »
2021-03-12   Fourniture de Munitions cinétiques de défense unique (MDU) de calibre 40 mm au profit des forces de la sécurité intérieure (Saelsi)
Fourniture de Munitions cinétiques de défense unique (MDU) de calibre 40 mm au profit des forces de la sécurité intérieure. Voir la passation de marché »
2019-10-31   Entretien et maintenance des matériels des offices de restauration de la Ville d'Évry-Courcouronnes (Commune d'Évry-Courcouronnes)
Les prestations du lot 1 donnent lieu à un marché à prix mixte, rémunéré: — à prix global et forfaitaire pour la maintenance préventive, — sur la base d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire pour la maintenance curative sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 EUR HT sur toute la durée du contrat. Les prestations du lot 2 donnent lieu à un marché ordinaire rémunéré à prix global et forfaitaire sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire DPGF. Voir la passation de marché »
2019-07-03   1909_industrie4.0 (Université de technologie de Belfort-Montbéliard)
La présente consultation a pour objet: — lot 1: acquisition d'équipements de fabrication additive de composants mécaniques 3D et formation pour l'utilisation et l'entretien de la machine, — lot 2: fournitures (cartouches de résines, cartouches nettoyantes, tête d'impression de remplacement, etc.). Voir la passation de marché »
2019-06-05   Restructuration de l'hôtel de police d'Angers (49) (Secrétariat général pour l'administration du ministère de l'Intérieur Ouest)
— restructuration importante en site occupé du bâtiment AB, — démolition et reconstruction complète des bâtiments C et D, — restructuration légère du bâtiment E et restructuration complète d'un niveau avec changement d'affectation du bâtiment F. Voir la passation de marché »
2019-05-13   Acquisition de cartouches de service de calibre 5,56 x 45 au profit des unités de gendarmerie nationale et de la... (Saelsi)
Fourniture de cartouches de calibre 5,56 x 45 pour l'utilisation en condition opérationnelle au profit des unités de la GN, de la PN, de l'administration pénitentiaire et de la direction générale des douanes et des droits indirects. La présente consultation concerne 3 lots et ne comporte ni minimum ni maximum. L'accord-cadre donne lieu à la passation de marchés subséquents, qui prendront eux-mêmes la forme d'accords-cadres à bons de commande. Quantités de cartouches estimées sur 4 ans pour le ministère … Voir la passation de marché »
2019-03-28   Realisation de prestations de lestage de projectiles d'artillerie (Minarm/DGA/DO/S2A)
Le présent marché consiste à effectuer des opérations de lestage de corps vides de projectile ou de munitions de différents types par l'introduction d'un lest inerte représentatif d'un explosif, d'intégrer différents éléments sur des corps vides afin d'obtenir une configuration et une masse d'un projectile défini en ordre de vol. les prestations de lestage et les configurations en ordre de vol à réaliser par le titulaire portent sur: - des corps de projectile de 155 mm de type LU 211, - des corps de … Voir la passation de marché »
2019-01-16   Examen du permis de chasser — fourniture de munitions et plateaux (ONCFS)
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de munitions pour fusils et carabines et de plateaux d'argile, dans le cadre des épreuves pratiques de l'examen du permis de chasser. Il est conclu en application des dispositions de l article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécute par des bons de commandes en application de l'article 80 dudit décret. Il est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 (trois) fois pour une période de 1 … Voir la passation de marché »
2018-12-07   Fourniture d'équipements pour la police municipale et ASVP (Ville de Béziers)
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 4 lots. Voir la passation de marché »
2018-10-11   Fourniture de matériels et consommables informatiques (Cherbourg-en-Cotentin)
Fourniture de matériels et consommables informatiques. Voir la passation de marché »
2018-10-03   Fourniture des tenues et des matériels des personnels de police municipale (Ca plaine Vallée)
Accord-cadre divisé en 3 lots prévoyant la fourniture et la livraison, sur 8 sites (siège de la communauté d'agglomération et 7 postes de police municipale) de tenues, de matériels et équipements et de munitions pour les besoins des polices municipales relevant de l'action de mutualisation de leurs achats. Voir la passation de marché »
2018-08-23   Acquisition de grenades à main de désencerclement à destination de la police nationale et de la gendarmerie nationale (Saelsi)
Acquisition de grenades à main de désencerclement à destination de la police nationale et de la gendarmerie nationale. Il se décompose de la manière suivante: poste 1: grenade à main de désencerclement; poste 2: mise à disposition d'un stock de sécurité pour une durée de 1 an Voir la passation de marché »
2018-06-01   Achat de munitions pour L'ENAP (Enap)
Le marché concerne l'achat de munitions pour l'unité de tir de l'école nationale d'administration pénitentiaire (ENAP). Le marché est divisé en 3 lots: — lot nº 1: cartouches calibre 5,56 x 45 FMJ norme OTAN M 193 (obligatoire). Les munitions de calibre 5,56 devront être totalement encapsulées dans une chemise de cuivre (full métal jacket) afin d'éliminer l'exposition au plomb. Les amorces devront être serties. Pas de conditionnement en vrac. — lot nº 2: cartouches 9 mm FMJ, — lot nº 3: cartouches … Voir la passation de marché »
2018-05-30   Développement, qualification et fourniture de grenades à main défensives à dispositif d'amorçage sans goupille (DGA/DO/S2A)
Le marché consiste, d'une part, au développement et la qualification de grenades à main défensives à dispositif d'amorçage sans goupille, de grenades à main inertes de manipulation à dispositif d'amorçage sans goupille, de grenades à main d'entraînement à dispositifs d'amorçage sans goupille et de dispositifs d'amorçage sans goupille pour grenades à main d'entraînement. D'autre part, le marché consiste en la fourniture des dites grenades ainsi que des éléments nécessaires à leur qualification étatique et … Voir la passation de marché »
2018-05-25   Acquisition de consommables de laboratoire (Lda 48) (Département de la Lozère)
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. À titre indicatif, les commandes passées pour les années 2015, 2016 et 2017 tous lots confondus sont les suivantes : — année 2015 : 5 393,78 EUR Ht, — année 2016 : 40 855,66 EUR Ht, — année 2017 : 40 270,64 EUR (H.T.). Voir la passation de marché »
2018-02-15   Fourniture de bouées acoustiques actives et passives aérolargables référencées OTAN (notamment DICASS Ssq62e, LOFAR... (DGA/DO/S2A)
L'accord-cadre concerne le domaine de la lutte Anti Sous-Marine (Asm). Il s'agit de fournir des bouées acoustiques actives et/ou passives, aérolargables, de type OTAN. Ces bouées sont larguées par les avions de patrouille maritimes Atl2 et les hélicoptères de lutte Anti Sous-Marine. Voir la passation de marché »
2017-09-14   Fourniture de munitions calibre 9x19 (ONCFS)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de munitions d'entraînement et de munitions de dotation pour des pistolets semi-automatiques de calibre 9x19. Chaque lot est distinct et fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire distinct. Il est conclu pour une période d'1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'1 an, de manière tacite, à sa date anniversaire. Il est conclu en quantités minimum pour chacun des lots, spécifiques … Voir la passation de marché »
2017-08-28   Acquisition de munitions pour des armes de catégorie B1 et B3 (Ville de Nice)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: la police municipale doit procéder à l'acquisition de munitions pour des armes de catégorie B1 et B3. Voir la passation de marché »
2017-08-03   Acquisition de grenades et de moyens de propulsion pour les besoins de la Gendarmerie et Police Nationales (Saelsi)
Acquisition de grenades et de moyens de propulsion pour les besoins de la Gendarmerie et Police Nationales. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécute au moyen de bons de commande et est attribué au plus à deux (2) opérateurs économiques. Voir la passation de marché »
2017-04-13   Fourniture de bouées acoustiques de type OTAN «dicass ssq 62e» et «sus Mk84» (DGA/SCA)
Le marché concerne le domaine de la lutte Anti Sous-Marine (ASM). Ces bouées sont mises en fonction par les avions de patrouille maritimes Atl2 et les hélicoptères de lutte Anti Sous-Marine. Il s'agit de fournir des bouées acoustiques de type OTAN « dicass ssq 62e » et « sus Mk84 ». Voir la passation de marché »
2017-03-27   Fourniture de bouées acoustiques de type OTAN «lofar Ssq906», «hidar Ssq955», «bathy Ssq536» et «Ssq565» (DGA/SCA)
Le marché concerne le domaine de la lutte Anti Sous-Marine (ASM). Ces bouées sont mises en fonction par les avions de patrouille maritimes Atl2 et les hélicoptères de lutte Anti Sous-Marine. Il s'agit de fournir des bouées acoustiques de type OTAN «lofar Ssq906», «hidar Ssq955», «bathy Ssq536» et «Ssq565 ». Voir la passation de marché »
2017-03-22   Qualification et fourniture d'un système d'arme mortier de 60 mm, incluant des munitions, des moyens d'instruction... (DGA/SCA)
Description du marché: Les prestations à réaliser sont notamment les suivantes: — La qualification du système d'arme mortier de 60 mm, — la qualification du système de soutien du système d'arme mortier de 60 mm, — la fourniture des mortiers de 60 mm et des unités collectives d'accompagnement, — la fourniture des obus de mortiers de 60 mm (explosifs, éclairants visible, éclairants infrarouge, fumigènes, d'exercice), — la fourniture des bipieds d'appoints et de leurs dispositifs de pointage associés, — la … Voir la passation de marché »
2016-12-02   Acquisition d'armes, d'éléments d'armes, accessoires, munitions et maintenance d'armes et accessoires (Ville de Perpignan)
Acquisition d'armes, d'éléments d'armes, accessoires, munitions et maintenance d'armes et accessoires accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Voir la passation de marché »
2016-11-17   Munitions pour la suge (SNCF)
Munitions ( 3 types: entrainement et service) selon définition au CDC pour équiper la police ferroviaire pour les 5 prochaines années. Attention en option: La munition de dotation sans la référence +P. Voir la passation de marché »
2016-08-10   Munitions — 9 mm (Saelsi)
Fourniture de munitions de calibre 9 mm pour l'entraînement et pour utilisation en condition opérationnelle au profit de la gendarmerie nationale, de la police nationale, du ministère des finances et des comptes publics (direction générale des douanes et des droits indirects) et du ministère de la justice (administration pénitentiaire). Voir la passation de marché »
2016-02-03   Fourniture, entretien et reparation de L'Armement des agents du cadre D'Emploi de la police municipale de la ville... (Ville d'Aulnay-sous-Bois)
La présente consultation concerne: fourniture, entretien et reparation de L'Armement des agents du cadre D'Emploi de la police municipale de la ville D'Aulnay-Sous-Bois — aNNEE 2016, renouvelable eventuellement Jusqu'En 2019. Voir la passation de marché »
2015-12-17   Fourniture de bouées acoustiques de type OTAN «Dicass SSQ 62e» (DGA/SCA)
Le marché concerne le domaine de la lutte Anti Sous Marine (ASM). Ces bouées sont mises en fonction par les avions de patrouille maritimes Atl2 et les hélicoptères de lutte Anti Sous-Marine. Il s'agit de fournir des bouées acoustiques de type OTAN de la catégorie «Dicass SSQ 62e». Voir la passation de marché »
2015-12-17   Fourniture de bouées acoustiques de type OTAN «Lofar SSQ 906g» et «Hidar SSQ 955» (DGA/SCA)
Le marché concerne le domaine de la lutte Anti Sous Marine (Asm). Ces bouées sont mises en fonction par les avions de patrouille maritimes Atl2 et les hélicoptères de lutte Anti Sous-Marine. Il s'agit de fournir des bouées acoustiques de type OTAN de la catégorie "Lofar SSQ 906g" et "Hidar SSQ 955"". Voir la passation de marché »