Fournisseur: Humbert ctts

4 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Humbert ctts est mentionné

2025-09-02   Fourniture de cartouches de service de calibre 5,56 x 45 au profit des unités de la gendarmerie nationale, de la... (Ministère de l'Intérieur / DEPAFI / SAILMI)
La procédure est soumise au code de la commande publique. La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. L'accord-cadre est monoattributaire. L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles. Il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-8, R.2162-9 du code de la commande publique. Les marchés … Voir la passation de marché »
2019-05-13   Acquisition de cartouches de service de calibre 5,56 x 45 au profit des unités de gendarmerie nationale et de la... (Saelsi)
Fourniture de cartouches de calibre 5,56 x 45 pour l'utilisation en condition opérationnelle au profit des unités de la GN, de la PN, de l'administration pénitentiaire et de la direction générale des douanes et des droits indirects. La présente consultation concerne 3 lots et ne comporte ni minimum ni maximum. L'accord-cadre donne lieu à la passation de marchés subséquents, qui prendront eux-mêmes la forme d'accords-cadres à bons de commande. Quantités de cartouches estimées sur 4 ans pour le ministère … Voir la passation de marché »
2016-08-10   Munitions — 9 mm (Saelsi)
Fourniture de munitions de calibre 9 mm pour l'entraînement et pour utilisation en condition opérationnelle au profit de la gendarmerie nationale, de la police nationale, du ministère des finances et des comptes publics (direction générale des douanes et des droits indirects) et du ministère de la justice (administration pénitentiaire). Voir la passation de marché »