2023-11-22mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des aménagements de la ZAC Cité des Arts (Clos des Poètes 4, 5 et... (Territoires Soixante-Deux)
: La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande
publique (Ccp). L'Accord-Cadre s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de
commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum (en quantité ou une valeur) mais …
Voir la passation de marché »
2023-03-24accord cadre de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'écoquartier Montgré sur la commune d'avion (Territoires Soixante-Deux)
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).
L'Accord-Cadre mono attributaire a pour objet l'exécution de mission de maîtrise d'oeuvre et des services connexes.
Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de l'aménagement de l'éco-quartier Montgré sur la commune d'avion.
Le principal lieu d'exécution des prestations est situé à Avion.
L'Accord-Cadre s'exécutera en partie …
Voir la passation de marché »
2022-03-21marché de service pour l'exercice de la mission de commissariat aux comptes (Territoires Soixante-Deux)
la présente consultation a pour objet de confier à un commissaire aux comptes et son suppléant dit titulaires l'exécution des missions relevant du contrôle légal et de la certification des comptes en application des dispositions des articles l 225-218 et suivants, l 225-40, l 820-1 à l 823-20 et r 225-161 et suivants et r 821-1 r 823-21 du code de commerce. Le commissaire aux comptes pourront également se voir confier des missions connexes, particulières ou complémentaires à leur mission résultant des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ALPHA EXPERTSSEMAPHORES AUDIT/ALPHA EXPERT
2019-10-11Mission d'OPC pour la réalisation de 56 logements (20 béguinages, 24 collectifs locatifs, 6 individuels en accession... (Territoires Soixante-Deux)
Mission d'OPC nécessaire à la réalisation de 56 logements (20 béguinages, 24 collectifs locatifs, 6 individuels en accession et 6 collectifs en inclusion handicap) et leurs abords — ZAC Pasteur Ouest à Billy-Berclau.
L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 4 201 380 EUR HT.
Ces prestations d'une durée de 60 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux. Le marché est décomposée en une tranche ferme et 1 Tranche optionnelle (TO):
— …
Voir la passation de marché »
2018-06-29Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire pour une mission de géomètre sur l'opération d'aménagement de la... (Territoires Soixante-Deux)
Le prestataire se verra attribuer les missions suivantes:
— interventions foncières (plans et états parcellaires, modificatif du parcellaire cadastral),
— interventions liées aux études générales (topographie, autres plans...),
— interventions liées aux travaux d'aménagement (implantations préliminaires de voirie et branchements, vérifications d'implantations, interventions complémentaires, plans de recollement, plan de rétrocession...),
— interventions liées à la commercialisation (bornage, plans de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ingeo
2018-06-04Marché de travaux relatifs à la réalisation d'aménagements paysagers pour la viabilisation des secteurs A et C de la... (Territoires Soixante-Deux)
Cette opération est divisée en 5 lots qui seront traités en marchés séparés et qui sont définis à la rubrique «Renseignements relatifs aux lots». La présente consultation ne concerne que le lot nº 5 relancé dans le cadre de la déclaration sans suite des marchés des secteurs A et C. Les autres lots ont faits l'objet d'une précédente consultation.
La durée globale du présent marché est de 45 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
La durée d'exécution des travaux du présent marché …
Voir la passation de marché »