fourniture de pièces détachées et réparation des véhicules de la gamme légère et de la gamme utilitaire de la commune de la Hague.Lots no 1 à no 6

Commune de la Hague

le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de la Hague

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-10	Avis de marché
2023-02-15	Informations complémentaires
2023-04-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2023-001-Cd-G40
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de la hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-097652
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no 1 - les véhicules de la marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: lot no 1 - les véhicules de la marques Renault : 70
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. L'Acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

Description des options: null
Intitulé du lot: lot no 2 - les véhicules de la marque Citroën
Numéro du lot: 2
Brève description: lot no 2 - les véhicules de la marque Citroën : 32
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no 3 - les Véhicules de la marque Ford
Numéro du lot: 3
Brève description: lot no 3 - les Véhicules de la marque Ford : 4
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no 4 - les véhicules de la marque Peugeot
Numéro du lot: 4
Brève description: lot no 4 - les véhicules de la marque Peugeot : 12
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no 5 - les véhicules de la marque Fiat
Numéro du lot: 5
Brève description: lot no 5 - les véhicules de la marque Fiat : 9
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no 6 - les véhicules de la marque Nissan
Numéro du lot: 6
Brève description: lot no 6 - les véhicules de la marque Nissan : 1
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: magasin - centre technique - maison Georges 50442 - la Hague

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion (de moins de 3 mois)., Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)

Situation économique et financière:

attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales (de moins de 6 mois)

Capacité technique et professionnelle:

attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise (de moins de 6 mois)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006541500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: immeuble skyline, 22 mail pablo picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 033-097652 (2023-02-10)

Informations complémentaires (2023-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-105339
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-097652
Numéro JO-S: 36
Source: OJS 2023/S 036-105339 (2023-02-15)

Avis d'attribution de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-250501
Numéro JO-S: 84

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: magasin - centre technique - maison Georges 50442 La Hague

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Nom: renault
Adresse postale: route De Cherbourg
Commune postale: Beaumont Hague
Code postal: 50440
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: le Relais De La Hague
Adresse postale: 9 Rue D'Aurigny
Commune postale: La Hague
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: martenat
Adresse postale: 1 Rue Des Coursons
Commune postale: Cagny
Code postal: 14630
Pays: Calvados 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 084-250501 (2023-04-24)

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