Fournisseur: Motin Frères

8 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Motin Frères est mentionné

2025-09-02   Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance sur les matériels de la gamme espaces verts de la... (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: lebaudy lebiez legrand S Motoculture Motin Frères
2024-11-07   Fourniture de tracteurs agricoles et de prestations associées pour les besoins du Département (Département de la Manche)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un montant maximum défini dans l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Motin Frères
2023-04-06   fourniture de pièces détachées et prestations de maintenances pour les matériels et les engins de la commune de la... (Commune de la Hague)
le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: lebaudy Motin Frères Sofemat
2022-05-10   fourniture de pièces détachées et prestations de maintenances pour les matériels, les véhicules et les engins de la... (Commune de la Hague)
appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures7 lotsreconductible 3 fois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: espace Motoculture Bellamy Euromatec Motin Frères Noremat SM3 Claas
2022-01-27   fourniture de pièces détachées et prestations diverses, pour les véhicules, les engins et les équipements, de la... (Commune de la Hague)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-2 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: hifi Filter France Melain motoculture Motin Frères Porquet Ragues
2021-04-09   Fourniture de pièces détachées et maintenance sur les matériels et les équipements des Espaces verts de la Commune... (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Jacques Lebaudy lebiez legrand S Motoculture Motin Frères