fourniture de pièces détachées et prestations de maintenances pour les matériels, les véhicules et les engins de la commune de la Hague
Commune de la Hague
appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures7 lotsreconductible 3 fois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-10 | Avis de marché |
| 2022-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2022 138 Im G 40
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de la hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-10 📅
Date limite de soumission: 2022-06-14 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-253809
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 198 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le contrat pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois
Intitulé du lot: lot no2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: lot no3
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: lot no4
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: lot no5
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: lot no6
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: lot no7
Numéro du lot: 7
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue des Tohagues 50442 - la Hague
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: la hague
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006541500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: immeuble skyline, 22 mail pablo picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 093-253809 (2022-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2022 138 Im G 40
Brève description:
appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures7 lotsreconductible 3 fois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de la hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-10 📅
Date limite de soumission: 2022-06-14 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-253809
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 198 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque Valmet/Valtra
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le contrat pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois
Intitulé du lot: lot no2
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque Renault/Claas
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no3
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation des matériels agricoles de la marque Kubota
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no4
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation de matériels agricoles de la marque Noremat
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no5
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation des engins de chantier de la marque Kubota
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no6
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation de véhicules de la gamme poids lourd et de la marque Renault Trucks
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no7
Numéro du lot: 7
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation de véhicules de la gamme poids lourd et de la marque Iveco
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue des Tohagues 50442 - la Hague
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion (de moins de 3 mois)., Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus
attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales (de moins de 6 mois)
Capacité technique et professionnelle:
attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise (de moins de 6 mois)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: la hague
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006541500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: immeuble skyline, 22 mail pablo picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 093-253809 (2022-05-10)
Avis d'attribution de marché (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 512 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-452920
Se réfère à l'avis: 2022/S 093-253809
Numéro JO-S: 159
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue des Tohagues 50442 La Hague
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-09 📅
Nom: motin Freres
Adresse postale: rte De Montebourg
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: sm3 Claas
Adresse postale: 46 Rte De Granville
Commune postale: Fleury
Code postal: 50800
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Nom: espace Motoculture Bellamy
Adresse postale: zone Artisanle La Croix Vincent
Commune postale: Saint-James
Code postal: 50240
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: euromatec
Adresse postale: zi De Garcelles Secqueville
Commune postale: Le Castelet
Code postal: 14540
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2022/S 159-452920 (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 512 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-452920
Se réfère à l'avis: 2022/S 093-253809
Numéro JO-S: 159
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue des Tohagues 50442 La Hague
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-09 📅
Nom: motin Freres
Adresse postale: rte De Montebourg
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: sm3 Claas
Adresse postale: 46 Rte De Granville
Commune postale: Fleury
Code postal: 50800
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Nom: espace Motoculture Bellamy
Adresse postale: zone Artisanle La Croix Vincent
Commune postale: Saint-James
Code postal: 50240
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: euromatec
Adresse postale: zi De Garcelles Secqueville
Commune postale: Le Castelet
Code postal: 14540
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2022/S 159-452920 (2022-08-16)
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