Acquisition de mobilier
Commune de la Hague
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Manuela MAHIER, Maire de la commune, désigné coordonnateur du groupement de commande dans la convention constitutive, approuvée par les délibérations suivantes : - Conseil municipal de la commune de La Hague du 10/06/2025, référence n°14DL2025-018 - Conseil d'administration du CCAS du 25/06/2025, référence n° 14DL2025-018
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-03 | Avis de marché |
| 2026-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1-Mobilier de bureau et sièges
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier de bureau et sièges
Informations complémentaires:
Adresse postale: 12 rue des Pivoines + 19 communes déléguées
Code postal: 50440
Ville: La Hague
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-20 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2-Mobilier d'atelier
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier d'atelier
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3-Equipements spécifiques à destination des personnels en situation du handicap et/ou sujets à restrictions médicales
Description du marché:
Critère de coût (nom): Coût global d'utilisation
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de La Hague
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-03 14:00:00 📅
Lieu: Commune de La Hague
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de La Hague
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue des Tohagues
Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAHIER Manuela
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: 0233015333 📞
Fax: 0233019348 📠
URL: http://www.lahague.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1717597 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1717597 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble skyline
22 mail pablo picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467836 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: http://justice.gouv 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-654261 (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier
Numéro de référence:
2025-447-CD-G47
Brève description:
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.
Manuela MAHIER, Maire de la commune, désigné coordonnateur du groupement de commande dans la convention constitutive, approuvée par les délibérations suivantes :
- Conseil municipal de la commune de La Hague du 10/06/2025, référence n°14DL2025-018
- Conseil d'administration du CCAS du 25/06/2025, référence n° 14DL2025-018
Afficher plus
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1-Mobilier de bureau et sièges
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier de bureau et sièges
Informations complémentaires:
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de Sa Date De Notification
Produits/services supplémentaires: Mobilier
📦
Adresse postale: 12 rue des Pivoines + 19 communes déléguées
Code postal: 50440
Ville: La Hague
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-20 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour la même durée de 12 mois. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2-Mobilier d'atelier
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier d'atelier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3-Equipements spécifiques à destination des personnels en situation du handicap et/ou sujets à restrictions médicales
Description du marché:
Equipements spécifiques à destination des personnels en situation du handicap et/ou sujets à restrictions médicales
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global d'utilisation
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de La Hague
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-03 14:00:00 📅
Lieu: Commune de La Hague
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de La Hague
Numéro d'enregistrement national:
62392
Adresse postale: 8 rue des Tohagues
Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAHIER Manuela
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: 0233015333 📞
Fax: 0233019348 📠
URL: http://www.lahague.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1717597 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1717597 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
A9885B24-C61E-51A7-C03C13D6AE1B274F
Adresse postale: Immeuble skyline
22 mail pablo picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467836 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
A9885B0A-FD47-1F77-571E081AF655DCBA
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: http://justice.gouv 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-654261 (2025-10-03)
Avis d'attribution de marché (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 580 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Lot n°1-Mobilier de bureau et sièges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 580 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Vassard-omb-mobilier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Bd Marechal Juin
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@vassard-omb-mobilier.fr 📧
Téléphone: 0231464142 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: info@vassard-omb-mobilier.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Equilibre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Av Du Docteur Meige
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-Des-Fosses
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: alexandre.conthe@equilibre-france-ergonomie.fr 📧
Téléphone: 0149828383 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 654261-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 025-085783 (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 580 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-447-Cd-G47-L1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Lot n°1-Mobilier de bureau et sièges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 580 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Vassard-omb-mobilier
Numéro d'enregistrement national:
1717597-1-1-1
Adresse postale: 15 Bd Marechal Juin
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@vassard-omb-mobilier.fr 📧
Téléphone: 0231464142 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1717597-1-2-1
Courrier électronique: info@vassard-omb-mobilier.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Equilibre
Numéro d'enregistrement national:
1717597-1-3-1
Adresse postale: 9 Av Du Docteur Meige
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-Des-Fosses
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: alexandre.conthe@equilibre-france-ergonomie.fr 📧
Téléphone: 0149828383 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 654261-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
91C4D078-ED9B-964D-1A94BFFF57F86BBE
Organe de révision
91C4D068-D1F3-828B-E4FCE58DC7FEA481
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
91C4D088-D51C-ED72-1EB9F919C7EBBA3F
Source: OJS 2026/S 025-085783 (2026-02-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)
- Mobilier (>20)
- Mobilier de bureau (18)
- Mobilier de laboratoire (3)
- Mobilier de magasin (2)
- Mobilier de maison (8)
- Mobilier et équipements divers (>20)
- Mobilier scolaire (>20)
- Papier peint et autres revêtements (1)
- Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes (13)
- Tables, armoires, bureaux et bibliothèques (5)