Passation de marchés: Centrale d'achat du transport public (page 4)

2016-08-05   Prestations d'assurances santé destinées à la Régie Régionale des Transports de PACA (RRT PACA) (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation, lancée par la centrale d'achat du transport public (CATP), agissant sur le fondement de l'article 26 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances santé destinées à la RRT PACA, adhérent de la centrale d'achat du transport public, en sa qualité d'entité adjudicatrice de réseau de transport public de voyageurs. La prestation d'assurances est la suivante: «Garantie des frais … Voir la passation de marché »
2016-07-27   Accord-Cadre relatif à l'acquisition de véhicules d'occasion de différentes catégories pour le transport de voyageurs (Centrale d'achat du transport public)
La revente de chaque véhicule est accompagnée d'une préparation du véhicule, de son immatriculation, d'un convoyage, d'une garantie minimale et d'un service après-vente sur le territoire concerné. Voir la passation de marché »
2016-07-25   Marché de financement par crédit-bail de 1 autobus neuf pour la société publique locale (SPL) Trans-Landes (Centrale d'achat du transport public)
Le marché a pour objet le financement par crédit-bail de 1 autobus neuf pour la société publique locale Trans-Landes (SPL Trans-Landes). Au terme de la consultation, le «Crédit-Bailleur» titulaire mettra à disposition de la SPL Trans-Landes, moyennant le versement d'un loyer, les véhicules objet du marché. Le titulaire restera propriétaire des véhicules durant la durée du crédit-bail. En fin de bail, la SPL Trans-Landes pourra soit les restituer, soit les racheter pour une valeur résiduelle déterminée … Voir la passation de marché »
2016-07-12   Prestations d'assurances destinées aux entités adjudicatrices de réseaux de transport public de voyageurs (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation, lancée par la centrale d'achat du transport public (CATP), agissant sur le fondement de l'article 26 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées aux adhérents de la centrale d'achat du transport public, en leur qualité d'entités adjudicatrices de réseaux de transport public de voyageurs. Les prestations d'assurances sont les suivantes: flotte automobile; … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AIG Europe Axa France Helvetia Assurances MMA IARD
2016-06-06   Prestations d'assurances destinées aux entités adjudicatrices de réseaux de transport public de voyageurs (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation, lancée par la centrale d'achat du transport public (CATP), agissant sur le fondement de l'article 26 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées aux adhérents de la centrale d'achat du transport public, en leur qualité d'entités adjudicatrices de réseaux de transport public de voyageurs. Les prestations d'assurances sont les suivantes: flotte automobile; … Voir la passation de marché »
2016-06-02   Fourniture de carburant destiné à un groupement de commandes (région Sud-Ouest) (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre multi-attributaire pour la fourniture, l'acheminement, le dépotage de carburant (Gazole et SP 95) jusqu'aux lieux de stockage. La fourniture de gazole est destinée aux véhicules de transport et de service du groupement de commandes composé des entités adjudicatrices suivantes: — la Régie des transports collectifs de l'agglomération toulousaine (ci-après, « Tisséo »); — la Régie départementale des transports de la Haute-Garonne … Voir la passation de marché »
2016-05-26   Accord-cadre relatif à l'acquisition de véhicules neufs de différentes catégories pour le transport urbain et... (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (CATP), agissant sur le fondement de l'article 26 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (achat pour revente), a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de véhicules neufs de différentes catégories pour le transport urbain et interurbain de voyageurs. La présente consultation est passée selon la procédure négociée avec mise en concurrence en application des dispositions de … Voir la passation de marché »
2016-05-26   Prestations d'assurances pour la société publique locale mobilité stationnement du pays Ajaccien (Centrale d'achat du transport public)
Marché public lancé par la centrale d'achat du transport public relatif aux prestations d'assurances destiné à la société publique locale mobilité stationnement du pays ajaccien. Voir la passation de marché »
2016-05-23   Accord-cadre relatif à l'acquisition d'un système d'information voyageurs (SIV) et fourniture de matériels (Centrale d'achat du transport public)
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un système d'information voyageurs (SIV), comprenant la fourniture de matériels et de logiciels. L'accord-cadre a également pour objet la fourniture de matériels pour les acheteurs disposant d'un système compatible à celui du titulaire. Au terme de l'attribution de l'accord-cadre: — 3 titulaires seront retenus pour le lot n° 1, — un titulaire sera retenu pour les lots n° 2 et 3. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lumiplan Duhamel SAS Lumiplan Transport Seipra Score
2016-05-13   Fourniture de gazole destiné à la Société publique locale « Mobilité Stationnement du Pays Ajaccien » (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, l'acheminement et le dépotage de gazole jusqu'aux lieux de stockage. La fourniture de gazole est destinée aux véhicules de transport en commun affectés à la Société publique locale (SPL) « Mobilité Stationnement du Pays Ajaccien », en cours de création, qui sera chargée de l'exploitation du réseau de transport urbain de voyageurs de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien (à compter du … Voir la passation de marché »
2016-05-13   Fourniture de carburant destiné à un groupement de commandes (région Sud-Ouest) (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre multi-attributaire pour la fourniture, l'acheminement, le dépotage de carburant (Gazole et SP 95) jusqu'aux lieux de stockage. La fourniture de gazole est destinée aux véhicules de transport et de service du groupement de commandes composé des entités adjudicatrices suivantes: — la Régie des transports collectifs de l'agglomération toulousaine TISSEO (ci-après, « tisseo »); — la Régie Départementale des Transports de la Haute-Garonne … Voir la passation de marché »
2016-05-13   Fourniture de pièces détachées pour la SPL Mobilité Stationnement du Pays Ajaccien (Centrale d'achat du transport public)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et produits accessoires destinés à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules (autobus, véhicules légers et véhicules utilitaires légers) de la société publique locale Mobilité Stationnement du Pays Ajaccien. Chaque lot correspond à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire: chaque lot correspondant à un accord-cadre est attribué aux deux meilleures offres économiquement les plus avantageuses par lot au … Voir la passation de marché »
2016-03-30   Fourniture de tenues professionnelles de personnels de réseaux de transport public (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation, lancée par la centrale d'achat du transport public (CATP) agissant sur le fondement de l'article 9 du code des marchés publics (achat pour revente), a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture de tenues professionnelles de personnels de réseaux de transport public. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ex Nihilo
2016-03-04   Accord-cadre relatif à l'acquisition d'un système d'information voyageurs (SIV) (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono et multi-attributaire, sans minimum et sans maximum. La présente consultation, lancée par la centrale d'achat du transport public (CATP) agissant sur le fondement de l'article 9 du code des marchés publics (achat pour revente), a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service d'un système d'information voyageurs, comprenant la solution matériel et logiciel. Le … Voir la passation de marché »
2016-02-18   Marché de financement par crédit-bail de neufs autocars pour la régie départementale des transports des landes (RDTL) (Centrale d'achat du transport public)
Le marché a pour objet le financement par crédit-bail de neufs autocars pour la régie départementale des transports des landes (RDTL). Voir la passation de marché »
2015-11-30   Accord-Cadre relatif à des prestations de contrôle technique pour des véhicules de transport public (Centrale d'achat du transport public)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de contrôle technique pour des véhicules de transport public. Voir la passation de marché »
2015-10-28   Accord-cadre relatif à l'acquisition d'un système billettique (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire, sans minimum et sans maximum. La présente consultation est lancée par la centrale d'achat du transport public (catp) agissant sur le fondement de l'article 9 du code des marchés publics. Il est destiné à ses adhérents (achat/revente). l'accord-cadre concerne l'acquisition d'un système billettique complet comprenant la solution matériel et logiciel. Interopérable, ce système billettique doit permettre de gérer … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AEP Ticketing Solutions SRL Vix Tecnology France SA
2015-10-26   Acquisition de véhicules neufs de différentes catégories pour le transport urbain et interurbain de voyageurs (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (CATP), agissant sur le fondement de l'article 9 du code des marchés publics (achat pour revente), a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de véhicules neufs de différentes catégories pour le transport urbain de voyageurs. Voir la passation de marché »
2015-10-19   Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la régie de transports Trans-Fensch (Centrale d'achat du transport public)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et produits accessoires destinés à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules (autobus, véhicules légers et véhicules utilitaires légers) de la régie de transport Trans-Fensch. Chaque lot correspond à un marché à bons de commande multi-attributaire: chaque lot correspondant à un marché est attribué aux 2 meilleures offres économiquement les plus avantageuses par lot au regard des critères prévus lors de la … Voir la passation de marché »
2015-10-15   Marché public d'acheminement, de fourniture d'électricité et services associés (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public d'acheminement et de fourniture d'électricité pour l'alimentation des points de livraison de plusieurs adhérents de la centrale d'achat du transport public (liste des adhérents ci-dessous). La consultation inclut également les services complémentaires associés à la fourniture. Adhérents participant au marché: — régie départementale des transports de la Haute-Garonne (RDT 31); — société publique locale d'un point à l'autre (SPL d'un … Voir la passation de marché »
2015-10-12   Prestations d'assurance pour la régie de transports trans-fensch (Centrale d'achat du transport public)
Marché lancé par la centrale d'achat du transport public relatif aux prestations d'assurances destinés à la régie de transport trans-fensch. Les prestations d'assurances sont les suivantes: flotte automobile; dommages aux biens; responsabilité civile; responsabilité des mandataires sociaux. Voir la passation de marché »
2015-10-09   Accord-Cadre de fourniture de gazole destiné à la régie des transports communautaires rochelais et à la régie des... (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage de gazole jusqu'aux lieux de stockage. La fourniture de gazole est destinée aux véhicules de transport en commun affectés à la régie des transports communautaires rochelais (rtcr) et à la régie des transports trans fensch. Les cuves sont accessibles aux gros porteurs pour les deux lots. Voir la passation de marché »
2015-10-08   Accord-cadre relatif à la fourniture de lubrifiants et matériels de stockage pour les véhicules de transport public (Centrale d'achat du transport public)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de lubrifiants et de matériels de stockage pour les véhicules de transport public. Voir la passation de marché »
2015-10-06   Marché relatif à la fourniture et maintenance de pneumatiques pour autobus, autocars et minibus sous la forme de... (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance de pneumatiques pour autobus, autocars et minibus, sous la forme de redevance kilométrique destinée à la régie départementale des transports du jura, la société publique locale sud bourgogne transports mobilité, la régie de transport thionville-fensch et le réseau des transports urbains briochins. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Michelin
2015-10-04   Accord-cadre relatif à la fourniture d'une solution d'optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs... (Centrale d'achat du transport public)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de solutions permettant une optimisation de la combustion de carburant et la propreté des moteurs diesel pour les véhicules de transport. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecosystem
2015-08-19   Prestation de services d'assurances (Centrale d'achat du transport public)
Marché lancé par la centrale d'achat du transport public relatif aux prestations d'assurances destinés aux entités adjudicatrices exploitantes de réseaux de transport de voyageurs. Les prestations d'assurances sont les suivantes: flotte automobile; dommages aux biens; responsabilité civile; responsabilité des mandataires sociaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ace Europe AXA GAN
2015-08-06   Marché public d'acheminement, de fourniture d'électricité et services associés (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public d'acheminement et de fourniture d'électricité pour l'alimentation des points de livraison de plusieurs adhérents de la centrale d'achat du transport public (liste des adhérents ci-dessous). La consultation inclut également les services complémentaires associés à la fourniture. Adhérents participant au marché: — société publique locale de transport en commun de l'agglomération de saint brieuc (Baie d'Armor transports) — société publique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EDF EDF — DCTS Ouest EDF — direction commerce Grand-Centre —... EDF — direction commerce Nord Ouest —... EDF — direction commerce région... EDF — direction commerce Rhône-Alpes... Procédure déclarée sans suite
2015-08-05   Marché de fourniture de pièces détachées et accessoires pour des véhicules de réseaux de transport public (Centrale d'achat du transport public)
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules des membres du groupement de commandes composé comme suit: — régie départementale des transports de l'Ain, — régie départementale des transports du jura, — régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône, — régie départementale des transports des landes, — régie départementales des transports de la Haute-Vienne, — régie des transports du territoire de … Voir la passation de marché »
2015-07-10   Fourniture de gazole pour la société des transports de l'arrondissement de douai (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage de gazole jusqu'aux lieux de stockage. La fourniture de gazole est destinée aux véhicules de transport en commun affectés aux dépôts de la société des transports de l'arrondissement de douai. Le carburant doit être conforme à la réglementation et aux normes en vigueur. Le titulaire fourni, au titre du présent accord-cadre, un gazole de teneur maximale en soufre égale à 10 mg/kg. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DME ALMY
2015-06-17   Prestation de services d'assurances (Centrale d'achat du transport public)
Marché lancé par la centrale d'achat du transport public relatif aux prestations d'assurances destinés aux entités adjudicatrices exploitantes de réseaux de transport de voyageurs. Les prestations d'assurances sont les suivantes: flotte automobile; dommages aux biens; responsabilité civile; responsabilité des mandataires sociaux; protection juridique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Déclaré sans suite Diot Méditerranée avec la compagnie Axa Gras Savoye avec la compagnie Albingia Groupe Satec avec la compagnie Axa Jean Mennetrier agent général avec la... SMACL Assurances
2015-06-11   Accord-Cadre relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance d'un système de vidéoprotection destiné aux... (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'un système de vidéoprotection destiné aux autobus et autocars des réseaux de transport urbains et interurbains. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cibest
2015-06-03   Accord-cadre relatif à la fourniture et la maintenance d'un logiciel de transport à la demande (TAD) et de transport... (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'un logiciel de transport à la demande (TAD) et de transport des personnes à mobilité réduite (TPMR). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BST
2015-06-01   Accord-cadre relatif à la fourniture de gazole destiné à la société des transports urbains de Colmar et environs (STUCE) (Centrale d'achat du transport public)
La consultation a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage de gazole jusqu'aux lieux de stockage. La fourniture de gazole est destiné aux véhicules de transport en commun affectés au dépôt de la société des transports urbains de Colmar et environs (STUCE). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Dyneff: 1300 avenue Albert...
2015-06-01   Accord-cadre relatif à l'acquisition d'un système billettique autonome portable (SBAP) et des matériels accessoires (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation concerne l'acquisition d'un système de billettique autonome portable (SBAP) et des matériels accessoires destinés à répondre aux besoins des petits réseaux de transports urbains (environ 50 véhicules) et réseaux de lignes régulières interurbains. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ubi Transports
2015-05-21   Fourniture de pièces détachées et produits accessoires pour le parc de véhicules de la spl chartres métropole transports (Centrale d'achat du transport public)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et produits accessoires destinés à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules (autobus, véhicules légers et véhicules utilitaires légers) de chartres métropole transport, société publique locale (spl) exploitant le réseau de transport de chartres. Chaque lot correspond à un marché à bons de commande multi-attributaire: chaque lot correspondant à un marché est attribué aux deux meilleures offres économiquement les plus … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AD Morize CBM Chartres poids lourds Déclaré sans suite Haute Performance Chimie Heuliez Heuliez BUS VOITH
2015-05-13   Marché de fourniture de gazole non routier destiné à la régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône... (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage de gazole non routier (GNR) jusqu'aux lieux de stockage (cuves et locomotives). La fourniture de gazole est destinée aux locomotives affectées à la RDT13 et la RRT PACA. Le carburant doit être conforme à la réglementation et aux normes en vigueur. Les titulaires fournissent, au titre du présent marché, un gazole dont la teneur en soufre est réduite à 10 ppm (ou mg/kg). Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: déclaration sans suite Infructueux Romain Rolland Combustibles
2015-04-27   Marché relatif aux prestations de nettoyage de locaux et des matériels roulants exploités par la société publique... (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage pour la société publique locale Chartres métropole transports. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chrome Nettoyage
2015-04-23   Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports (Centrale d'achat du transport public)
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports. Chaque lot correspond à un marché à bons de commande multi-attributaire: chaque lot correspondant à un marché est attribué aux deux meilleures offres économiquement les plus avantageuses par lot au regard des critères prévus lors de la consultation (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Marché multi-attributaires, détail section VI-2 Saint Charles Poids Lourds
2015-03-17   Marché relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance d'un système de vidéo-protection destiné aux... (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'un système de vidéo-protection destiné aux autocars de la régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Seipra SCORE
2015-02-16   Acheminement et fourniture de gaz naturel et services associés (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet l'acheminement et la fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison des adhérent de la centrale d'achat du transport public listés dans le cahier des charges et les services complémentaires associés à la fourniture. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gaz de Bordeaux Total Energie Gaz
2015-02-02   Accord-cadre relatif à l'acquisition de véhicules neufs de différentes catégories pour le transport urbain et... (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de véhicules neufs de différentes catégories pour le transport urbain de voyageurs. L'acquisition des véhicules est destinée aux exploitants de réseaux de transport, adhérents de la centrale d'achat du transport public, en leur qualité d'entités adjudicatrices. Voir la passation de marché »
2015-01-30   Acquisition de système de lavage des véhicules de transports public de voyageurs (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service de système de lavage pour les véhicules de transports urbains et interurbains de voyageurs de différentes catégories. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Montanier
2015-01-29   Fourniture d'outillages élévateurs pour la maintenance des véhicules (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service d'outillages élévateurs destinés à la maintenance des autobus et autocars des réseaux de transport urbain et interurbain. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Finkbeiner
2015-01-22   Marché de fourniture de gazole destiné à la SPL Chartres métropole transports (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage de gazole jusqu'aux lieux de stockage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: TOTAL
2014-12-30   Accord-Cadre relatif à l'acquisition d'un système billettique autonome portable (SBAP)et des matériels accessoires (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation concerne l'acquisition d'un système de billettique autonome portable (SBAP)et des matériels accessoires destinés à répondre aux besoins des petits réseaux de transports urbains (environ 50 véhicules) et réseaux de lignes régulières interurbains. Voir la passation de marché »
2014-12-12   Marché de financement par crédit-bail d'autocars avec reprise de véhicules, destiné à la régie départementale des... (Centrale d'achat du transport public)
Marché de financement par crédit-bail d'autocars destinés à la régie départementale des transports du pas-de-calais (rdt62). Voir la passation de marché »
2014-11-03   Accord-cadre relatif aux prestations de nettoyage de locaux et des matériels roulants exploités par la société... (Centrale d'achat du transport public)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage pour la société publique locale de Chartres. Voir la passation de marché »
2014-10-22   marché relatif à la fourniture et maintenance de pneumatiques pour autobus, midibus et minibus sous la forme de... (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance de pneumatiques pour autobus, midibus et minibus, sous la forme de redevance kilométrique. Il est Destiné à la société publique locale (SPL) de Chartres Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Manufacture francaise des pneumatiques Michelin
2014-10-22   accord-Cadre de fourniture de gazole destiné à la SPL de Chartres (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage de gazole jusqu'aux lieux de stockage. La fourniture de gazole est destinée aux véhicules de transport en commun affectés à la SPL de Chartres. Le carburant doit être conforme à la réglementation et aux normes en vigueur. Le titulaire fourni, au titre du présent accord-cadre, un gazole de teneur maximale en soufre égale à 10 mg/kg Voir la passation de marché »