Accord-cadre relatif à l'acquisition d'un système d'information voyageurs (SIV) et fourniture de matériels

Centrale d'achat du transport public

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un système d'information voyageurs (SIV), comprenant la fourniture de matériels et de logiciels. L'accord-cadre a également pour objet la fourniture de matériels pour les acheteurs disposant d'un système compatible à celui du titulaire.
Au terme de l'attribution de l'accord-cadre:
— 3 titulaires seront retenus pour le lot n° 1,
— un titulaire sera retenu pour les lots n° 2 et 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-23 Avis de marché
2016-05-27 Informations complémentaires
2017-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'information des passagers en temps réel
Numéro de référence: 2016-26
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un système d'information voyageurs (SIV), comprenant la fourniture de matériels et de logiciels. L'accord-cadre a également pour objet la fourniture de matériels pour les acheteurs disposant d'un système compatible à celui du titulaire. Au terme de l'attribution de l'accord-cadre: — 3 titulaires seront retenus pour le lot n° 1, — un titulaire sera retenu pour les lots n° 2 et 3.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'information des passagers en temps réel 📦
Code CPV supplémentaire: Système d'information des passagers en temps réel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 8 Villa de Lourcine
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.catp.fr 🌏
Courrier électronique: morgane.delaquaize@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184830473 📞
URL des documents: http://www.catp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-23 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 101-180109
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et l'article 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, sans minimum ni maximum. Conformément aux dispositions relatives aux accords-cadres prévus par les articles 78 et 79 du décret 2016-360, lors de la survenance de besoins de ses adhérents, la centrale d'achat du transport public procèdera à la passation de marchés passés sur la base de cet accord-cadre, appelés «marchés subséquents». Le présent avis de publicité invite à remettre une candidature et non une offre. Aucun cahier des charges ne sera remis à ce stade de la procédure. Le cahier des charges ne sera remis qu'aux entreprises dont la candidature aura été sélectionnée. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard dans les 5 jours avant la date limite de réception des candidatures à la centrale d'achat du transport public. Remise des plis papier: les candidats transmettent leurs candidatures, sous plis fermés, portant les mentions: «accord-cadre 2016-26 relatif à l'acquisition d'un système d'information voyageurs (SIV) et fourniture de matériels — procédure négociée — ne pas ouvrir». Chaque pli devra être remis contre récépissé à la centrale d'achat du transport public, 8 Villa de Lourcine — 75014 Paris (ouverture jours ouvrés, de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:30) ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des candidatures. Transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com Il faut être titulaire d'un certificat électronique de niveau 2 minimum. Suite à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats RGS** (niveau minimum) ou RGS*** sont acceptés sur la plateforme depuis le 18.5.2013. Ces certificats doivent appartenir soit: — à la liste tenue à jour par la DGME consultable ici: http://www.lsti-certification.fr/ — à la liste européenne tenues à jour par la commission européenne consultable ici: http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl-hr.pdf Il n'est pas permis de présenter un dossier à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée; à défaut, les 2 propositions seront rejetées. Toutefois, en cas de dépôt sous forme dématérialisée, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La copie de sauvegarde peut être sur support physique électronique (CD-ROM, clé USB) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli fermé et comporte obligatoirement la mention lisible «copie de sauvegarde». Elle ne pourra être prise en considération que si celle-ci est parvenue dans le délai prescrit pour le dépôt des candidatures. Quelle que soit la forme du dépôt (sous format papier ou dématérialisé), la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Il est demandé aux candidats d'indiquer le nom de la personne physique chargée de la réponse à la consultation, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions susceptibles d'être apportées aux documents de la consultation durant toute la procédure, par voie électronique. Le support téléphonique de la plateforme e-marchespublics.com n'intervient plus dans l'heure qui précède la date et heure limite de dépôt.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un système d'information voyageurs (SIV), comprenant la fourniture de matériels et de logiciels. L'accord-cadre a également pour objet la fourniture de matériels pour les acheteurs disposant d'un système compatible à celui du titulaire.
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Au terme de l'attribution de l'accord-cadre:
— 3 titulaires seront retenus pour le lot n° 1,
— un titulaire sera retenu pour les lots n° 2 et 3.
Intitulé du lot: Fourniture d'un système d'information avec girouettes et fourniture de matériels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot comprend la fourniture et la pose et la maintenance d'un système d'information avec girouettes à LEDS frontales, latérales et arrières, monochromes, bi-mode et full couleur de différentes dimensions. Il comprend également la fourniture d'un logiciel de gestion de contenu associé.
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Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Chacun des lots de l'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 1 an.
Intitulé du lot: Fourniture d'un système d'information visuelle et sonore embarquée et fourniture de matériels
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot comprend la fourniture, la pose et la maintenance d'un système d'information voyageurs embarquée composé de matériels (bandeaux à LEDS, écrans TFT et annonces sonores intérieure et extérieure) et de leur logiciel de pilotage et gestion de contenu associé.
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Description des renouvellements:
Chacun des lots de l'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an.
Intitulé du lot: Fourniture d'un système d'information visuelle et sonore au sol et fourniture de matériels
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot comprend la fourniture, la pose et la maintenance d'un système d'information voyageurs visuelle et sonore aux arrêts composé de matériels (BIV à LEDS, LCD et TFT) et de leur logiciel de pilotage et gestion de contenu associé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Il est demandé une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2). Le candidat peut justifier de sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice.
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Capacité technique et professionnelle:
Il est demandé:
— la présentation d'une liste de références pour la réalisation de contrats de même nature exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le candidat apportera la preuve de ces contrats par la production d'attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Liste et brève description des règles et critères:
Il est demandé:
1) Une lettre unique de candidature: formulaire type DC1 ou lettre équivalente. En tout état de cause, le candidat doit être en conformité au regard de l'article 48 du décret 2016-360;
2) Une déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique et sa capacité économique, financière, technique et professionnelle: formulaire type DC2;
1) et 2) Les formulaires DC sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
3) Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats;
4) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues aux titulaires seront payées dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Un groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans l'accord-cadre. Un groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité de l'accord-cadre. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord-cadre.
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.catp.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et l'article 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, sans minimum ni maximum. Conformément aux dispositions relatives aux accords-cadres prévus par les articles 78 et 79 du décret 2016-360, lors de la survenance de besoins de ses adhérents, la centrale d'achat du transport public procèdera à la passation de marchés passés sur la base de cet accord-cadre, appelés «marchés subséquents». Le présent avis de publicité invite à remettre une candidature et non une offre. Aucun cahier des charges ne sera remis à ce stade de la procédure. Le cahier des charges ne sera remis qu'aux entreprises dont la candidature aura été sélectionnée.
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Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard dans les 5 jours avant la date limite de réception des candidatures à la centrale d'achat du transport public.
Remise des plis papier: les candidats transmettent leurs candidatures, sous plis fermés, portant les mentions: «accord-cadre 2016-26 relatif à l'acquisition d'un système d'information voyageurs (SIV) et fourniture de matériels — procédure négociée — ne pas ouvrir».
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Chaque pli devra être remis contre récépissé à la centrale d'achat du transport public, 8 Villa de Lourcine — 75014 Paris (ouverture jours ouvrés, de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:30) ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des candidatures.
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Transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Il faut être titulaire d'un certificat électronique de niveau 2 minimum.
Suite à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats RGS** (niveau minimum) ou RGS*** sont acceptés sur la plateforme depuis le 18.5.2013.
Ces certificats doivent appartenir soit:
— à la liste tenue à jour par la DGME consultable ici: http://www.lsti-certification.fr/
— à la liste européenne tenues à jour par la commission européenne consultable ici: http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl-hr.pdf
Il n'est pas permis de présenter un dossier à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée; à défaut, les 2 propositions seront rejetées. Toutefois, en cas de dépôt sous forme dématérialisée, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La copie de sauvegarde peut être sur support physique électronique (CD-ROM, clé USB) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli fermé et comporte obligatoirement la mention lisible «copie de sauvegarde». Elle ne pourra être prise en considération que si celle-ci est parvenue dans le délai prescrit pour le dépôt des candidatures. Quelle que soit la forme du dépôt (sous format papier ou dématérialisé), la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Il est demandé aux candidats d'indiquer le nom de la personne physique chargée de la réponse à la consultation, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions susceptibles d'être apportées aux documents de la consultation durant toute la procédure, par voie électronique.
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Le support téléphonique de la plateforme e-marchespublics.com n'intervient plus dans l'heure qui précède la date et heure limite de dépôt.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 14459440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Source: OJS 2016/S 101-180109 (2016-05-23)
Informations complémentaires (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un système d'information voyageurs (SIV), comprenant la fourniture de matériels et de logiciels. L'accord-cadre a également pour objet la fourniture de matériels pour les acheteurs disposant d'un système compatible à celui du titulaire. Au terme de l'attribution de l'accord-cadre, un titulaire par lot sera retenu.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185717
Se réfère à l'avis: 2016/S 101-180109
Numéro JO-S: 104
Source: OJS 2016/S 104-185717 (2016-05-27)
Avis d'attribution de marché (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un Système d'information voyageurs (SIV), comprenant la fourniture de matériels et de logiciels. L'accord-cadre a également pour objet la fourniture de matériels pour les acheteurs disposant d'un système compatible à celui du titulaire. Au terme de l'attribution de l'accord-cadre, un titulaire par lot sera retenu.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Contact
Téléphone: +33 18483043 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-161733
Numéro JO-S: 83

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce lot comprend la fourniture, la pose et la maintenance d'un système d'information…
… avec girouettes à Leds frontales, latérales et arrières, monochromes, BI mode et full couleur de différentes dimensions. Il comprend également la fourniture d'un logiciel de gestion de contenu associé.
… voyageurs embarquée composé de matériels (bandeaux à Leds, écrans TFT et annonces sonores intérieure et extérieure) et de leur logiciel de pilotage et gestion de contenu associé.
… voyageurs visuelle et sonore aux arrêts composé de matériels (BIV à Leds, LCD et TFT) et de leur logiciel de pilotage et gestion de contenu associé.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-06 📅
Nom: Seipra Score
Adresse postale: 6 chemin de l'Industrie
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France 🇫🇷
Nom: Lumiplan Duhamel SAS
Adresse postale: ZI — 2 rue de l'Industrie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Nom: Lumiplan Transport
Adresse postale: 1 impasse Fresnel, ZA du Moulin Neuf, BP 60227
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44815
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 083-161733 (2017-04-27)
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Fournisseurs:
Lumiplan Duhamel SAS Lumiplan Transport Seipra Score
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Logiciels et systèmes d'information Systèmes d'information et serveurs Systèmes d'information Système d'information des passagers Système d'information des passagers... Logiciels et systèmes informatiques divers