Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports

Centrale d'achat du transport public

Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
Chaque lot correspond à un marché à bons de commande multi-attributaire: chaque lot correspondant à un marché est attribué aux deux meilleures offres économiquement les plus avantageuses par lot au regard des critères prévus lors de la consultation (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-23 Avis de marché
2015-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.Le parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports se compose de 34 véhicules dont:— 15 autobus standards,— 14 minibus,— 4 midibus,— 1 car.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: morgane.delaquaize@achat-transport.eu 📧
Téléphone: +33 153680418 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-146381
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Le marché est passé selon la procédure négociée prévue aux articles 165 et 166 du code des marchés publics. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun cahier des charges ne sera remis à ce stade de la procédure. Le cahier des charges ne sera remis qu'aux entreprises dont la candidature aura été sélectionnée. Le présent marché est passé par la centrale d'achat du transport public. En vertu de l'article 9.2° du code des marchés publics, en sa qualité d'entité adjudicatrice et est destiné à la régie Carcassonne agglo transports. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard dans les 6 jours avant la date limite de réception des candidatures à la centrale d'achat du transport public. Remise des plis papier: les candidats transmettent leurs candidatures, sous plis fermés, portant les mentions: «Marché 2015-10 de fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports — procédure négociée». Chaque pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception à l'adresse de la centrale d'achat du transport public. Les horaires d'ouverture sont les suivants: tous les jours ouvrés de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:30. Transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com Il faut être titulaire d'un certificat électronique. Suite à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats RGS** (niveau minimum) ou RGS*** sont acceptés sur la plateforme depuis le 18.5.2013. Ces certificats doivent appartenir soit: — à la liste tenue à jour par la DGME consultable ici: http://www.lsti-certification.fr/ — à la liste européenne tenues à jour par la commission européenne consultable ici: http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl-hr.pdf Il n'est pas permis de présenter un dossier à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée; à défaut,les deux propositions seront rejetées. Toutefois, en cas de dépôt sous forme dématérialisée, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La copie de sauvegarde peut être sur support physique électronique (cédérom, dvd rom, clé usb) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli fermé et comporte obligatoirement la mention lisible «copie de sauvegarde». Elle ne pourra être prise en considération que si celle-ci est parvenue dans le délai prescrit pour le dépôt des candidatures. Quelle que soit la forme du dépôt (sous format papier ou dématérialisé), la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Il est demandé aux candidats d'indiquer le nom de la personne physique chargée de la réponse à la consultation, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions susceptibles d'être apportées aux documents de la consultation durant toute la procédure, par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports.
Chaque lot correspond à un marché à bons de commande multi-attributaire: chaque lot correspondant à un marché est attribué aux deux meilleures offres économiquement les plus avantageuses par lot au regard des critères prévus lors de la consultation (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces et accessoires de freinage «pièces constructeur man»
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces et accessoires de freinage «pièces constructeur Mercedes»
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces et accessoires de freinage «pièces constructeur Heuliez»
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces et accessoires de freinage «pièces constructeur Citroen»
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces et accessoires de freinage «pièces constructeur Irisbus»
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Train avant et arrière, suspension, chassis «pièces constructeur man»
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Train avant et arrière, suspension, chassis «pièces constructeur Mercedes»
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Train avant et arrière, suspension, chassis «pièces constructeur Heuliez»
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Train avant et arrière, suspension, chassis «pièces constructeur Citroen»
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Train avant et arrière, suspension, chassis «pièces constructeur Irisbus»
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Électricité, éclairage «pièces constructeur man»
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Électricité, éclairage «pièces constructeur Mercedes»
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Électricité, éclairage «pièces constructeur Heuliez»
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Électricité, éclairage «pièces constructeur Citroen»
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Électricité, éclairage «pièces constructeur Irisbus»
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Filtration «pièces constructeur man»
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Filtration «pièces constructeur Mercedes»
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Filtration «pièces constructeur Heuliez»
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Filtration «pièces constructeur Citroen»
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Filtration «pièces constructeur Irisbus»
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Courroies, roulements, poulies accessoires «pièces constructeur man»
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Courroies, roulements, poulies accessoires «pièces constructeur Mercedes»
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Courroies, roulements, poulies accessoires «pièces constructeur Heuliez»
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Courroies, roulements, poulies accessoires «pièces constructeur Citroen»
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Courroies, roulements, poulies accessoires «pièces constructeur Irisbus»
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Carrosserie, sellerie «pièces constructeur man»
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Carrosserie, sellerie «pièces constructeur Mercedes»
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Carrosserie, sellerie «pièces constructeur Heuliez»
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Carrosserie, sellerie «pièces constructeur Citroen»
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Carrosserie, sellerie «pièces constructeur Irisbus»
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Moteur et refroidissement «pièces constructeur man»
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Moteur et refroidissement «pièces constructeur Mercedes»
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Moteur et refroidissement «pièces constructeur Heuliez»
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Moteur et refroidissement «pièces constructeur Citroen»
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie carcassonne agglo transports.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Moteur et refroidissement «pièces constructeur Irisbus»
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Pièces spécifiques «pièces constructeur man»
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Pièces spécifiques «pièces constructeur Mercedes»
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Pièces spécifiques «pièces constructeur Heuliez»
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Pièces spécifiques «pièces constructeur Citroen»
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Pièces spécifiques «pièces constructeur Irisbus»
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Pièces spécifiques «pièces constructeur Vehixel»
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.
Le parc de véhicules de la régie Carcassonne agglo transports se compose de 34 véhicules dont:
— 15 autobus standards,
— 14 minibus,
— 4 midibus,
— 1 car.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Lettre unique de candidature (indication des membres et désignant le mandataire): formulaire type Dc1 ou lettre équivalente. En cas de groupement, la lettre de candidature doit être accompagnée de l'habilitation du mandataire par ses cotraitants à les engager.
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2) Déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, son représentant habilité pour l'engager au présent marché, l'existence ou non de procédure collective (joindre jugement et traduction le cas échéant) et sa capacité financière: formulaire type Dc2 ou rédaction équivalente.
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1) et 2) les formulaires Dc sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
3) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
4) Être en conformité au regard des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français. Si le formulaire Dc1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur conforme aux articles 43 et 44 du code précité doit impérativement être jointe à la candidature.
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5) Les pièces visées à l'article 46 du code des marchés publics seront demandées ultérieurement à l'attributaire: détail au règlement de consultation. Elles peuvent aussi être jointes à la candidature.
6) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
7) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, livrées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc2). Le candidat peut justifier de sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La livraison des fournitures est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché sera assuré sur les ressources propres de l'entité adjudicatrice.
Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'entité adjudicatrice.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls. Ils peuvent également se présenter sous la forme d'un groupement momentané d'opérateurs économiques afin de leur permettre de répondre à l'ensemble du lot auquel ils candidatent.
Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Un groupement est solidaire lorsque chacun des membres du groupement est engagé financièrement sur la totalité du marché. Un groupement est conjoint lorsque chacun des membres du groupement s'engage à exécuter les prestations susceptibles de lui être attribuées au titre du marché.
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En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun de ses membres pour ce qui est des obligations contractuelles à l'égard de l'entité adjudicatrice. Le mandataire du groupement, désigné à l'acte d'engagement parmi les membres du groupement, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de la centrale d'achat du transport public, puis de la régie. Il coordonne leurs prestations pendant toute la durée d'exécution du marché. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés:
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— soit par l'ensemble des membres du groupement,
— soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 3 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Arnaud Rabier
Adresse du profil d'acheteur: http://catp.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 082-146381 (2015-04-23)
Avis d'attribution de marché (2015-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-383768
Se réfère à l'avis: 2015/S 82-146381
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Titulaires des lots pour lesquels il y a plusieurs attributaires: Lots 1, 8, 13, 15 et 30: 1er attributaire: CBM (car et bus maintenance) 16-18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans Tél. +33 243247692 Fax: +33 243283121 SIRET: 339 260 234 00036 2ème attributaire: ATS ZI du Lobel rue Louvois 62510 Arques Tél. +33 321129797 Fax: +33 321129798 SIRET: 390 642 296 00011 Lots nº 2, 7, 22 et 24: 1er attributaire ATS ZI du Lobel Rue Louvois 62510 Arques Tel: +33 321129797 Fax: +33 321129798 SIRET: 390 642 296 00011 2nd attributaire Saint Charles poids lourds ZAC du Grand Saint Charles rue de Turin 66000 Perpignan Siret: 419 007 570 00015 Tél. +33 468684050 Fax: +33 468684059 Lot nº 3: 1er attributaire CBM (Car et Bus Maintenance) 16-18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans Tél. +33 243247692 Fax: +33 243283121 siret: 339 260 234 00036 2nd attributaire saint charles poids lourds ZAC du Grand Saint Charles rue de Turin 66000 Perpignan Siret: 419 007 570 00015 Tel: +33 468684050 Fax: +33 468684059 Lots no10, 18, 20, 38 et 40: 1er attributaire Dietrich Carebus route de Bitche 67340 Ingwiller Tel: +33 388894016 fax +33 388894799 2nd attributaire ATS ZI du Lobel rue Louvois 62510 Arques Tél. +33 321129797 Fax: +33 321129798 SIRET: 390 642 296 00011 2nd attributaire Lots nº 5 et 23: 1er attributaire ATS ZI du Lobel rue Louvois 62510 Arques Tél. +33 321129797 Fax: +33 321129798 SIRET: 390 642 296 00011 2nd attributaire CBM (Car et Bus Maintenance) 16-18 rue Jacques Offenbach 72000 LE Mans Tél: +33 243247692 fax: +33 243283121 SIRET: 339 260 234 00036 Lot nº 6: 1er attributaire Europart Siège: 14 rue de l'industrie 67720 Hoerdt Tel: +33 388554211 2nd attributaire cbm (Car et Bus Maintenance) 16-18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans Tél: +33 243247692 Fax: +33 243283121 SIRET: 339 260 234 00036 Lot nº 9: 1er attributaire Dietrich Carebus Route de Bitche 67340 Ingwiller Tel: +33 388894016 fax +33 388894799 2ndattributaire Saint-Charles poids lourds ZAC du Grand Saint Charles Rue de Turin 66000 Perpignan Siret: 419 007 570 00015 Tel: +33 468684050 Fax:+33 468684059 Lot nº 11: 1er attributaire ATS ZI du Lobel rue Louvois 62510 Arques Tél: +33 321129797 Fax: +33 321129798 SIRET: 390 642 296 00011 2nd attributaire dietrich Carebus Route de Bitche 67340 Ingwiller Tél. +33 3 88 89 40 16 Fax +33 3 88 89 47 99 Lots nº 12: 1er attributaire Saint Charles Poids Lourds ZAC du Grand Saint Charles Rue de Turin 66000 Perpignan Siret: 419 007 570 00015 Tel: +33 468684050 Fax: +33 468684059 2nd attributaire ATS ZI du Lobel rue Louvois 62510 Arques Tel: +33 321129797 Fax: +33 321129798 SIRET: 390 642 296 00011 Lots nº16 et 21: 1er attributaire cbm (Car et Bus Maintenance) 16-18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans Tél: +33 243247692 Fax: +33 243283121 SIRET: 339 260 234 00036 2nd attributaire Europart Siège: 14 rue de l'Industrie 67720 Hoerdt Tel: 03.88.55.42.11 Lot nº 17 :1er attributaire Fast pièces de rechange 2 bis rue Gustave Eiffel 91070 Bondouble Tel: +33 160789570 Fax: +33 169910712 SIRET: 489 120 501 2nd attributaire ATS ZI du Lobel Rue Louvois 62510 Arques Tel: +33 321129797 Fax: +33 321129798 Siret: 390 642 296 00011 Lot nº 25: 1er attributaire ATS ZI du Lobel rue Louvois 62510 Arques Tel: +33 321129797 Fax: +33 321129798 SIRET: 390 642 296 00011 2nd attributaire Fast pièces de rechange 2 bis rue Gustave Eiffel 91070 Bondouble Tél: +33 160789570 Fax: +33 169910712 SIRET: 489 120 501 Lot nº19: 1er attributaire CBM (car et bus maintenance) 16-18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans Tél: +33 243247692 Fax: +33 243283121 SIRET: 339 260 234 00036 2nd attributaire Fast Pièces de Rechange 2 bis rue Gustave Eiffel 91070 Bondouble Tel: +33 160789570 Fax: +33 169910712 SIRET: 489 120 501 Lot nº 26: 1er attributaire CBM (Car et Bus Maintenance) 16-18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans Tél: +33 243247692 Fax: +33 243283121 SIRET: 339 260 234 00036 2nd attributaire Dietrich Carebus route de Bitche 67340 Ingwiller Tél. +33 388894016 Fax: +33 388894799 Lots nº 27, 32 et 37: 1er attributaire REVA siège: Pech Redon 81012 Albi Tel: +33 563782121 2nd attributaire Saint-Charles Poids Lourds ZAC du Grand Saint Charles rue de Turin 66000 Perpignan SIRET: 419 007 570 00015 Tel: +33 468684050 Fax: +33 468684059 Lots nº 28 et 33: 1er attributaire CBM (Car et Bus Maintenance) 16-18 rue Jacques Offenbach 72000 Le Mans Tél: +33 243247692 Fax: +33 243283121 SIRET: 339 260 234 00036 2nd attributaire bacqueyrisses 4 rue des Frères Seigneurie — cS 80010 31830 plaisance du Touch Tél. +33 561760700 Fax: +33 561760705 SIRET: 533 166 062 0026 Lot nº 31: 1er attributaire Dietrich Carebus route de Bitche 67340 Ingwiller Tél: +33 388894016 Fax +33 388894799 2nd attributaire Man Truck et Bus Service Center Toulouse chemin de Casselevres Ladoux 31760 SAINT Jory Siret: 318 919 065 00256 Tél. +33 561376550 Fax: +33 561358511 Lot nº 35: 1er attributaire Bacqueyrisses 4 rue des Frères Seigneurie — CS 80010 31830 plaisance du Touch Tel: +33 561760700 fax: +33 561760705 siret: 533 166 062 0026 2nd attributaire Saint Charles Poids Lourds ZAC du Grand Saint Charles rue de Turin 66000 Perpignan Siret: 419 007 570 00015 Tel: +33 468684050 Fax: +33 468684059 Lot nº 36: 1er attributaire Dietrich Carebus route de Bitche 67340 Ingwiller Tel: +33 388894016 Fax +33 388894799 2nd attributaire Fast Pièces de Rechange 2 bis rue Gustave Eiffel 91070 Bondouble Tél: +33 160789570 Fax: +33 169910712 SIRET: 489 120 501 lot nº 41: 1er attributaire Vehixel ZA — 01340 Attignat Tel: +33 474251096 Fax: +33 474251112 2nd attributaire Saint Charles Poids Lourds ZAC du Grand Saint Charles rue de Turin 66000 Perpignan SIRET: 419 007 570 00015 Tel: +33 468684050 Fax: +33 468684059 — numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2015-10. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-62943, mise en ligne le 23.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.
Afficher plus
Source: OJS 2015/S 211-383768 (2015-10-27)
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Fournisseurs:
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