2018-07-26Assurances des risques d'ACM Habitat (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Pour les lots 1 et 2, il s'agit de marchés à prix unitaires en application de l'article 17 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
— le marché objet du lot 1 ne dépassera pas 1 000 000 EUR HT par an,
— le marché objet du lot 2 ne dépassera pas 15 000 EUR HT par an à titre indicatif, ACM Habitat …
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2016-09-09Services d'assurances: flotte automobile Amallia Organisation (Amallia Organisation)
Prestations visant à garantir l'ensemble des véhicules automobiles (environ 200) des membres du groupements de commandes soumis à obligation d'assurances, appartenant au souscripteur, à ses membres ou clients ayant intégré le groupement de commandes ainsi que les véhicules détenus en location longue durée, leasing ou crédit bail.
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2016-07-13Assurances du patrimoine et des locataires non assures pour les besoins de 13 habitat (OPAC Sud)
Assurances du patrimoine et des locataires non assures pour les besoins de 13 habitat. La surface à assurer sera de près de 2 250 000 m2 dont 40 000 m2 environ de copropriétés, gérées par syndics tiers (pour ces biens en copropriété, les garanties sont accordées en complément ou à défaut des garanties souscrites par le syndic). Le nombre de locataires non assurés est d'environ 3 500. Le démarrage de la prestation est prévu pour le 1.1.2017.
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2011-07-22Contrats de services d'assurances (Vilogia)
L’appel d’offres a pour objet de choisir un intermédiaire et une compagnie ou mutuelle d’assurances, notoirement solvables, ayant une représentation en France et agréée par le ministère de l’économie et des finances, pour présenter une candidature et une offre de manière conjointe et non solidaire concernant:
1) les dommages au patrimoine immobilier locatif des sociétés d’HLM Vilogia, LE FOYER, ainsi que leurs responsabilités en tant que propriétaire non occupant du fait de ce patrimoine,
2) les dommages …
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