2022-02-09fourniture De Carburants Pour Le Compte De La Commune De Gueret Et De La Communaute D'Agglomeration Du Grand Gueret (23000) (CA du Grand Guéret)
l'Accord-Cadre a pour objet l'approvisionnement en toutes natures de carburants (Sp95-Sp98-Gasoil y compris Adblue-Bioéthanol) à la pompe dans les stations-services du prestataire au moyen de cartes d'accréditation affectées aux véhicules de la flotte de chaque membre du groupement.La technique particulière d'achat de l'accord-cadre, conclu avec un opérateur économique, est retenue. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins, dont les seuils minimum et maximum sont exprimés en quantités …
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2021-04-06Fourniture de carburants (Commune de Mont-Saint-Aignan)
Le présent marché a pour objet la fourniture de carburants pour la ville et le CCAS de Mont-Saint-Aignan pris à la pompe par cartes magnétiques ou accréditives. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire conclu selon une procédure d'appel d'offre ouvert, passé en application des articles L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2; R. 2161-2 et suivants et L. 2113-6 à 2113-8 du code de la commande publique. La quantité estimative de carburant par an est de 43000 L et de 56 cartes.
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2019-02-19Fourniture de carburants par cartes accr2ditives (SDIS 17)
La consultation concerne l'achat de carburants au moyen de cartes accréditives pour les besoins du SDIS 17. Les prestations comprennent, sans que la liste soit considérée comme limitative:
— la création, la gestion, le renouvellement et le suivi des cartes accréditives nécessaires à l'acquisition des carburants,
— la fourniture depuis un point de livraison, de prise ou de puisage, (station-service) de carburants routiers thermiques,
— le paiement de la fourniture par l'utilisation d'une ou de cartes …
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2018-11-16Fourniture de carburants divers (2 lots) (Grand Angoulême Agglomération)
Fourniture de carburants divers (2 lots). Le Grand Angoulême, la ville d'Angoulême, le CCAS d'Angoulême, le SMAPE et 5 communes de l'agglomération ont constitué un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics afin de conclure l'accord-cadre objet de la consultation. Grand Angoulême est le coordonnateur. Le coordonnateur a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection des titulaires, de signer et de notifier l' …
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2017-12-14Fourniture de carburants, d'additifs et réalisation de prestations diverses au moyen de cartes accréditives (Ville de Limoges)
La présente procédure fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Limoges, le Centre communal d'action sociale, la Caisse des écoles et l'Opéra de Limoges. Le coordonnateur du groupement est la ville de Limoges. Pour chaque lot, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire alloti conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 …
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2013-09-05Fourniture de carburant par cartes accréditives et prestations associées (Conseil général de la Haute-Vienne)
Le présent marché concerne la fourniture de carburant en stations service par carte accréditive, et l'utilisation de ces cartes pour des services associés (péages, prestations de stations service, paiement de stationnement).
La présente consultation est passée en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics français. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et plusieurs titulaires (3 maximum) en application de l'article 77 de ce même code.
Le marché …
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