13s0009 CARBU

SDIS 18 Cher

fourniture de produits pétroliers en vrac, de cartes et de carburants aux véhicules des divers centres de secours du Cher.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 18 Cher

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
• Gasoils › Carburant diesel
• Mazout › Fioul domestique
• Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Produits pétroliers, charbon et huiles

Où ?

• Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-12	Avis de marché
2014-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 18 Cher
Adresse postale: 224 rue Louis Mallet
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Téléphone: +33 248234700 📞
Fax: +33 248234793 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310508
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

conformément à l'article 77 du CMP, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Forme du marché : ordinaire. Date de début des prestations : le 1.1.2014. Les marchés sont conclus pour une période allant du 1.1.2014 au 31.12.2014. Ils pourront être tacitement reconduits 3 fois pour une période de 12 mois, pour se terminer au plus tard le 31 décembre 2017. Le marché est divisé en 28 lots dont les quantités annuelles indicatives de gasoil sont les suivantes : Lot no 1 : Fourniture et livraison de fioul en vrac 40 000 L Lot no 2 : Fourniture et livraison de carburant en vrac 60 000 L Lot no 3 : Fourniture de cartes et de carburants pour les véhicules de la DDSIS du Cher 5 000 L Lot no 4 : Fourniture de carburants au CS de Blet 5 000 L Lot no 5 : Fourniture de carburants au CS de Brinon-Sur-Sauldre 1 500 L Lot no 6 : Fourniture de carburants au CS de Chârost 1 300 L Lot no 7 : Fourniture de carburants au CS de Chézal-Benoit 1 300 L Lot no 8 : Fourniture de carburants au CS de Culan 2 000 L Lot no 9 : Fourniture de carburants au CS de Dun-Sur-Auron 2 500 L Lot no 10 : Fourniture de carburants au CS de Graçay 1 700 L Lot no 11 : Fourniture de carburants au CS de La Guerche-Sur-L'Aubois 1 500 L Lot no 12 : Fourniture de carburants au CS de Levet 1 800 L Lot no 13 : Fourniture de carburants au CS de Nérondes 3 000 L Lot no 14 : Fourniture de carburants au CS de Sancerre 4 500 L Lot no 15 : Fourniture de carburants au CS de Sens-Beaujeu 1 800 L Lot no 16 : Fourniture de carburants au CS de Vailly-Sur-Sauldre 2 500 L Lot no 17 : Fourniture de carburants au CS de Veaugues 1 500 L Lot no 18 : Fourniture de carburants aux CS d'argent-sur-sauldre et de Blancafort 2 000 L Lot no 19 : Fourniture de carburants aux CS d'aubigny-sur-nère et La Chapelle d'angillon 5 500 L Lot no 20 : Fourniture de carburants aux CS de Avord et Baugy 2 500 L Lot no 21 : Fourniture de carburants aux CS de Bannegon et Charenton du Cher 800 L Lot no 22 : Fourniture de carburants aux CS de Mehun-Sur-Yèvre et Föecy 1 500 L Lot no 23 : Fourniture de carburants aux CS de Neuvy-Sur-Barangeon et de Méry-Es-Bois 1 000 L Lot no 24 : Fourniture de carburants aux CS de Saint-Florent-Sur-Cher et Lunery 3 500 L Lot no 25 : Fourniture de carburants aux CS de Saint-Martin-D'Auxigny et Menetou-Salon 1 200 L Lot no 26 : Fourniture de carburants aux CS de Sancergues et Herry 2 000 L Lot no 27 : Fourniture de carburants aux CS de Santranges, Savigny-En-Sancerre et Léré 3 000 L Lot no 28 : Fourniture de carburants aux CS des Aix d'angillon, Soulangis, Brécy et Sainte Solange 2 000 L Date de disponibilité du DCE : immédiatement. Date limite de retrait par voie papier : la veille de la date limite de remise des offres. Délai d'envoi du DCE : 4 jours. Justifications et pièces à produire : - lettre de candidature (Dc1), - déclaration du candidat (Dc2). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr, - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, - certificats attestant de la conformité des carburants fournis selon la règlementation en vigueur, - l'attestation délivrée par les services fiscaux (NOTI 2) ou les attestations fiscales et sociales délivrées par les organismes compétents justifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales. Les certificats devront être fournis par l'entreprise retenue dans un délai de cinq (5) jours à compter de la demande de la collectivité, - une attestation d'assurance de responsabilité professionnelle en cours de validité et couvrant la durée du marché, - l'acte d'engagement et ses annexes à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaire du marché, dûment complété, daté et signé, - le CCTP paraphé, daté etsigné en dernière page, - dispositions que le titulaire devra prendre pour un approvisionnement ininterrompu en cas de grève résultant d'un conflit de travail au sein de son entreprise ou de ses relations avec ses détaillants. Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités techniques et financières. Critères de jugement des offres : Pour les lots 1 et 2 : 1- prix des prestations suivant le rabais éventuel consenti (pondération 60 points) 2- délai d'exécution (pondération 40 points). Pour le lot 3 : 1- le coût de la carte sur 60 points 2- l'étendue du réseau national et départemental acceptant ces cartes sur 40 points. Pour les lots 4 à 28 : 1- la distance par rapport au centre de secours (10 km maxi environ) sur 40 points 2- les horaires d'ouverture (ou fourniture d'une carte 24h/24) sur 30 points 3- le coût éventuel de la carte sur 20 points (si carte fournie) 4- le prix au litre au moment de l'offre (gasoil, SSP) sur 10 points. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2013.

Informations complémentaires

conformément à l'article 77 du CMP, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Forme du marché : ordinaire.

Date de début des prestations : le 1.1.2014.

Les marchés sont conclus pour une période allant du 1.1.2014 au 31.12.2014. Ils pourront être tacitement reconduits 3 fois pour une période de 12 mois, pour se terminer au plus tard le 31 décembre 2017.

Le marché est divisé en 28 lots dont les quantités annuelles indicatives de gasoil sont les suivantes :

Lot no 1 : Fourniture et livraison de fioul en vrac 40 000 L

Lot no 2 : Fourniture et livraison de carburant en vrac 60 000 L

Lot no 3 : Fourniture de cartes et de carburants pour les véhicules de la DDSIS du Cher 5 000 L

Lot no 4 : Fourniture de carburants au CS de Blet 5 000 L

Lot no 5 : Fourniture de carburants au CS de Brinon-Sur-Sauldre 1 500 L

Lot no 6 : Fourniture de carburants au CS de Chârost 1 300 L

Lot no 7 : Fourniture de carburants au CS de Chézal-Benoit 1 300 L

Lot no 8 : Fourniture de carburants au CS de Culan 2 000 L

Lot no 9 : Fourniture de carburants au CS de Dun-Sur-Auron 2 500 L

Lot no 10 : Fourniture de carburants au CS de Graçay 1 700 L

Lot no 11 : Fourniture de carburants au CS de La Guerche-Sur-L'Aubois 1 500 L

Lot no 12 : Fourniture de carburants au CS de Levet 1 800 L

Lot no 13 : Fourniture de carburants au CS de Nérondes 3 000 L

Lot no 14 : Fourniture de carburants au CS de Sancerre 4 500 L

Lot no 15 : Fourniture de carburants au CS de Sens-Beaujeu 1 800 L

Lot no 16 : Fourniture de carburants au CS de Vailly-Sur-Sauldre 2 500 L

Lot no 17 : Fourniture de carburants au CS de Veaugues 1 500 L

Lot no 18 : Fourniture de carburants aux CS d'argent-sur-sauldre et de Blancafort 2 000 L

Lot no 19 : Fourniture de carburants aux CS d'aubigny-sur-nère et La Chapelle d'angillon 5 500 L

Lot no 20 : Fourniture de carburants aux CS de Avord et Baugy 2 500 L

Lot no 21 : Fourniture de carburants aux CS de Bannegon et Charenton du Cher 800 L

Lot no 22 : Fourniture de carburants aux CS de Mehun-Sur-Yèvre et Föecy 1 500 L

Lot no 23 : Fourniture de carburants aux CS de Neuvy-Sur-Barangeon et de Méry-Es-Bois 1 000 L

Lot no 24 : Fourniture de carburants aux CS de Saint-Florent-Sur-Cher et Lunery 3 500 L

Lot no 25 : Fourniture de carburants aux CS de Saint-Martin-D'Auxigny et Menetou-Salon 1 200 L

Lot no 26 : Fourniture de carburants aux CS de Sancergues et Herry 2 000 L

Lot no 27 : Fourniture de carburants aux CS de Santranges, Savigny-En-Sancerre et Léré 3 000 L

Lot no 28 : Fourniture de carburants aux CS des Aix d'angillon, Soulangis, Brécy et Sainte Solange 2 000 L

Date de disponibilité du DCE : immédiatement.

Date limite de retrait par voie papier : la veille de la date limite de remise des offres.

Délai d'envoi du DCE : 4 jours.

Justifications et pièces à produire :

- lettre de candidature (Dc1),

- déclaration du candidat (Dc2). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr,

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

- certificats attestant de la conformité des carburants fournis selon la règlementation en vigueur,

- l'attestation délivrée par les services fiscaux (NOTI 2) ou les attestations fiscales et sociales délivrées par les organismes compétents justifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales. Les certificats devront être fournis par l'entreprise retenue dans un délai de cinq (5) jours à compter de la demande de la collectivité,

- une attestation d'assurance de responsabilité professionnelle en cours de validité et couvrant la durée du marché,

- l'acte d'engagement et ses annexes à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaire du marché, dûment complété, daté et signé,

- le CCTP paraphé, daté etsigné en dernière page,

- dispositions que le titulaire devra prendre pour un approvisionnement ininterrompu en cas de grève résultant d'un conflit de travail au sein de son entreprise ou de ses relations avec ses détaillants.

Critères de sélection des candidatures :

Garanties et capacités techniques et financières.

Critères de jugement des offres :

Pour les lots 1 et 2 :

1- prix des prestations suivant le rabais éventuel consenti (pondération 60 points)

2- délai d'exécution (pondération 40 points).

Pour le lot 3 :

1- le coût de la carte sur 60 points

2- l'étendue du réseau national et départemental acceptant ces cartes sur 40 points.

Pour les lots 4 à 28 :

1- la distance par rapport au centre de secours (10 km maxi environ) sur 40 points

2- les horaires d'ouverture (ou fourniture d'une carte 24h/24) sur 30 points

3- le coût éventuel de la carte sur 20 points (si carte fournie)

4- le prix au litre au moment de l'offre (gasoil, SSP) sur 10 points.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de produits pétroliers en vrac, de cartes et de carburants aux véhicules des divers centres de secours du Cher.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : fourniture et livraison de fioul en vrac
Brève description: Lot 1 : fourniture et livraison de fioul en vrac.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : fourniture et livraison de carburant en vrac
Brève description: Lot 2 : fourniture et livraison de carburant en vrac.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 : fourniture de cartes et de carburants aux véhicules de la DDSIS du Cher
Brève description: Lot 3 : fourniture de cartes et de carburants aux véhicules de la DDSIS du Cher.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Blet
Brève description: Lot 4 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Blet.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Brinon-sur-Sauldre
Brève description:

Lot 5 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Brinon-sur-Sauldre.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Chârost
Brève description: Lot 6 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Chârost.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Chézal-Benoit
Brève description:

Lot 7 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Chézal-Benoit.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Culan
Brève description: Lot 8 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Culan.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Dun-sur-Auron
Brève description:

Lot 9 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Dun-sur-Auron.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Graçay
Brève description: Lot 10 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Graçay.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de La Guerche-sur-l'Aubois
Brève description:

Lot 11 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de La Guerche-sur-l'Aubois.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Levet
Brève description: Lot 12 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Levet.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Nérondes
Brève description:

Lot 13 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Nérondes.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Sancerre
Brève description:

Lot 14 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Sancerre.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lot 15 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Sens-Beaujeu
Brève description:

Lot 15 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Sens-Beaujeu.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: lot 16 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Vailly-sur-Sauldre
Brève description:

Lot 16 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Vailly-sur-Sauldre.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: lot 17 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Veaugues
Brève description:

Lot 17 : fourniture de carburants aux véhicules du centre de secours de Veaugues.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: lot 18 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours d'Argent-sur-Sauldre et de Blancafort
Brève description:

Lot 18 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours d'Argent-sur-Sauldre et de Blancafort.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: lot 19 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours d'Aubigny-sur-Nère et de La Chapelle-d'Angillon
Brève description:

Lot 19 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours d'Aubigny-sur-Nère et de La Chapelle-d'Angillon.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: lot 20 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours d'Avord et de Baugy
Brève description:

Lot 20 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours d'Avord et de Baugy.

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: lot 21 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Bannegon et de Charenton-du-Cher
Brève description:

Lot 21 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Bannegon et de Charenton-du-Cher.

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: lot 22 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Mehun-sur-Yèvre et de Föecy
Brève description:

Lot 22 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Mehun-sur-Yèvre et de Föecy.

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: lot 23 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Neuvy-sur-Barangeon et de Méry-Es-Bois
Brève description:

Lot 23 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Neuvy-sur-Barangeon et de Méry-Es-Bois.

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: lot 24 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Saint-Florent-sur-Cher et de Lunery
Brève description:

Lot 24 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Saint-Florent-sur-Cher et de Lunery.

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: lot 25 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Saint-Martin-d'Auxigny et de Menetou-Salon
Brève description:

Lot 25 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Saint-Martin-d'Auxigny et de Menetou-Salon.

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: lot 26 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Sancergues et d'Herry
Brève description:

Lot 26 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Sancergues et d'Herry.

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: lot 27 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Santranges, Savigny-en-Sancerre et de Léré
Brève description:

Lot 27 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours de Santranges, Savigny-en-Sancerre et de Léré.

Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: lot 28 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours des Aix-d'Angillon, Soulangis, Brécy et Sainte-Solange
Brève description:

Lot 28 : fourniture de carburants aux véhicules des centres de secours des Aix-d'Angillon, Soulangis, Brécy et Sainte-Solange.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13S0009

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

mode de financement : budget du SDIS.

Mode de paiement : mandat administratif suivi d'un virement bancaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28180013600018
Contact
Point de contact: Service de l'administration générale et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_g8JnR36rjX 🌏
Point de contact: M. Beuchon Yvon

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0009
Informations complémentaires

conformément à l'article 77 du CMP, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Forme du marché : ordinaire.

Date de début des prestations : le 1.1.2014.

Les marchés sont conclus pour une période allant du 1.1.2014 au 31.12.2014. Ils pourront être tacitement reconduits 3 fois pour une période de 12 mois, pour se terminer au plus tard le 31 décembre 2017.

Le marché est divisé en 28 lots dont les quantités annuelles indicatives de gasoil sont les suivantes :

Lot no 1 : Fourniture et livraison de fioul en vrac 40 000 L

Lot no 2 : Fourniture et livraison de carburant en vrac 60 000 L

Lot no 3 : Fourniture de cartes et de carburants pour les véhicules de la DDSIS du Cher 5 000 L

Lot no 4 : Fourniture de carburants au CS de Blet 5 000 L

Lot no 5 : Fourniture de carburants au CS de Brinon-Sur-Sauldre 1 500 L

Lot no 6 : Fourniture de carburants au CS de Chârost 1 300 L

Lot no 7 : Fourniture de carburants au CS de Chézal-Benoit 1 300 L

Lot no 8 : Fourniture de carburants au CS de Culan 2 000 L

Lot no 9 : Fourniture de carburants au CS de Dun-Sur-Auron 2 500 L

Lot no 10 : Fourniture de carburants au CS de Graçay 1 700 L

Lot no 11 : Fourniture de carburants au CS de La Guerche-Sur-L'Aubois 1 500 L

Lot no 12 : Fourniture de carburants au CS de Levet 1 800 L

Lot no 13 : Fourniture de carburants au CS de Nérondes 3 000 L

Lot no 14 : Fourniture de carburants au CS de Sancerre 4 500 L

Lot no 15 : Fourniture de carburants au CS de Sens-Beaujeu 1 800 L

Lot no 16 : Fourniture de carburants au CS de Vailly-Sur-Sauldre 2 500 L

Lot no 17 : Fourniture de carburants au CS de Veaugues 1 500 L

Lot no 18 : Fourniture de carburants aux CS d'argent-sur-sauldre et de Blancafort 2 000 L

Lot no 19 : Fourniture de carburants aux CS d'aubigny-sur-nère et La Chapelle d'angillon 5 500 L

Lot no 20 : Fourniture de carburants aux CS de Avord et Baugy 2 500 L

Lot no 21 : Fourniture de carburants aux CS de Bannegon et Charenton du Cher 800 L

Lot no 22 : Fourniture de carburants aux CS de Mehun-Sur-Yèvre et Föecy 1 500 L

Lot no 23 : Fourniture de carburants aux CS de Neuvy-Sur-Barangeon et de Méry-Es-Bois 1 000 L

Lot no 24 : Fourniture de carburants aux CS de Saint-Florent-Sur-Cher et Lunery 3 500 L

Lot no 25 : Fourniture de carburants aux CS de Saint-Martin-D'Auxigny et Menetou-Salon 1 200 L

Lot no 26 : Fourniture de carburants aux CS de Sancergues et Herry 2 000 L

Lot no 27 : Fourniture de carburants aux CS de Santranges, Savigny-En-Sancerre et Léré 3 000 L

Lot no 28 : Fourniture de carburants aux CS des Aix d'angillon, Soulangis, Brécy et Sainte Solange 2 000 L

Date de disponibilité du DCE : immédiatement.

Date limite de retrait par voie papier : la veille de la date limite de remise des offres.

Délai d'envoi du DCE : 4 jours.

Justifications et pièces à produire :

- lettre de candidature (Dc1),

- déclaration du candidat (Dc2). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr,

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

- certificats attestant de la conformité des carburants fournis selon la règlementation en vigueur,

- l'attestation délivrée par les services fiscaux (NOTI 2) ou les attestations fiscales et sociales délivrées par les organismes compétents justifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales. Les certificats devront être fournis par l'entreprise retenue dans un délai de cinq (5) jours à compter de la demande de la collectivité,

- une attestation d'assurance de responsabilité professionnelle en cours de validité et couvrant la durée du marché,

- l'acte d'engagement et ses annexes à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaire du marché, dûment complété, daté et signé,

- le CCTP paraphé, daté etsigné en dernière page,

- dispositions que le titulaire devra prendre pour un approvisionnement ininterrompu en cas de grève résultant d'un conflit de travail au sein de son entreprise ou de ses relations avec ses détaillants.

Critères de sélection des candidatures :

Garanties et capacités techniques et financières.

Critères de jugement des offres :

Pour les lots 1 et 2 :

1- prix des prestations suivant le rabais éventuel consenti (pondération 60 points)

2- délai d'exécution (pondération 40 points).

Pour le lot 3 :

1- le coût de la carte sur 60 points

2- l'étendue du réseau national et départemental acceptant ces cartes sur 40 points.

Pour les lots 4 à 28 :

1- la distance par rapport au centre de secours (10 km maxi environ) sur 40 points

2- les horaires d'ouverture (ou fourniture d'une carte 24h/24) sur 30 points

3- le coût éventuel de la carte sur 20 points (si carte fournie)

4- le prix au litre au moment de l'offre (gasoil, SSP) sur 10 points.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

auprès du greffe du tribunal administratif d'orléans. Même adresse et même coordonnée.

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat

Source: OJS 2013/S 180-310508 (2013-09-12)

Avis d'attribution de marché (2014-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-02 📅
Date de publication: 2014-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 003-002594
Se réfère à l'avis: 2013/S 180-310508
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande sans minimum et maximum. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 1.1.2014. Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Les lots 19, 26 et 28 sont déclarés infructueux. Annonce n° 120, BOAMP 178 B du 14.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 2 : prix des prestations suivant le rabais éventuel consenti (60)
2. Pour les lots 1 et 2 : délai d'exécution (40)
3. Pour le lot 3 : le coût de la carte (60)
4. Pour le lot 3 : l'étendue du réseau national et départemental acceptant ces cartes (40)
5. Pour les lots 4 à 28 : la distance par rapport au centre d'incendie et de secours (40)
6. Pour les lots 4 à 28 : les horaires d'ouverture (ou fourniture d'une carte 24h/24) (30)
7. Pour les lots 4 à 28 : le coût éventuel de la carte (20)
8. Pour les lots 4 à 28 : le prix au litre au moment de l'offre (gasoil, super sans plomb) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: Chantelat

2️⃣

3️⃣
Nom: Total marketing services

4️⃣

5️⃣
Nom: Garage de la Jacque

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Intermarche SA Chaudelph

1️⃣0️⃣
Nom: Carrefour contact SARL Saint-Martial

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: ETS Faivre

1️⃣3️⃣
Nom: Intermarche SAS Laceti

1️⃣4️⃣
Nom: Picoty SA

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Garage Rafaitin

1️⃣7️⃣
Nom: Garage Montagu

1️⃣8️⃣
Nom: Super U SAS Solaudis

1️⃣9️⃣
Nom: infructueux

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Super U

2️⃣5️⃣
Nom: Garage Leger

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Nom: Picoty

2️⃣8️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Auprès du greffe du tribunal administratif d'orléans. Même adresse et même coordonnée.

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat.

Source: OJS 2014/S 003-002594 (2014-01-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)

Combustibles (>20)
Produits pétroliers, charbon et huiles (8)
Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire (>20)